ENTREPRISE Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses › Côte-d'Or ›

SCEA DU BOUTRANS

423 917 418Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 01/06/1999

1 Grande Rue, 21130 Pont

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Christelle MIGNARD › (56 ans)
  2. Associé Samuel MARECHAL › (52 ans)
  3. Associé Jerome PESTEL › (55 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

Tous les établissements ›
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (10)

10 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (8)

dernier : changement de dirigeant, 07/08/2025

Dénomination
GAEC DU BOUTRANS GAEC DU BOUTRANS Dénomination · du 01/06/1999 au 01/01/2008 8 ans SCEA DU BOUTRANS SCEA DU BOUTRANS Dénomination · depuis le 01/01/2008 18 ans
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Forme juridique · du 01/06/1999 au 01/01/2008 8 ans Société civile d'exploitation agricole Société civile d'exploitation agricole Forme juridique · depuis le 01/01/2008 18 ans
Activité
Culture et élevage associés Culture et élevage associés Activité · du 25/12/1999 au 01/01/2008 8 ans Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/06/1999 27 ans Immatriculation01/06/1999

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1999 → 2025 · 8.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 03/04/2001

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 1 Grande Rue, 21130 Pont

    siège · SIRET 423 917 418 00018 · grandes cultures · depuis 01/06/1999

Les 2 149 autres entreprises du métier « grandes cultures » · Côte-d'Or (21) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (11)

dernier : statuts mis à jour, 05/08/2025

  1. 05/08/2025 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte ›
  2. 05/08/2025 Transformation de la forme juridique
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  3. 05/08/2025 Répartition des parts
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  4. 05/06/2025 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte ›
  5. 05/06/2025 Tenue de l'assemblée
    Modification des statuts

    Modification des statuts

    pièce non numérisée · l'acte ›
  6. 30/07/2020 Réduction du capital social
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  7. 30/07/2020 Réduction du capital social
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  8. 27/03/2014 Transformation de la forme juridique — Earl du boutrans
    Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  9. 26/01/2004 Modification de l'exercice social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  10. 03/04/2001 Cession de parts sociales
    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  11. 16/08/1999 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›

Source : INPI, actes · n = 11.

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