ENTREPRISE Élevage de chevaux et d'autres équidés › Haut-Rhin ›

EARL FERME DU BUSSET

422 658 237Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 01/01/1999

33 le Busset, 68370 Orbey

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Caroline BATOT › (nouvel onglet) (52 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/11/2026.

› Réseau (1)

1 mandat

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (3)

dernier : activité, 01/01/2008

Activité
Culture de céréales ; cultures industrielles Culture de céréales ; cultures industrielles Activité · du 25/12/1999 au 01/01/2008 8 ans Élevage de chevaux et d'autres équidés Élevage de chevaux et d'autres équidés Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/01/1999 27 ans Immatriculation01/01/1999
Dirigeants · 1
Caroline BATOT
gérant gérant Caroline BATOTdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · 1999 → 2008 · 3.

› Agréments et conventions (2)

Convention collective régionale de polyculture Alsace

  1. Convention collective Convention collective régionale de polyculture Alsace · code 8422
  2. Référencée dans Alim'confiance Référencée dans Alim'confiance

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 33 le Busset, 68370 Orbey

    siège · SIRET 422 658 237 00017 · autres élevages · depuis 01/01/1999

Les 1 780 autres entreprises du métier « autres élevages » · Haut-Rhin (68) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (3)

dernier : statuts mis à jour, 01/10/2026

  1. 01/10/2026 Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 01/08/2001 Augmentation du capital social Autre opération sur le capital · Divers · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 20/04/1999 Constitution de la société Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 3.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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