ENTREPRISE Fabrication d'autres vêtements et accessoires › Gard ›
LE BAL MASQUE
421 338 864Entrepreneur individuelactive depuis 08/01/1999
Avenue Jules Ferry, 30133 les Angles
Dirigeants et associés
- Entrepreneur individuel Christian ARNOUX › (nouvel onglet) · depuis 08/01/1999
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (1)
1 mandat
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée.
- mandats Christian ARNOUX › (nouvel onglet) · entrepreneur individuel 08/01/1999
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Procédure collective (6)
dernier jugement : clôturée, 10/09/2014
-
10/09/2014
jugementclôturée
Jugement de clôture pour extinction du passif · Tribunal de commerce de Nîmes
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour extinction du passif. -
03/01/2012
jugement
Dépôt de l'état des créances · Tribunal de commerce de Nîmes
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication. -
02/02/2010
jugementliquidation
Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire · Tribunal de commerce de Nimes
Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 1 juillet 2009, désignant liquidateur Me d'Abrigeon Jehan-Pierre 285 rue Gilles de Roberval Parc Kennedy 30915 NIMES Cedex 2. Les déclarations de créances sont à déposer auprès du liquidateur dans le délai de deux mois à compter de la présente publication à l'exception des créanciers admis au plan qui en sont dispensés. -
12/03/2009
jugement
Dépôt de l'état des créances · Tribunal de commerce de Nimes
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication. -
09/12/2008
jugementplan obtenu
Jugement de plan de redressement · Tribunal de commerce de Nimes
Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 3 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan Me d'Abrigeon Jehan-Pierre 285 rue Gilles de Roberval Parc Kennedy 30915 NIMES Cedex 2 -
06/02/2008
jugementredressement
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire · Tribunal de commerce de Nimes
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 1 septembre 2006 désignant mandataire judiciaire Me d'Abrigeon Jehan-Pierre 285 rue Gilles de Roberval Parc Kennedy 30915 NIMES Cedex 2. Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.
Aucun changement de ce motif.
Source : BODACC, procédures collectives · 2008–2014 · 6 annonces.
› Historique (4)
dernier : activité, 01/01/2008
- 01/01/2008 activiténomenclature 2008 Fabrication d'autres vêtements et accessoires
- 02/02/2004 siège Avenue Jules Ferry, 30133 les Angles
- 25/12/1999 activité Fabrication d'autres vêtements et accessoires
- 08/01/1999 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 1999 → 2008 · 4.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements
aucun établissement actif
Source : INSEE, Sirene · n = 2.
› Actes
Aucun acte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, actes.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.