ENTREPRISE Recherche-développement en biotechnologie › Nord ›

SA GENFIT

424 341 907SA à conseil d'administration (s.a.i.)active depuis 15/09/1999

885 Avenue Eugene Avinee, 59120 Loos

100 à 199 Effectif salariés · 2024
28,6 M€ CA consolidé exercice 2024
— EBE consolidé
-28,9 M€ Résultat net consolidé
68,0 M€ Capitaux propres consolidés
38,5 M€ Dettes financières consolidées trésorerie 77,8 M€

Dirigeants et associés

  1. Directeur général Pascal PRIGENT › (58 ans)
  2. Administrateur Eric BACLET › (67 ans)
  3. Administrateur Catherine LARUE › (71 ans)
  4. Administrateur Jean-Francois MOUNEY › (71 ans)
  5. Administrateur Jean-Francois TINE › (70 ans)
  6. Administrateur Katherine KALIN › (64 ans)
  7. Administrateur Tristan IMBERT › (60 ans) · depuis 17/06/2025
  8. Administrateur Anne-Hélène MONSELLATO › (58 ans)
  9. Commissaire aux comptes ERNST & YOUNG ENTREPRENEURS - HSD CPME ›
  10. Administrateur IPSEN › · représentée par Sandra SILVESTRI
  11. Administrateur BIOTECH AVENIR › · représentée par John Rudy BROZEK
  12. Commissaire aux comptes GRANT THORNTON ›
  13. Commissaire aux comptes INSTITUT DE GESTION ET D'EXPERTISE COMPTABLE - IGEC
  14. Commissaire aux comptes AUDITEX ›
  15. Commissaire aux comptes INSTITUT DE GESTION ET D'EXPERTISE COMPTABLE - IGEC ›
  16. Administrateur Xavier GUILLE DES BUTTES › (84 ans) · jusqu'au 03/04/2024
  17. Administrateur Frédéric Desdouits · départ publié le 31/01/2023
  18. Administrateur Philippe Moons · départ publié le 24/12/2021
  19. Directeur général Nathalie Huitorel · départ publié le 12/09/2017
  20. Directeur général Dean Hum · départ publié le 12/09/2017
  21. Administrateur Charles Woler · départ publié le 12/09/2017
  22. Administrateur SOCIETE FINANCIERE DU NORD PAS DE CALAIS · représentée par MOONS Philippe
  23. Commissaire aux comptes Olivier Verrue · selon le BODACC du 23/09/2014
  24. Commissaire aux comptes AUDIT & COMMISSARIAT - AINE & DELDIQUE Associés
  25. Commissaire aux comptes AUDIT FLANDRE ARTOIS
  26. Administrateur CM-CIC CAPITAL FINANCE · représentée par TRAISNEL Philippe
  27. Directeur général Raphaël Darteil · selon le BODACC du 02/04/2014
  28. Commissaire aux comptes AUDIT & COMMISSARIAT - AINE & DELDIQUE
  29. Administrateur CIC FINANCE · représentée par BLAIN Xavier
  30. Administrateur L'INSTITUT PASTEUR DE LILLE · représentée par WALLART Francis
  31. Administrateur UNIVERSITE DE LILLE II · représentée par SERGHERAERT Christian
  32. Administrateur SANOFI-AVENTIS RECHERCHE & DEVELOPPEMENT · représentée par BOULON Marie-Christine
  33. Administrateur TURENNE CAPITAL PARTENAIRES
  34. Administrateur Jean DAVIGNON · selon le BODACC du 21/05/2010
  35. Administrateur Laurent LANNOO · selon le BODACC du 09/05/2010
  36. Directeur général Florence SEJOURNE · selon le BODACC du 08/06/2008
  37. Administrateur Jean Charles FRUCHART · selon le BODACC du 08/06/2008
  38. Administrateur SANTE MERCK · selon le BODACC du 08/06/2008
  39. Administrateur Fipar UCB · selon le BODACC du 08/06/2008
  40. Administrateur FONDS D'INVESTISSEMENT R.T.V.L
  41. Administrateur LABORATOIRES FOURNIER SA
  42. Président Jean-Charles FRUCHART · selon le BODACC du 21/02/2008
  43. Président Eric GRIMONPREZ · selon le BODACC du 21/02/2008
  44. Rôle non publié Jean DAVIGNON · selon le BODACC du 21/02/2008
  45. Rôle non publié Laurent LANNOO · selon le BODACC du 21/02/2008
  46. Rôle non publié Charles WOLLER · selon le BODACC du 21/02/2008
  47. Administrateur STE SANOFI-AVENTIS RECHERCHE & DEVELOPPEMENT
  48. Rôle non publié TURENNE CAPITAL PARTENAIRES
  • siège
  • actif
  • fermé

Tous les établissements ›
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · INPI, comptes annuels · BAN · données au 05/11/2026.

› Réseau (23)

23 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (35)

dernier : changement de dirigeant, 17/05/2026

Forme juridique
SA à directoire (s.a.i.) SA à directoire (s.a.i.) Forme juridique · du 15/09/1999 au 01/01/2008 8 ans SA à conseil d'administration (s.a.i.) SA à conseil d'administration (s.a.i.) Forme juridique · depuis le 01/01/2008 18 ans
Activité
Recherche-développement en sciences physiques et naturelles Recherche-développement en sciences physiques et naturelles Activité · du 25/12/1999 au 01/01/2008 8 ans Recherche-développement en biotechnologie Recherche-développement en biotechnologie Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 15/09/1999 27 ans Immatriculation15/09/1999
Dirigeants · 11
Pascal PRIGENT
directeur général directeur général Pascal PRIGENTdébut non publié
Catherine LARUE
administrateur administrateur Catherine LARUEdébut non publié
Jean-Francois MOUNEY
administrateur administrateur Jean-Francois MOUNEYdébut non publié
Jean-Francois TINE
administrateur administrateur Jean-Francois TINEdébut non publié
Anne-Hélène MONSELLATO
administrateur administrateur Anne-Hélène MONSELLATOdébut non publié
Eric BACLET
administrateur administrateur Eric BACLETdébut non publié
Katherine KALIN
administrateur administrateur Katherine KALINdébut non publié
IPSEN
administrateur administrateur IPSENdébut non publié
BIOTECH AVENIR
administrateur administrateur BIOTECH AVENIRdébut non publié
Tristan IMBERT
administrateur administrateur Tristan IMBERTdepuis le 17/06/2025 1 an
Xavier GUILLE DES BUTTES
administrateur administrateur Xavier GUILLE DES BUTTESdébut non publié · jusqu'au 03/04/2024 24 ans

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · INPI, RNE · 1999 → 2026 · 35.

› Agréments et conventions (2)

Convention collective nationale de l'industrie pharmaceutique

  1. Convention collective Convention collective nationale de l'industrie pharmaceutique · code 0176
  2. Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 04/11/2026.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

exercice 2024

Comptes consolidés · exercice 2024

Chiffre d'affaires consolidé

765 k€ 2020 20,2 M€ 2022 28,6 M€ 2023 28,6 M€ 2024
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2020 → 2024.

voir les comptes consolidés ›

Comptes sociaux · exercice 2024
67,0 M€ Chiffre d'affaires
5,6 M€ Résultat net
13,6 M€ EBE
77,3 M€ Capitaux propres
59,2 M€ Dettes financières
78,3 M€ Trésorerie
non publié Effectif

exercice 2024 provisoire — la collecte de l'année n'est pas achevée.

Chiffre d'affaires

Années précédentes
284 k€ 2016
118 k€ 2017 30,8 M€ 2019 759 k€ 2020 80,1 M€ 2021 20,2 M€ 2022 67,0 M€ 2024
284 k€ 2016 118 k€ 2017 30,8 M€ 2019 759 k€ 2020 80,1 M€ 2021 20,2 M€ 2022 67,0 M€ 2024
  • Achats
  • Charges externes
  • Personnel
  • EBE
  • EBE négatif
  • chiffre d'affaires sans détail
ce que recouvre chaque part
Achats
Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
Charges externes
Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
Personnel
Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
EBE
Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024.

Marge d'EBE, contre le secteur

36,7 % −29 227 % −58 490,7 %
2017 2019 2020 2021 2024 20,3 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

au-dessus de la médiane du secteur (2024)

Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2017 → 2024 · n = 189.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024 · 9 exercices · EBE consolidé 2024 non calculé : ses postes d'exploitation donneraient un EBE en contradiction avec le résultat d'exploitation déclaré.

› Établissements (2)

2 établissements actifs

  1. Parc Eurasante 885 Avenue Eugene Avinee, 59120 Loos

    siège · SIRET 424 341 907 00022 · recherche et développement · depuis 31/01/2001

  2. 140 B Rue de Rennes, 75006 Paris

    GENFIT · SIRET 424 341 907 00048 · recherche et développement · depuis 01/12/2021

Les 365 autres entreprises du métier « recherche et développement » · Nord (59) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.

› Actes (143)

dernier : statuts mis à jour, 01/06/2026

  1. 01/06/2026 Statuts mis à jour pièce absente · l'acte ›
  2. 01/06/2026 Modification des statuts pièce absente · l'acte ›
  3. 01/06/2026 Modification des statuts pièce absente · l'acte ›
  4. 01/06/2026 Autre opération sur le capital pièce absente · l'acte ›
  5. 01/06/2026 Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte ›
  6. 01/06/2026 Modification des statuts pièce absente · l'acte ›
  7. 08/04/2026 Modification des statuts pièce absente · l'acte ›
  8. 28/01/2026 Statuts mis à jour pièce absente · l'acte ›
  9. 28/01/2026 Modification des statuts pièce absente · l'acte ›
  10. 28/01/2026 Statuts mis à jour pièce absente · l'acte ›
  11. 28/01/2026 Modification des statuts pièce absente · l'acte ›
  12. 28/01/2026 Modification des statuts pièce absente · l'acte ›
  13. 28/01/2026 Modification des statuts pièce absente · l'acte ›
  14. 28/01/2026 Statuts mis à jour pièce absente · l'acte ›
  15. 28/01/2026 Modification des statuts pièce absente · l'acte ›
  16. 28/01/2026 Statuts mis à jour pièce absente · l'acte ›
  17. 28/01/2026 Modification des statuts pièce absente · l'acte ›
  18. 30/09/2025 Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce absente · l'acte ›
  19. 30/09/2025 Statuts mis à jour pièce absente · l'acte ›
  20. 30/09/2025 Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte ›
  21. 30/09/2025 Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte ›
  22. 28/08/2025 Statuts mis à jour pièce absente · l'acte ›
  23. 28/08/2025 Modification des statuts pièce absente · l'acte ›
  24. 28/08/2025 Statuts mis à jour pièce absente · l'acte ›
  25. 28/08/2025 Modification des statuts pièce absente · l'acte ›
  26. 28/08/2025 Statuts mis à jour Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte ›
  27. 27/08/2025 Statuts mis à jour pièce absente · l'acte ›
  28. 27/08/2025 Autre opération sur le capital pièce absente · l'acte ›
  29. 27/08/2025 Modification des statuts pièce absente · l'acte ›
  30. 22/07/2025 Statuts mis à jour pièce absente · l'acte ›
  31. 22/07/2025 Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce absente · l'acte ›
  32. 28/09/2023 Changement de dirigeant Représentant permanent · Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte ›
  33. 29/06/2023 Modification des statuts Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte ›
  34. 20/01/2023 Représentant permanent Renouvellement d'un mandat · Nomination d'un administrateur · Poursuite d'activité malgré les pertes · Modification des statuts · Augmentation du capital social · et 3 autres pièce absente · l'acte ›
  35. 20/01/2023 Augmentation du capital social Modification des statuts · Représentant permanent · Renouvellement d'un mandat · Nomination d'un administrateur · Poursuite d'activité malgré les pertes · et 3 autres pièce absente · l'acte ›
  36. 20/01/2023 Représentant permanent Renouvellement d'un mandat · Nomination d'un administrateur · Poursuite d'activité malgré les pertes · Modification des statuts · Augmentation du capital social · et 3 autres pièce absente · l'acte ›
  37. 17/03/2022 Augmentation du capital social Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte ›
  38. 15/12/2021 Augmentation du capital social Modification des statuts · Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social · Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte ›
  39. 15/12/2021 Augmentation du capital social Modification des statuts · Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social · Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte ›
  40. 15/12/2021 Augmentation du capital social Modification des statuts · Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social · Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte ›
  41. 15/12/2021 Augmentation du capital social Modification des statuts · Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social · Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte ›
  42. 15/04/2021 Augmentation du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte ›
  43. 15/04/2021 Augmentation du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte ›
  44. 15/04/2021 Augmentation du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte ›
  45. 15/04/2021 Augmentation du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte ›
  46. 15/04/2021 Augmentation du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte ›
  47. 07/04/2021 Nomination d'un administrateur Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte ›
  48. 21/04/2020 Augmentation du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte ›
  49. 21/04/2020 Augmentation du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte ›
  50. 21/04/2020 Augmentation du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte ›
  51. 12/11/2019 Changement de dirigeant Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte ›
  52. 28/05/2019 Augmentation du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte ›
  53. 28/05/2019 Augmentation du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte ›
  54. 15/02/2019 Augmentation du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte ›
  55. 31/08/2017 Nomination d'un administrateur Modification des statuts · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte ›
  56. 30/11/2016 Acte pièce absente · l'acte ›
  57. 30/11/2016 Acte pièce absente · l'acte ›
  58. 09/05/2016 Acte pièce absente · l'acte ›
  59. 01/12/2015 Acte pièce absente · l'acte ›
  60. 21/10/2015 Acte pièce absente · l'acte ›
  61. 09/01/2015 Acte pièce absente · l'acte ›
  62. 08/09/2014 Acte pièce absente · l'acte ›
  63. 08/09/2014 Acte pièce absente · l'acte ›
  64. 08/09/2014 Acte pièce absente · l'acte ›
  65. 08/09/2014 Acte pièce absente · l'acte ›
  66. 08/09/2014 Acte pièce absente · l'acte ›
  67. 11/07/2014 Augmentation du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte ›
  68. 25/04/2014 Modification des statuts Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte ›
  69. 09/04/2014 Nomination d'un dirigeant Autre pièce déposée pièce absente · l'acte ›
  70. 04/04/2014 Modification des statuts Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte ›
  71. 27/03/2014 Augmentation du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte ›
  72. 27/03/2014 Augmentation du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte ›
  73. 27/03/2014 Augmentation du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte ›
  74. 21/03/2014 Augmentation du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte ›
  75. 21/03/2014 Augmentation du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte ›
  76. 21/03/2014 Augmentation du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte ›
  77. 21/03/2014 Augmentation du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte ›
  78. 21/03/2014 Augmentation du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte ›
  79. 21/03/2014 Augmentation du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte ›
  80. 21/03/2014 Augmentation du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte ›
  81. 21/03/2014 Augmentation du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte ›
  82. 17/03/2014 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte ›
  83. 03/08/2012 Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte ›
  84. 03/02/2012 Procédure collective ou décision de justice pièce absente · l'acte ›
  85. 25/10/2011 Renouvellement d'un mandat Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte ›
  86. 25/10/2011 Renouvellement d'un mandat Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte ›
  87. 25/10/2011 Renouvellement d'un mandat Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte ›
  88. 25/10/2011 Augmentation du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Mouvement de commissaire aux comptes · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte ›
  89. 25/10/2011 Augmentation du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Mouvement de commissaire aux comptes · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte ›
  90. 25/10/2011 Augmentation du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Mouvement de commissaire aux comptes · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte ›
  91. 25/10/2011 Augmentation du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Mouvement de commissaire aux comptes · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte ›
  92. 25/10/2011 Augmentation du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Mouvement de commissaire aux comptes · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte ›
  93. 25/10/2011 Augmentation du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Mouvement de commissaire aux comptes · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte ›
  94. 25/10/2011 Augmentation du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Mouvement de commissaire aux comptes · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte ›
  95. 25/10/2011 Augmentation du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Mouvement de commissaire aux comptes · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte ›
  96. 16/09/2010 Changement de dirigeant Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte ›
  97. 16/09/2010 Changement de dirigeant Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte ›
  98. 05/05/2010 Changement de dirigeant Autre modification relative aux dirigeants · Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte ›
  99. 05/05/2010 Changement de dirigeant Autre modification relative aux dirigeants · Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte ›
  100. 26/04/2010 Augmentation du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte ›
  101. 26/04/2010 Augmentation du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte ›
  102. 26/04/2010 Augmentation du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte ›
  103. 26/04/2010 Augmentation du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte ›
  104. 26/04/2010 Augmentation du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte ›
  105. 25/07/2008 Acte pièce absente · l'acte ›
  106. 25/07/2008 Acte pièce absente · l'acte ›
  107. 25/07/2008 Acte pièce absente · l'acte ›
  108. 25/07/2008 Acte pièce absente · l'acte ›
  109. 26/05/2008 Acte pièce absente · l'acte ›
  110. 03/03/2008 Acte pièce absente · l'acte ›
  111. 05/11/2007 Acte pièce absente · l'acte ›
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Source : INPI, actes · n = 143.

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