ENTREPRISE Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses › Côte-d'Or ›
FERME DU BASSIN
423 289 974Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 02/05/1999
Rente de Bray, 21000 Dijon
Dirigeants et associés
- Gérant Nicolas CORNEMILLOT › (nouvel onglet) (40 ans)
- Gérant Philippe BELLEVILLE › (nouvel onglet) (65 ans)
- Gérant Jérôme CORNEMILLOT › (nouvel onglet) (40 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (15)
15 mandats
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- mandats SCEA DE LA RENTE DE BRAY › (nouvel onglet) · via Nicolas CORNEMILLOT (et 1 autres)
- mandats GFA DU BASSIN › (nouvel onglet) · via Philippe BELLEVILLE
- mandats SCI DU BASSIN › (nouvel onglet) · via Philippe BELLEVILLE
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- mandats CUMA LA BOURGUIGNONE › (nouvel onglet) · via Philippe BELLEVILLE
- mandats ARTEMESIA › (nouvel onglet) · via Philippe BELLEVILLE
- mandats Nicolas CORNEMILLOT › (nouvel onglet) · gérant
- mandats BEL'AVENIR › (nouvel onglet)cessée · associé
- mandats BEL'AVENIR › (nouvel onglet)cessée · via Philippe BELLEVILLE
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- mandats SCI LOUISON 23 › (nouvel onglet) · via Philippe BELLEVILLE
- mandats DE LANCY › (nouvel onglet) · via Jérôme CORNEMILLOT
- mandats Philippe BELLEVILLE › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Jérôme CORNEMILLOT › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (7)
dernier : transfert, 29/05/2024
- 29/05/2024 transfert transfert du siege social BODACC, RCS-B
- 26/05/2024 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/04/2024 siège 21800 Sennecey-les-Dijon → Rente de Bray, 21000 Dijon INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activité Culture de céréales ; cultures industrielles → Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses INSEE, Sirene
- 25/12/1999 activité Culture de céréales ; cultures industrielles INSEE, Sirene
- 02/05/1999 siège 21800 Sennecey-les-Dijon INSEE, Sirene
- 02/05/1999 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1999 → 2024 · 7.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 28/01/2005
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 28/01/2005 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
Ferme de la Rente de Bray Rente de Bray, 21000 Dijon
siège · SIRET 423 289 974 00028 · grandes cultures · depuis 01/04/2024
Les 2 149 autres entreprises du métier « grandes cultures » · Côte-d'Or (21) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (12)
dernier : statuts mis à jour, 07/05/2024
- 07/05/2024 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
07/05/2024
Tenue de l'assemblée
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts
Modification des statuts
-
28/01/2005
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
-
04/07/2000
Tenue de l'assemblée
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour
Statuts mis à jour
-
17/06/1999
Constitution de la société
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
- date inconnue Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
date inconnue
Répartition des parts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
- date inconnue Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 12.