ENTREPRISE Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires › Pas-de-Calais ›
ARTOIS ASSAINISSEMENT
422 382 945SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 29/03/1999
Rue du Moulin, 62121 Ervillers
Dirigeants et associés
- Gérant Herve DOUALE › (nouvel onglet) (54 ans)
- Président GESTION RESPONSABLE D'ACTIVITES PILOTEE PAR L'INNOVATION › (nouvel onglet)
- Président Herve DOUALE › (nouvel onglet) (54 ans) · selon le BODACC du 22/10/2024
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · INPI, comptes annuels · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (5)
5 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats DOUALE › (nouvel onglet) · via Herve DOUALE
- mandats DOUROCLEMA › (nouvel onglet) · via Herve DOUALE
- mandats GESTION RESPONSABLE D'ACTIVITES PILOTEE PAR L'INNOVATION › (nouvel onglet) · président
- mandats GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE AMPLIUS › (nouvel onglet) · via Herve DOUALE
- mandats Herve DOUALE › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (9)
dernier : changement de dirigeant, 04/03/2025
Dirigeants · 2
- 04/03/2025 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 22/10/2024 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 08/10/2024 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 11/08/2024 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication) → SAS, société par actions simplifiée INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activité Terrassements divers, démolition → Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires INSEE, Sirene
- 25/12/1999 activité Terrassements divers, démolition INSEE, Sirene
- 29/03/1999 forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication) INSEE, Sirene
- 29/03/1999 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1999 → 2025 · 9.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant jusqu'à 10 salariés-
- Convention collective Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant jusqu'à 10 salariés- · code 1596
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Marchés publics (1)
dernier : 68 k€, 25/09/2026
-
25/09/2026
CC DES CAMPAGNES DE L'ARTOIS › (nouvel onglet)
68 k€
marché · montant porté à 68 k€ le 22/10/2026 · REHABILITATION ASSAINISSEMENT NON COLLECTIFS INF 20EH SUR LA COMMUNE DE BAILLEULMONT -PHASE 4
marché · porté à 68 k€ le 22/10/2026
REHABILITATION ASSAINISSEMENT NON COLLECTIFS INF 20EH SUR LA COMMUNE DE BAILLEULMONT -PHASE 4
La part du CA n'est connue que des entreprises qui publient leurs comptes.
Source : DECP, data.gouv.fr · 1.
› Changements de contrôle (2)
dernier : changement de contrôle, 11/08/2015
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 11/08/2015 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 17/11/2006 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 2.
› Synthèse financière
exercice 2022
Total du bilan
- 2016 : 430 k€
- 2017 : 540 k€
- 2018 : 725 k€
- 2020 : 621 k€
- 2022 : 447 k€
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2022 · 6 exercices.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
Ervillers Rue du Moulin, 62121 Ervillers
siège · SIRET 422 382 945 00018 · terrassement et démolition · depuis 29/03/1999
Les 589 autres entreprises du métier « terrassement et démolition » · Pas-de-Calais (62) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (17)
dernier : acte, 18/10/2024
- 18/10/2024 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 19/09/2024 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 19/09/2024 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/09/2024 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/08/2024 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 11/08/2015 Cession de parts sociales Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 16/08/2012 Liquidation communaute Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 16/08/2012 Liquidation communaute Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 16/08/2012 Liquidation communaute Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/11/2006 Cession de parts sociales Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 18/07/2002 Augmentation du capital social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/04/1999 Constitution de la société Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Divers pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Modification des statuts pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Modification des statuts pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Répartition des parts Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
3 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · n = 17.
› Personnes citées dans les actes
5 personnes citées réservées aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
3 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.