RHONE ENVIRONNEMENT

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1999 → 2012 · 11.

1. Convention collective Convention collective nationale des activités du déchet · code 2149

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

1. 21/08/2026 METROPOLE DE LYON › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · Collecte, tri et valorisation des fenêtres provenant des déchèteries de la Métropole de Lyon

   Accord cadre · 459 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

   Collecte, tri et valorisation des fenêtres provenant des déchèteries de la Métropole de Lyon

   459 k€
2. 05/08/2025 CA ARCHE AGGLO › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · 2025-17-F - Broyage des végétaux collectés sur les déchèteries et plateformes végétaux d'ARCHE Agglo

   Accord cadre · 280 k€ (montant maximum)

   2025-17-F - Broyage des végétaux collectés sur les déchèteries et plateformes végétaux d'ARCHE Agglo

   280 k€
3. 05/08/2025 CA ARCHE AGGLO › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · BROYAGE VEGETAUX TOURNON SUR RHONE ET LEMPS

   Accord cadre · 210 k€ (montant maximum)

   BROYAGE VEGETAUX TOURNON SUR RHONE ET LEMPS

   210 k€
4. 06/01/2025 COMMUNE DE DECINES CHARPIEU › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · LOT 2 DECHETS EQUIPEMENTS ELECTRIQUES ET ELECTRONIQUES

   Accord cadre · 81 k€ (montant maximum)

   LOT 2 DECHETS EQUIPEMENTS ELECTRIQUES ET ELECTRONIQUES

   81 k€
5. 03/01/2025 COMMUNE DE BRIGNAIS › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · Lot n°4 - Collecte, enlèvement, transport, valorisation et traitement des déchets à forts volumes collectés ou produits par les services techniques

   Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)

   Lot n°4 - Collecte, enlèvement, transport, valorisation et traitement des déchets à forts volumes collectés ou produits par les services techniques

   200 k€
6. 03/01/2025 COMMUNE DE BRIGNAIS › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · Lot n°2 - Collecte, enlèvement, transport, valorisation et traitement des déchets de balayage

   Accord cadre · 80 k€ (montant maximum)

   Lot n°2 - Collecte, enlèvement, transport, valorisation et traitement des déchets de balayage

   80 k€
7. 24/05/2024 METROPOLE DE LYON › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · Réception et traitement de déchets d'amiante lié

   Accord cadre · 150 k€ (montant maximum)

   Réception et traitement de déchets d'amiante lié

   150 k€
8. 21/11/2023 GRANDLYON HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT › (nouvel onglet)
   marché · Réhabilitation de 94 logements - Résidence Paul Debat - 206 à 216 avenue Franklin Roosevelt - 69500 Bron - Lot n° 15 - COLLECTE ET DEMANTELEMENT DE MENUISERIES EXTERIEURES

   marché · 4 676 €

   Réhabilitation de 94 logements - Résidence Paul Debat - 206 à 216 avenue Franklin Roosevelt - 69500 Bron - Lot n° 15 - COLLECTE ET DEMANTELEMENT DE MENUISERIES EXTERIEURES

   4 676 €
9. 23/11/2022 SYNDICAT D ETUDES ET D ELIMINATION DES DECHETS DU ROANNAIS › (nouvel onglet)
   marché subséquent · montant porté à 726 k€ le 20/11/2025 · BROYAGE DECHETS VEGETAUX

   marché subséquent · porté à 726 k€ le 20/11/2025

   BROYAGE DECHETS VEGETAUX

   726 k€
10. 23/11/2022 SYNDICAT D ETUDES ET D ELIMINATION DES DECHETS DU ROANNAIS › (nouvel onglet)
    marché subséquent · montant porté à 421 k€ le 29/11/2025 · PRESTATION DE TRI ET DE VALORISATION DES GRAVATS PLATRES

    marché subséquent · porté à 421 k€ le 29/11/2025

    PRESTATION DE TRI ET DE VALORISATION DES GRAVATS PLATRES

    421 k€
11. 22/07/2022 COMMUNE DE LYON › (nouvel onglet)
    marché · 3 avenants · Valorisation des sous-produits d'exploitation d'espaces verts-Lot 2-Transformation des sous-produits d'exploitation d'espaces verts

    marché · 600 k€ (3 avenants)

    Valorisation des sous-produits d'exploitation d'espaces verts-Lot 2-Transformation des sous-produits d'exploitation d'espaces verts

    600 k€
12. 17/02/2022 COMMUNE DE SAINTE FOY LES LYON › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Prestations de services pour les espaces verts de la Ville - lot n°5

    Accord cadre · 80 k€ (montant maximum)

    Prestations de services pour les espaces verts de la Ville - lot n°5

    80 k€
13. 25/09/2024 COMMUNE DE LYON › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · Régie générale technique et d?animations village de promotion des métiers 2024

    acte de sous-traitance · non publié

    Régie générale technique et d?animations village de promotion des métiers 2024

    non publié

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 13.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2017 → 2025 · 7 exercices.

1. Departementale 342 99 Route de Brignais, 69230 Saint-Genis-Laval

   siège · SIRET 424 536 498 00027 · eau, assainissement et déchets · depuis 01/03/2008

Les 848 autres entreprises du métier « eau, assainissement et déchets » · Rhône (69) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

1. 19/01/2024 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
2. 20/07/2023 Répartition des parts
   Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
3. 11/05/2021 Autre opération sur le capital
   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
4. 08/01/2019 Renouvellement d'un mandat
   Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée

   Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
5. 18/07/2018 Autre opération sur le capital
   Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
6. 27/01/2017 Modification de l'exercice social
   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
7. 05/07/2013 Tenue de l'assemblée — De la tenue de l assemblee generale
   Procédure collective ou décision de justice

   Procédure collective ou décision de justice

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
8. 07/09/2012 Mouvement de commissaire aux comptes
   Tenue de l'assemblée

   Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
9. 07/09/2012 Mouvement de commissaire aux comptes
   Tenue de l'assemblée

   Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
10. 03/08/2012 Autre opération sur le capital
    Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
11. 03/08/2012 Autre opération sur le capital
    Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
12. 03/08/2012 Autre opération sur le capital
    Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
13. 14/10/2011 Autre opération sur le capital
    Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
14. 14/10/2011 Autre opération sur le capital
    Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
15. 14/10/2011 Autre opération sur le capital
    Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
16. 06/09/2010 Autre opération sur le capital
    Autre modification relative aux dirigeants · Modification de l'objet social · Transformation de la forme juridique · Transfert du siège social · Autre changement de structure · et 2 autres

    Autre modification relative aux dirigeants · Modification de l'objet social · Transformation de la forme juridique · Transfert du siège social · Autre changement de structure · et 2 autres

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
17. 06/09/2010 Autre opération sur le capital
    Autre modification relative aux dirigeants · Modification de l'objet social · Transformation de la forme juridique · Transfert du siège social · Autre changement de structure · et 2 autres

    Autre modification relative aux dirigeants · Modification de l'objet social · Transformation de la forme juridique · Transfert du siège social · Autre changement de structure · et 2 autres

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
18. 06/09/2010 Autre opération sur le capital
    Autre modification relative aux dirigeants · Modification de l'objet social · Transformation de la forme juridique · Transfert du siège social · Autre changement de structure · et 2 autres

    Autre modification relative aux dirigeants · Modification de l'objet social · Transformation de la forme juridique · Transfert du siège social · Autre changement de structure · et 2 autres

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
19. 22/06/2010 Transformation de la forme juridique
    Fusion · Autre pièce déposée

    Fusion · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
20. 16/02/2006 Autre opération sur le capital
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
21. 02/07/2003 Poursuite d'activité malgré les pertes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
22. 17/06/2003 Poursuite d'activité malgré les pertes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
23. 02/07/2002 Modification de l'objet social
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
24. 08/10/1999 Constitution de la société
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
25. —date inconnue Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 25.