ENTREPRISE Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses › Haute-Saône ›

EARL CHEVILLEY

423 568 997Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 01/05/1999

Moulin du Maublanc, 70500 Chauvirey-le-Chatel

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Bruno CHEVILLEY › (nouvel onglet) (62 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (1)

1 mandat

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (6)

dernier : transfert, 24/07/2014

Activité
Culture de céréales ; cultures industrielles Culture de céréales ; cultures industrielles Activité · du 25/12/1999 au 01/01/2008 8 ans Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
25 Rue de Chazel, 70500 Jussey 25 Rue de Chazel, 70500 Jussey Siège · du 01/05/1999 au 06/06/2014 15 ans Moulin du Maublanc, 70500 Chauvirey-le-Chatel Moulin du Maublanc, 70500 Chauvirey-le-Chatel Siège · depuis le 06/06/2014 12 ans
État
active active État · depuis le 01/05/1999 27 ans Immatriculation01/05/1999
Dirigeants · 1
Bruno CHEVILLEY
gérant gérant Bruno CHEVILLEYdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1999 → 2014 · 6.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective régionale des cultures CUMA ETAR Franche Comté

  1. Convention collective Convention collective régionale des cultures CUMA ETAR Franche Comté · code 8434

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Moulin du Maublanc, 70500 Chauvirey-le-Chatel

    siège · SIRET 423 568 997 00021 · grandes cultures · depuis 06/06/2014

Les 742 autres entreprises du métier « grandes cultures » · Haute-Saône (70) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (2)

dernier : modification des statuts, 10/07/2014

  1. 10/07/2014 Modification des statuts à Moulin du Maublanc 70500 Chauvirey le Chatel · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 16/07/1999 Constitution de la société Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 2.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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