ENTREPRISE Location de logements › Pyrénées-Orientales ›

SCI PATRIMONIALE DOCTEURS FRANCES

424 423 358Société civile immobilièreactive depuis 20/08/1999

1 Rue Saint Jean Baptiste, 66650 Banyuls-sur-Mer

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Rôle non publié Pierre FRANCES › (nouvel onglet) (59 ans)
  2. Rôle non publié Mei FRANCES › (nouvel onglet) (61 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/11/2026.

› Réseau (5)

5 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (5)

dernier : activité, 01/01/2008

Dénomination
SCM DES DOCTEURS FRANCES SCM DES DOCTEURS FRANCES Dénomination · du 20/08/1999 au 01/01/2000 4 mois SCI PATRIMONIALE DOCTEURS FRANCES SCI PATRIMONIALE DOCTEURS FRANCES Dénomination · depuis le 01/01/2000 26 ans
Activité
Services annexes à la production Services annexes à la production Activité · du 25/12/1999 au 01/01/2008 8 ans Location de logements Location de logements Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 20/08/1999 27 ans Immatriculation20/08/1999

Source : INSEE, Sirene · 1999 → 2008 · 5.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 1 Rue Saint Jean Baptiste, 66650 Banyuls-sur-Mer

    siège · SIRET 424 423 358 00011 · location de biens immobiliers · depuis 20/08/1999

Les 34 646 autres entreprises du métier « location de biens immobiliers » · Pyrénées-Orientales (66) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (2)

dernier : transformation de la forme juridique, 25/05/2000

  1. 25/05/2000 Transformation de la forme juridique Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 01/10/1999 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 2.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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