ENTREPRISE Autres cultures non permanentes › Doubs ›

SCI COURBET

422 756 510Société civile immobilièreactive depuis 01/04/1999

33 Rue de la Chirette, 25220 Amagney

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Jacques COURBET › (nouvel onglet) (79 ans)
  2. Gérant Simon COURBET › (nouvel onglet) (52 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (3)

3 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (7)

dernier : forme juridique, 01/01/2008

Dénomination
EARL COURBET EARL COURBET Dénomination · du 01/04/1999 au 01/01/2008 8 ans SCI COURBET SCI COURBET Dénomination · depuis le 01/01/2008 18 ans
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée Exploitation agricole à responsabilité limitée Forme juridique · du 01/04/1999 au 01/01/2008 8 ans Société civile immobilière Société civile immobilière Forme juridique · depuis le 01/01/2008 18 ans
Activité
Horticulture ; pépinières Horticulture ; pépinières Activité · du 25/12/1999 au 01/01/2008 8 ans Autres cultures non permanentes Autres cultures non permanentes Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/04/1999 27 ans Immatriculation01/04/1999
Dirigeants · 2
Jacques COURBET
gérant gérant Jacques COURBETdébut non publié
Simon COURBET
gérant gérant Simon COURBETdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · 1999 → 2008 · 7.

› Changements de contrôle (2)

dernier : changement de contrôle, 04/03/2005

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 2.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 33 Rue de la Chirette, 25220 Amagney

    siège · SIRET 422 756 510 00018 · maraîchage, arboriculture et horticulture · depuis 01/04/1999

Les 289 autres entreprises du métier « maraîchage, arboriculture et horticulture » · Doubs (25) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (5)

dernier : transformation de la forme juridique, 13/02/2012

  1. 13/02/2012 Transformation de la forme juridique Modification de l'objet social · SCI COURBET · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 13/02/2012 Transformation de la forme juridique Modification de l'objet social · SCI COURBET · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 04/03/2005 Cession de parts sociales Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 30/07/1999 Augmentation du capital social Cession de parts sociales · Entrée d'un nouvel associé · LES CO GERANTS SONT : COURBET JACQUES ET COURBET SIMON · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · et 1 autre pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 29/04/1999 Constitution de la société Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 5.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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