ENTREPRISE Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses › Indre ›

SCEA LA BASSE COUR

421 349 598Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 15/12/1998

1 Rue de L'ancienne Marechalerie, 36110 Villegongis

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Anne-Cécile PAILLAULT › (nouvel onglet) (40 ans) · depuis 12/11/2025
  2. Associé Eliane PAILLAULT › (nouvel onglet) (76 ans) · depuis 15/12/1998
  3. Associé Bernard PAILLAULT › (nouvel onglet) (75 ans) · depuis 12/11/2025
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/11/2026.

› Réseau (5)

5 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (8)

dernier : forme juridique, 12/11/2025

Dénomination
EARL LA BASSE COUR EARL LA BASSE COUR Dénomination · du 15/12/1998 au 12/11/2025 26 ans SCEA LA BASSE COUR SCEA LA BASSE COUR Dénomination · depuis le 12/11/2025 1 an
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée Exploitation agricole à responsabilité limitée Forme juridique · du 15/12/1998 au 12/11/2025 26 ans Société civile d'exploitation agricole Société civile d'exploitation agricole Forme juridique · depuis le 12/11/2025 1 an
Activité
Culture de céréales ; cultures industrielles Culture de céréales ; cultures industrielles Activité · du 25/12/1998 au 01/01/2008 9 ans Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 15/12/1998 27 ans Immatriculation15/12/1998
Dirigeants · 1
Anne-Cécile PAILLAULT
gérant gérant Anne-Cécile PAILLAULTdepuis le 12/11/2025 1 an

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · INPI, RNE · 1998 → 2025 · 8.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 13/01/1999

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. la Basse Cour 1 Rue de L'ancienne Marechalerie, 36110 Villegongis

    siège · SIRET 421 349 598 00019 · grandes cultures · depuis 15/12/1998

Les 2 646 autres entreprises du métier « grandes cultures » · Indre (36) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (5)

dernier : statuts mis à jour, 30/12/2025

  1. 30/12/2025 Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 18/12/2025 Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 08/10/2012 entre MME ELIANE AUBIN PAILLAULT et Anne Cécile PAILLAULT Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 13/01/1999 Cession de parts sociales Transmission de titres à titre gratuit — De parts de monsieur bernard paillault au profit demadame eliane aubin epouse paillault · Autre pièce déposée · Divers · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 31/12/1998 Constitution de la société Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 5.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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