ENTREPRISE Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses › Loiret ›
FOUASSIER
422 910 380Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 01/05/1999
Ld Nioville, 45270 Ouzouer-sous-Bellegarde
Dirigeants et associés
- Gérant Herve FOUASSIER › (nouvel onglet) (54 ans) · arrivée publiée le 20/07/2014
- Associé Myriam PRAT › (nouvel onglet) (55 ans)
- Associé SC FOUASSIER-PRAT › (nouvel onglet)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (13)
12 mandats · 1 opération
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats SC FOUASSIER-PRAT › (nouvel onglet) · via Herve FOUASSIER (et 1 autres)
- opérations LES BERGES DE LA TOUR › (nouvel onglet) · reprise, acquéreur · 1999 01/05/1999
- mandats CRISTAL UNION › (nouvel onglet) · via Herve FOUASSIER
- mandats CRISTAL UNION › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats CUMA DE LA NOUE › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats CUMA LA GATINAISE › (nouvel onglet) · via Herve FOUASSIER
- mandats FORAGE DES CANAUX › (nouvel onglet) · via Herve FOUASSIER
- mandats Herve FOUASSIER › (nouvel onglet) · gérant
- mandats LES OLIVIERS DU NAURIEL › (nouvel onglet) · via Myriam PRAT
- mandats Myriam PRAT › (nouvel onglet) · associé
- mandats SC FOUASSIER-PRAT › (nouvel onglet) · associé
- mandats SNC FOUASSIER THILLOU › (nouvel onglet) · via Herve FOUASSIER
- mandats SICA GATINAISE DE DESHYDRATATION › (nouvel onglet)cessée · via Herve FOUASSIER
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (9)
dernier : forme juridique, 01/01/2008
Dirigeants · 1
- 01/01/2008 forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) → Société civile d'exploitation agricole
- 01/01/2008 dénomination GAEC FOUASSIER → FOUASSIER
- 01/01/2008 siège les Grandes Raies, 45270 Ouzouer-sous-Bellegarde → Ld Nioville, 45270 Ouzouer-sous-Bellegarde
- 01/01/2008 activité Culture de céréales ; cultures industrielles → Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- 25/12/1999 activité Culture de céréales ; cultures industrielles
- 01/05/1999 forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- 01/05/1999 dénomination GAEC FOUASSIER
- 01/05/1999 siège les Grandes Raies, 45270 Ouzouer-sous-Bellegarde
- 01/05/1999 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 1999 → 2008 · 9.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective départementale des exploitations polyculture élevage Loiret
- Convention collective Convention collective départementale des exploitations polyculture élevage Loiret · code 9451
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle (4)
dernier : changement de contrôle, 25/01/2023
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 25/01/2023 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 07/01/2015 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 29/10/2010 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 01/05/1999 reprise repris de LES BERGES DE LA TOUR › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · INSEE, Sirene · 4.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (2)
2 établissements actifs
-
Ld Nioville, 45270 Ouzouer-sous-Bellegarde
siège · SIRET 422 910 380 00027 · grandes cultures · depuis 20/05/2014
-
les Grandes Raies, 45270 Ouzouer-sous-Bellegarde
SIRET 422 910 380 00019 · grandes cultures · depuis 01/05/1999
Les 3 134 autres entreprises du métier « grandes cultures » · Loiret (45) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.
› Actes (7)
dernier : transformation de la forme juridique — De earl en scea, 25/01/2023
- 25/01/2023 Transformation de la forme juridique — De earl en scea Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 07/01/2015 Cession de parts sociales Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 23/06/2014 Entrée d'un nouvel associé Transformation de la forme juridique · Transfert du siège social — Social lieudit nioville 45270 ouzouer sous bellegarde · Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 29/10/2010 Cession de parts sociales Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 29/10/2010 Cession de parts sociales Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 21/06/1999 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 19/05/1999 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
6 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · n = 7.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
6 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.