ENTREPRISE Culture de la vigne › Côte-d'Or ›
EARL DOMAINE JM SIMON
422 759 720Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 28/04/1999
11 Rue Saint Roch, 21220 Morey-Saint-Denis
Dirigeants et associés
- Gérant Jerome SIMON › (nouvel onglet) (52 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 05/11/2026.
› Réseau (2)
2 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée.
- mandats Jerome SIMON › (nouvel onglet) · gérant
- mandats SARL JEROME SIMON › (nouvel onglet) · via Jerome SIMON
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (6)
dernier : transfert, 08/09/2015
Dirigeants · 1
- 08/09/2015 transfert l'administration et transfert du siege social BODACC, RCS-B
- 23/07/2015 siège 6 Grande Rue, 21220 Morey-Saint-Denis → 11 Rue Saint Roch, 21220 Morey-Saint-Denis INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activité Culture de céréales ; cultures industrielles → Culture de la vigne INSEE, Sirene
- 25/12/1999 activité Culture de céréales ; cultures industrielles INSEE, Sirene
- 28/04/1999 siège 6 Grande Rue, 21220 Morey-Saint-Denis INSEE, Sirene
- 28/04/1999 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1999 → 2015 · 6.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 04/11/2026.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
11 Rue Saint Roch, 21220 Morey-Saint-Denis
siège · SIRET 422 759 720 00028 · viticulture · depuis 23/07/2015
Les 2 265 autres entreprises du métier « viticulture » · Côte-d'Or (21) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (5)
dernier : entre Mme Marguerite GIBOURG et M Jerome SIMON , 25/09/2015
- 25/09/2015 entre Mme Marguerite GIBOURG et M Jerome SIMON Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 25/09/2015 entre Mme Marguerite GIBOURG et M Jerome SIMON Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 27/08/2015 Ancien : 6 grande rue 21220 Morey st Denis Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/09/2001 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/04/1999 Constitution de la société Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 5.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.