ENTREPRISE Conception d'ensemble et assemblage sur site industriel d'équipements de contrôle des processus industriels › Bouches-du-Rhône ›

EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - INDUS MEDITERRANEE

421 197 963SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 14/12/1998

Za de Rourabeau, 13115 Saint-Paul-les-Durance

50 à 99 Effectif salariés · 2024
12,9 M€ Chiffre d'affaires exercice 2025 provisoire
1,6 M€ EBE
1,2 M€ Résultat net
1,2 M€ Capitaux propres
0 € Dettes financières trésorerie 41 k€
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (7)

2 opérations · 5 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (17)

dernier : changement de dirigeant, 15/10/2026

Dénomination
EBIM AGENCES EBIM AGENCES Dénomination · du 14/12/1998 au 01/01/1999 2 semaines EBIM INDUSTRIE SERVICES EBIM INDUSTRIE SERVICES Dénomination · du 01/01/1999 au 01/01/2000 1 an ENERGIE INDUSTRIE SERVICES ENERGIE INDUSTRIE SERVICES Dénomination · du 01/01/2000 au 27/06/2018 18 ans EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - EIS EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - EIS Dénomination · du 27/06/2018 au 02/08/2021 3 ans EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - INDUS MEDITERRANEE EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - INDUS MEDITERRANEE Dénomination · depuis le 02/08/2021 5 ans
Forme juridique
SA à conseil d'administration (s.a.i.) SA à conseil d'administration (s.a.i.) Forme juridique · du 14/12/1998 au 22/12/2005 7 ans SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · depuis le 22/12/2005 20 ans
Activité
Fabrication d'équipements de contrôle des processus industriels Fabrication d'équipements de contrôle des processus industriels Activité · du 25/12/2004 au 01/01/2008 3 ans Conception d'ensemble et assemblage sur site industriel d'équipements de contrôle des processus industriels Conception d'ensemble et assemblage sur site industriel d'équipements de contrôle des processus industriels Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 14/12/1998 27 ans Immatriculation14/12/1998

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1998 → 2026 · 17.

› Agréments et conventions (2)

Convention collective nationale de la métallurgie

  1. Convention collective Convention collective nationale de la métallurgie · code 3248
  2. Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Marchés publics (8)

dernier : 776 k€, 19/05/2026

  1. 19/05/2026 CENTRE HOSPITALIER DE DIGNE LES BAINS › (nouvel onglet)
    marché · Marché de travaux dans le cadre de la restructuration-extension de l'EPS de Riez RELANCE Lots 16-17-18-19

    marché · 776 k€

    Marché de travaux dans le cadre de la restructuration-extension de l'EPS de Riez RELANCE Lots 16-17-18-19

    776 k€
  2. 29/04/2026 DEPARTEMENT DES ALPES DE HAUTE PROVENCE › (nouvel onglet)
    marché · 6 avenants · Trx collège ORAISON lot 5 électricité

    marché · 222 k€ (6 avenants)

    Trx collège ORAISON lot 5 électricité

    222 k€
  3. 19/03/2026 COMMUNE DE DIGNE LES BAINS › (nouvel onglet)
    marché · Travaux de restructuration du musée Gassendi à Digne-Les-Bains/ Lot n° 12 : Electricité - Courant fort - Courant faible - Système Sécurité Incendie

    marché · 293 k€

    Travaux de restructuration du musée Gassendi à Digne-Les-Bains/ Lot n° 12 : Electricité - Courant fort - Courant faible - Système Sécurité Incendie

    293 k€
  4. 07/02/2024 DEPARTEMENT DES ALPES DE HAUTE PROVENCE › (nouvel onglet)
    marché · Tvx rénovation, aménagement et modernisation du PGHM et de la SAG à Aiglun - Lot 3 : Electricité

    marché · 5 580 €

    Tvx rénovation, aménagement et modernisation du PGHM et de la SAG à Aiglun - Lot 3 : Electricité

    5 580 €
  5. 03/08/2022 REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR › (nouvel onglet)
    marché subséquent · montant porté à 794 k€ le 14/11/2025 · TRAVAUX DE GESTION DU PATRIMOINE TRAVAUX DE GESTION DU PATRIMOINE ET D’INTERVENTION D’URGENCE DE LA REGION PROVENCE ALPES COTE D’AZUR CE 17 LOT 287 CONTROLE D&#8…

    marché subséquent · porté à 794 k€ le 14/11/2025

    TRAVAUX DE GESTION DU PATRIMOINE TRAVAUX DE GESTION DU PATRIMOINE ET D’INTERVENTION D’URGENCE DE LA REGION PROVENCE ALPES COTE D’AZUR CE 17 LOT 287 CONTROLE D&#8…

    794 k€
  6. 03/08/2022 REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR › (nouvel onglet)
    marché subséquent · montant porté à 1,1 M€ le 16/09/2025 · TRAVAUX DE GESTION DU PATRIMOINE TRAVAUX DE GESTION DU PATRIMOINE ET D’INTERVENTION D’URGENCE DE LA REGION PROVENCE ALPES COTE D’AZUR CE 17 LOT 289 CONTROLE D&#8…

    marché subséquent · porté à 1,1 M€ le 16/09/2025

    TRAVAUX DE GESTION DU PATRIMOINE TRAVAUX DE GESTION DU PATRIMOINE ET D’INTERVENTION D’URGENCE DE LA REGION PROVENCE ALPES COTE D’AZUR CE 17 LOT 289 CONTROLE D&#8…

    1,1 M€
  7. 09/09/2021 DEPARTEMENT DES HAUTES ALPES › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 867 k€ le 20/04/2026 · Restructurat du Collège Les Hauts de Plaine de LARAGNE Lot n°17: Electricité courant fort et faible

    marché · porté à 867 k€ le 20/04/2026

    Restructurat du Collège Les Hauts de Plaine de LARAGNE Lot n°17: Electricité courant fort et faible

    867 k€
  8. 09/09/2021 DEPARTEMENT DES HAUTES ALPES › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 173 k€ le 01/01/2022 · Restructuration du Collège Les Hauts de Plaine de LARAGNE Lot n°18: Photovoltaïque

    marché · porté à 173 k€ le 01/01/2022

    Restructuration du Collège Les Hauts de Plaine de LARAGNE Lot n°18: Photovoltaïque

    173 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 8.

› Changements de contrôle (6)

dernier : changement de contrôle, 17/03/2022

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, opérations · INPI, actes · INSEE, Sirene · 6.

› Synthèse financière

exercice 2025 provisoire · marge d'EBE au-dessus de la médiane du secteur (2024)

Chiffre d'affaires

Années précédentes
14,3 M€ 2016 14,3 M€ 2019
10,4 M€ 2020 10,9 M€ 2021 12,0 M€ 2022 11,8 M€ 2023 12,6 M€ 2024 12,9 M€ 2025
14,3 M€ 2016 14,3 M€ 2019 10,4 M€ 2020 10,9 M€ 2021 12,0 M€ 2022 11,8 M€ 2023 12,6 M€ 2024 12,9 M€ 2025
  • Achats
  • Charges externes
  • Personnel
  • EBE
ce que recouvre chaque part
Achats
Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
Charges externes
Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
Personnel
Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
EBE
Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
  • 2016 : 14,3 M€ · Achats 2,1 M€ · Charges externes 5,8 M€ · Personnel 5,2 M€ · EBE 1,0 M€
  • 2019 : 14,3 M€ · Achats 2,8 M€ · Charges externes 5,8 M€ · Personnel 5,4 M€ · EBE 361 k€
  • 2020 : 10,4 M€ · Achats 1,7 M€ · Charges externes 3,9 M€ · Personnel 4,4 M€ · EBE 500 k€
  • 2021 : 10,9 M€ · Achats 2,0 M€ · Charges externes 3,2 M€ · Personnel 4,7 M€ · EBE 1,0 M€
  • 2022 : 12,0 M€ · Achats 2,0 M€ · Charges externes 4,4 M€ · Personnel 5,0 M€ · EBE 527 k€
  • 2023 : 11,8 M€ · Achats 1,9 M€ · Charges externes 3,9 M€ · Personnel 5,0 M€ · EBE 1,1 M€
  • 2024 : 12,6 M€ · Achats 1,8 M€ · Charges externes 4,3 M€ · Personnel 5,2 M€ · EBE 1,4 M€
  • 2025 : 12,9 M€ · Achats 1,8 M€ · Charges externes 4,0 M€ · Personnel 5,6 M€ · EBE 1,6 M€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025.

Marge d'EBE, contre le secteur

11,2 % 4,9 % −1,3 %
2016 2019 2020 2021 2022 2023 2024 11,2 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

au-dessus de la médiane du secteur (2024)

  • 2016 : 7,2 %
  • 2019 : 2,5 %
  • 2020 : 4,8 %
  • 2021 : 9,5 %
  • 2022 : 4,4 %
  • 2023 : 9,6 %
  • 2024 : 11,2 %
Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2016 → 2024 · n = 39.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 9 exercices.

› Établissements (2)

2 établissements actifs

  1. Za de Rourabeau, 13115 Saint-Paul-les-Durance

    siège · SIRET 421 197 963 00018 · mécanique et travail des métaux · depuis 14/12/1998

  2. Zi les Cremades 29 Rue du Portugal, 84100 Orange

    SIRET 421 197 963 00042 · mécanique et travail des métaux · depuis 01/11/2021

Les 3 463 autres entreprises du métier « mécanique et travail des métaux » · Bouches-du-Rhône (13) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.

› Actes (41)

dernier : tenue de l'assemblée, 17/07/2026

  1. 17/07/2026 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 17/07/2026 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 04/11/2022 Entrée d'un nouvel associé
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 25/10/2022 Modification des statuts
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 18/07/2022 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 17/03/2022 Modification de l'objet social
    Modification des statuts · Changement de dirigeant · Fusion · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Modification des statuts · Changement de dirigeant · Fusion · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  7. 06/12/2021 Rapport du commissaire aux apports
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 22/11/2021 Fusion
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  9. 08/11/2021 Fusion — Simplifiee entre les societes eiffage engergie systemes fluides it et effage energie systemes fluides it
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  10. 29/09/2021 Modification de l'objet social
    Changement de dénomination · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Changement de dénomination · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 16/09/2021 entre la société EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - FLUIDES IT (société absorbée) et la société EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - INDUS MEDITERRANEE (société absorbante)
    Fusion · Autre pièce déposée

    Fusion · Autre pièce déposée

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  12. 13/11/2018 Changement de dénomination
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  13. 02/05/2018 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  14. 26/08/2016 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  15. 08/07/2014 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  16. 27/06/2012 Modification des statuts
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  17. 27/06/2012 Modification des statuts
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  18. 12/07/2010 Mouvement de commissaire aux comptes — Titulaire et suppleant modification du 2eme paragraphe de l article 15 des statuts
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  19. 12/07/2010 Mouvement de commissaire aux comptes — Titulaire et suppleant modification du 2eme paragraphe de l article 15 des statuts
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  20. 05/04/2007 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  21. 04/04/2007 Modification des statuts — 19 suppression de l article 20 des statuts
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  22. 04/02/2006 Transformation de la forme juridique
    Nomination d'un dirigeant — Et confirmation des commissaires aux comptesdans leurs fonctions · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Nomination d'un dirigeant — Et confirmation des commissaires aux comptesdans leurs fonctions · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  23. 16/12/2005 Mouvement de commissaire aux comptes — Sur le transformation de la sa energieindustrie services en sas
    Transformation de la forme juridique — De la sa energieindustrie services en sas · Autre pièce déposée

    Transformation de la forme juridique — De la sa energieindustrie services en sas · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  24. 22/09/2005 Mouvement de commissaire aux comptes
    Renouvellement d'un mandat — Des co commissaires aux comptes titulaire et supple · Tenue de l'assemblée

    Renouvellement d'un mandat — Des co commissaires aux comptes titulaire et supple · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  25. 15/09/2005 Poursuite d'activité malgré les pertes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  26. 16/09/2004 Autre modification relative aux dirigeants
    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée

    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  27. 16/09/2004 Mouvement de commissaire aux comptes
    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  28. 05/03/2004 Réduction du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  29. 06/08/2003 Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  30. 08/01/2003 Modification de l'exercice social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  31. 28/08/2002 Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social
    Tenue de l'assemblée · 1 signal : difficultés ou procédure collective

    Tenue de l'assemblée

    Difficultés ou procédure collective — CAPITAUX PROPRES DEVENUS INFERIEURS A LA MOITIE DU CAPITAL SOCIAL · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  32. 22/04/2002 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — NOMINATION DE D'UN ADMINISTRATEUR · signal

    Départ de dirigeant — L'Assemblée Générale, constatant la démission de Monsieur Gilles CACHOT de sa fonction · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  33. 31/10/2001 Autre modification relative aux dirigeants
    Réduction du capital social · Autre opération sur le capital · Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : départ de dirigeant, nomination de dirigeant, apport

    Réduction du capital social · Autre opération sur le capital · Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Départ de dirigeant — Monsieur CACHOT porte à la connaissance du Conseil d'Administration sa décision de démissionner · signal

    Nomination de dirigeant — Monsieur Mario KUCZYNSKI en qualité de Président pour la durée de son mandat d'administrateur. · signal

    Apport — Mademoiselle Lucette GHITTI apporte à la société la somme de 100 Francs. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  34. 31/10/2001 Réduction du capital social
    Autre opération sur le capital · Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social · Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : réduction de capital ou rachat de titres, apport

    Autre opération sur le capital · Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social · Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Réduction de capital ou rachat de titres — L'Assemblée des actionnaires, décide en conséquence de procéder à une diminution de · signal

    Apport — Mademoiselle Lucette GHITTI apporte à la société la somme de 100 Francs. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  35. 13/11/2000 Changement de dirigeant
    Changement de dénomination — En celle de energie indusrie services changement de gerant modification de la date de cloture de l exercice social · Modification de l'exercice social · Transformation de la forme juridique — Energie indusrie services changement de gerant modification de la date de cloture de l exercice social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 4 signaux : apport, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, changement de dénomination

    Changement de dénomination — En celle de energie indusrie services changement de gerant modification de la date de cloture de l exercice social · Modification de l'exercice social · Transformation de la forme juridique — Energie indusrie services changement de gerant modification de la date de cloture de l exercice social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — Les soussignés apportent à la société, savoir : · signal

    Nomination de dirigeant — L'assemblée générale décide de nommer un quatrième administrateur en la personne · signal

    Départ de dirigeant — Le Conseil d'Administration prend acte de la cessation des fonctions de Président de · signal

    Changement de dénomination — L'assemblée générale décide de modifier la dénomination sociale qui devient · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  36. 09/10/2000 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · 3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, difficultés ou procédure collective

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — Ratification de la cooptation d'administrateurs, · signal

    Départ de dirigeant — L'assemblée générale prend acte de la démission de Messieurs Bruno GIUSTI et · signal

    Difficultés ou procédure collective — Elle approuve également les opérations traduites dans ces comptes et résumées dans · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  37. 19/07/2000 Changement de dirigeant
    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — Cooptation et nomination de nouveaux administrateurs, · signal

    Départ de dirigeant — Le Conseil d'Administration prend acte de la démission de Monsieur Thierry LE · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  38. 05/07/1999 Changement de dénomination — En celle de ebim industrie services
    Transformation de la forme juridique — Ebim industrie services · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : apport, changement de dénomination

    Transformation de la forme juridique — Ebim industrie services · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — Les soussignés apportent à la société, savoir : · signal

    Changement de dénomination — L'assemblée générale décide de modifier la dénomination de la société qui sera · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  39. 17/06/1999 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — Il décide de désigner, par cooptation en application de l'article L 94 de la loi du 24 Juillet · signal

    Départ de dirigeant — - Constatation des démissions successives de trois administrateurs et du Président, · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  40. 17/12/1998 Constitution de la société
    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Actionnariat initial · Attestation de dépôt des fonds · Nomination d'un dirigeant · et 2 autres · 2 signaux : apport, nomination de dirigeant

    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Actionnariat initial · Attestation de dépôt des fonds · Nomination d'un dirigeant · et 2 autres

    Apport — que les parties n' entendent pas placer le présent apport partiel d'actif sous le régime · signal

    Nomination de dirigeant — désignés par lesdits statuts comme seuls administrateurs, · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  41. 17/11/1998 Acte · type non publié
    1 signal : apport

    Apport — comme commissaire aux apports avec pour mission : · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 41.

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