ENTREPRISE Élevage d'autres bovins et de buffles › Lozère ›
BROUSSARD
424 007 029Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 01/08/1999
738 Chemin du Chateau D'eau, 48600 Bel-Air-Val-D'ance
Dirigeants et associés
- Gérant Sebastien BROUSSARD › (nouvel onglet) (49 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 28/10/2026.
› Réseau (4)
1 opération · 3 mandats
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carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- opérations M Broussard › (nouvel onglet) · reprise, acquéreur · 1999 01/08/1999
- mandats ATELIER DES HAUTS PLATEAUX › (nouvel onglet) · via Sebastien BROUSSARD
- mandats CUMA DE LA RANDONNEE › (nouvel onglet) · via Sebastien BROUSSARD
- mandats Sebastien BROUSSARD › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (7)
dernier : forme juridique, 01/01/2008
- 01/01/2008 forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) → Exploitation agricole à responsabilité limitée
- 01/01/2008 dénomination GAEC BROUSSARD → BROUSSARD
- 01/01/2008 activité Elevage de bovins → Élevage d'autres bovins et de buffles
- 25/12/1999 activité Elevage de bovins
- 01/08/1999 forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- 01/08/1999 dénomination GAEC BROUSSARD
- 01/08/1999 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 1999 → 2008 · 7.
› Changements de contrôle (2)
dernier : changement de contrôle, 30/01/2009
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 30/01/2009 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
- 01/08/1999 reprise repris de M Broussard › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · INSEE, Sirene · 2.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
Chambon le Chateau 738 Chemin du Chateau D'eau, 48600 Bel-Air-Val-d'Ance
siège · SIRET 424 007 029 00012 · élevage bovin · depuis 01/08/1999
Les 1 877 autres entreprises du métier « élevage bovin » · Lozère (48) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (6)
dernier : démission d'un dirigeant, 01/09/2022
-
01/09/2022
Démission d'un dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · René BROUSSARD / Sébastien BROUSSARD · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · René BROUSSARD / Sébastien BROUSSARD · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
30/01/2009
Démission d'un dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Cession de parts sociales — S palpacuer marcelle epouse broussard broussard sebastien · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Cession de parts sociales — S palpacuer marcelle epouse broussard broussard sebastien · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
- 10/12/2003 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 19/08/1999 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
date inconnue
Transformation de la forme juridique
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
Source : INPI, actes · n = 6.