ENTREPRISE Autres cultures non permanentes › Doubs ›
SCI COURBET
422 756 510Société civile immobilièreactive depuis 01/04/1999
33 Rue de la Chirette, 25220 Amagney
Dirigeants et associés
- Gérant Jacques COURBET › (nouvel onglet) (79 ans)
- Gérant Simon COURBET › (nouvel onglet) (52 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (3)
3 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée.
- mandats COURBET › (nouvel onglet) · via Simon COURBET
- mandats Jacques COURBET › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Simon COURBET › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (7)
dernier : forme juridique, 01/01/2008
Dirigeants · 2
- 01/01/2008 forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée → Société civile immobilière
- 01/01/2008 dénomination EARL COURBET → SCI COURBET
- 01/01/2008 activité Horticulture ; pépinières → Autres cultures non permanentes
- 25/12/1999 activité Horticulture ; pépinières
- 01/04/1999 forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée
- 01/04/1999 dénomination EARL COURBET
- 01/04/1999 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 1999 → 2008 · 7.
› Changements de contrôle (2)
dernier : changement de contrôle, 04/03/2005
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 04/03/2005 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 30/07/1999 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 2.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
33 Rue de la Chirette, 25220 Amagney
siège · SIRET 422 756 510 00018 · maraîchage, arboriculture et horticulture · depuis 01/04/1999
Les 289 autres entreprises du métier « maraîchage, arboriculture et horticulture » · Doubs (25) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (5)
dernier : transformation de la forme juridique, 13/02/2012
- 13/02/2012 Transformation de la forme juridique Modification de l'objet social · SCI COURBET · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 13/02/2012 Transformation de la forme juridique Modification de l'objet social · SCI COURBET · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/03/2005 Cession de parts sociales Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 30/07/1999 Augmentation du capital social Cession de parts sociales · Entrée d'un nouvel associé · LES CO GERANTS SONT : COURBET JACQUES ET COURBET SIMON · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · et 1 autre pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 29/04/1999 Constitution de la société Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 5.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.