ENTREPRISE Location de terrains et d'autres biens immobiliers › Côte-d'Or ›

SCI DE L ARQUEBUSE

427 470 752Société civile immobilièreactive depuis 01/01/1990

41 Rue Devosge, 21000 Dijon

non publié Effectif
non publié CA
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (23)

23 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (4)

dernier : changement de dirigeant, 18/04/2013

Activité
Location d'autres biens immobiliers Location d'autres biens immobiliers Activité · du 25/12/1990 au 01/01/2008 17 ans Location de terrains et d'autres biens immobiliers Location de terrains et d'autres biens immobiliers Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/01/1990 36 ans Immatriculation01/01/1990
Dirigeants · 2
Patrick PETOLAT
gérant gérant Patrick PETOLATdébut non publié
Florence CHAPELIER
gérant gérant Florence CHAPELIERdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1990 → 2013 · 4.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 22/09/2004

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 41 Rue Devosge, 21000 Dijon

    siège · SIRET 427 470 752 00010 · location de biens immobiliers · depuis 01/01/1990

Les 29 404 autres entreprises du métier « location de biens immobiliers » · Côte-d'Or (21) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (2)

dernier : par Mme CHAPELIER à ses enfants , 09/04/2013

  1. 09/04/2013 Par Mme CHAPELIER à ses enfants Changement de dirigeant · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 22/09/2004 Transmission de titres à titre gratuit — Par m petolat michel partage entre m petolat et mme petolatchapelier Autre pièce déposée · Divers pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 2.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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