ENTREPRISE Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses › Loiret ›

FOUASSIER

422 910 380Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 01/05/1999

Ld Nioville, 45270 Ouzouer-sous-Bellegarde

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Herve FOUASSIER › (nouvel onglet) (54 ans) · arrivée publiée le 20/07/2014
  2. Associé Myriam PRAT › (nouvel onglet) (55 ans)
  3. Associé SC FOUASSIER-PRAT › (nouvel onglet)
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (13)

12 mandats · 1 opération

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (9)

dernier : forme juridique, 01/01/2008

Dénomination
GAEC FOUASSIER GAEC FOUASSIER Dénomination · du 01/05/1999 au 01/01/2008 8 ans FOUASSIER FOUASSIER Dénomination · depuis le 01/01/2008 18 ans
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Forme juridique · du 01/05/1999 au 01/01/2008 8 ans Société civile d'exploitation agricole Société civile d'exploitation agricole Forme juridique · depuis le 01/01/2008 18 ans
Activité
Culture de céréales ; cultures industrielles Culture de céréales ; cultures industrielles Activité · du 25/12/1999 au 01/01/2008 8 ans Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
les Grandes Raies, 45270 Ouzouer-sous-Bellegarde les Grandes Raies, 45270 Ouzouer-sous-Bellegarde Siège · du 01/05/1999 au 01/01/2008 8 ans Ld Nioville, 45270 Ouzouer-sous-Bellegarde Ld Nioville, 45270 Ouzouer-sous-Bellegarde Siège · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/05/1999 27 ans Immatriculation01/05/1999
Dirigeants · 1
Herve FOUASSIER
gérant gérant Herve FOUASSIERarrivée constatée le 20/07/2014 12 ans

Source : INSEE, Sirene · 1999 → 2008 · 9.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective départementale des exploitations polyculture élevage Loiret

  1. Convention collective Convention collective départementale des exploitations polyculture élevage Loiret · code 9451

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle (4)

dernier : changement de contrôle, 25/01/2023

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · INSEE, Sirene · 4.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (2)

2 établissements actifs

  1. Ld Nioville, 45270 Ouzouer-sous-Bellegarde

    siège · SIRET 422 910 380 00027 · grandes cultures · depuis 20/05/2014

  2. les Grandes Raies, 45270 Ouzouer-sous-Bellegarde

    SIRET 422 910 380 00019 · grandes cultures · depuis 01/05/1999

Les 3 134 autres entreprises du métier « grandes cultures » · Loiret (45) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.

› Actes (7)

dernier : transformation de la forme juridique — De earl en scea, 25/01/2023

  1. 25/01/2023 Transformation de la forme juridique — De earl en scea Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  2. 07/01/2015 Cession de parts sociales Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 23/06/2014 Entrée d'un nouvel associé Transformation de la forme juridique · Transfert du siège social — Social lieudit nioville 45270 ouzouer sous bellegarde · Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 29/10/2010 Cession de parts sociales Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 29/10/2010 Cession de parts sociales Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 21/06/1999 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 19/05/1999 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

6 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · n = 7.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

6 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

Autour de cette page