ENTREPRISE Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses › Indre ›
SCEA LA BASSE COUR
421 349 598Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 15/12/1998
1 Rue de L'ancienne Marechalerie, 36110 Villegongis
Dirigeants et associés
- Gérant Anne-Cécile PAILLAULT › (nouvel onglet) (40 ans) · depuis 12/11/2025
- Associé Eliane PAILLAULT › (nouvel onglet) (76 ans) · depuis 15/12/1998
- Associé Bernard PAILLAULT › (nouvel onglet) (75 ans) · depuis 12/11/2025
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/11/2026.
› Réseau (5)
5 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats GFA RIVES DE TREGONCE › (nouvel onglet) · via Anne-Cécile PAILLAULT (et 2 autres)
- mandats ALLIANZ EPARGNE SALARIALE › (nouvel onglet) · via Anne-Cécile PAILLAULT
- mandats Anne-Cécile PAILLAULT › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Bernard PAILLAULT › (nouvel onglet) · associé
- mandats Eliane PAILLAULT › (nouvel onglet) · associé
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (8)
dernier : forme juridique, 12/11/2025
Dirigeants · 1
- 12/11/2025 forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée → Société civile d'exploitation agricole INSEE, Sirene
- 12/11/2025 dénomination EARL LA BASSE COUR → SCEA LA BASSE COUR INSEE, Sirene
- 12/11/2025 changement de dirigeant nouveau gérant : Anne-Cécile PAILLAULT › (nouvel onglet) BODACC, RCS-B · INPI, RNE
- 01/01/2008 activité Culture de céréales ; cultures industrielles → Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses INSEE, Sirene
- 25/12/1998 activité Culture de céréales ; cultures industrielles INSEE, Sirene
- 15/12/1998 forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée INSEE, Sirene
- 15/12/1998 dénomination EARL LA BASSE COUR INSEE, Sirene
- 15/12/1998 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · INPI, RNE · 1998 → 2025 · 8.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 13/01/1999
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 13/01/1999 changement de contrôlecession de parts, transmission à titre gratuit non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
la Basse Cour 1 Rue de L'ancienne Marechalerie, 36110 Villegongis
siège · SIRET 421 349 598 00019 · grandes cultures · depuis 15/12/1998
Les 2 646 autres entreprises du métier « grandes cultures » · Indre (36) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (5)
dernier : statuts mis à jour, 30/12/2025
- 30/12/2025 Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 18/12/2025 Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 08/10/2012 entre MME ELIANE AUBIN PAILLAULT et Anne Cécile PAILLAULT Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 13/01/1999 Cession de parts sociales Transmission de titres à titre gratuit — De parts de monsieur bernard paillault au profit demadame eliane aubin epouse paillault · Autre pièce déposée · Divers · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 31/12/1998 Constitution de la société Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 5.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.