ENTREPRISE Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires › Loire ›
Daniel Palais
422 755 769Entrepreneur individuelactive depuis 26/04/1999
le Sevard, 42510 Bussieres
Dirigeants et associés
- Entrepreneur individuel Daniel PALAIS › (nouvel onglet) · depuis 26/04/1999
- siège
- actif
- fermé
Rechercher « Daniel Palais » sur internet : DuckDuckGo ↗ (nouvel onglet)Google ↗ (nouvel onglet)LinkedIn ↗ (nouvel onglet)
Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (1)
1 mandat
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée.
- mandats Daniel PALAIS › (nouvel onglet) · entrepreneur individuel 26/04/1999
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (5)
dernier : siège, 01/01/2009
- 01/01/2009 siège au Bourg, 42510 Sainte-Agathe-en-Donzy → le Sevard, 42510 Bussieres
- 01/01/2008 activité Terrassements divers, démolition → Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
- 25/12/1999 activité Terrassements divers, démolition
- 26/04/1999 siège au Bourg, 42510 Sainte-Agathe-en-Donzy
- 26/04/1999 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 1999 → 2009 · 5.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant jusqu'à 10 salariés-
- Convention collective Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant jusqu'à 10 salariés- · code 1596
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
le Sevard, 42510 Bussieres
siège · SIRET 422 755 769 00029 · terrassement et démolition · depuis 01/01/2009
Les 561 autres entreprises du métier « terrassement et démolition » · Loire (42) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes
Aucun acte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, actes.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.