ENTREPRISE Location de terrains et d'autres biens immobiliers › Côte-d'Or ›

SCI DE L HOTEL DE FRASANS

427 470 810Société civile immobilièreactive depuis 01/01/1990

13 Rue Jeannin, 21000 Dijon

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Emmanuel CHEVASSON › (nouvel onglet) (56 ans)
  2. Commissaire aux comptes Eric DEBUISSON › (nouvel onglet)
  3. Commissaire aux comptes RENART, GUION ET ASSOCIES › (nouvel onglet)
  4. Gérant Frederic DEMONGEOT › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 23/12/2016
  5. Gérant Thierry CANCE › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 22/05/2012
  6. Gérant Jean PAQUET › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 10/08/2008
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (8)

8 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (7)

dernier : changement de dirigeant, 15/10/2023

Activité
Location d'autres biens immobiliers Location d'autres biens immobiliers Activité · du 25/12/1990 au 01/01/2008 17 ans Location de terrains et d'autres biens immobiliers Location de terrains et d'autres biens immobiliers Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/01/1990 36 ans Immatriculation01/01/1990
Dirigeants · 1
Emmanuel CHEVASSON
gérant gérant Emmanuel CHEVASSONdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1990 → 2023 · 7.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 15/07/2002

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 13 Rue Jeannin, 21000 Dijon

    siège · SIRET 427 470 810 00016 · location de biens immobiliers · depuis 01/01/1990

Les 29 404 autres entreprises du métier « location de biens immobiliers » · Côte-d'Or (21) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (7)

dernier : acte, 12/10/2023

  1. 12/10/2023 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 16/12/2016 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 16/12/2016 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 03/05/2012 Changement de dirigeant Mouvement de commissaire aux comptes — Titulaires et suppleant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 03/05/2012 Changement de dirigeant Mouvement de commissaire aux comptes — Titulaires et suppleant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 29/07/2008 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 15/07/2002 Cession de parts sociales Constitution de la société · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 7.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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