ENTREPRISE Location de terrains et d'autres biens immobiliers › Drôme ›

SCI LE CLOS

428 093 538Société civile immobilièreactive depuis 26/11/1999

Rue Notre Dame, 26570 Montbrun-les-Bains

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Cecile DE BORTOLI › (nouvel onglet) (63 ans) · arrivée publiée le 02/02/2016
  2. Gérant Jean-Luc SAISSE › (nouvel onglet) (70 ans) · arrivée publiée le 02/02/2016
  3. Gérant Francois SAISSE › (nouvel onglet) (61 ans)
  4. Gérant Leonce SAISSE › (nouvel onglet) · départ publié le 02/02/2016
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (9)

9 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (4)

dernier : changement de dirigeant, 02/02/2016

Activité
Location d'autres biens immobiliers Location d'autres biens immobiliers Activité · du 25/12/1999 au 01/01/2008 8 ans Location de terrains et d'autres biens immobiliers Location de terrains et d'autres biens immobiliers Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 26/11/1999 27 ans Immatriculation26/11/1999
Dirigeants · 3
Francois SAISSE
gérant gérant Francois SAISSEdébut non publié
Cecile DE BORTOLI
gérant gérant Cecile DE BORTOLIarrivée constatée le 02/02/2016 10 ans
Jean-Luc SAISSE
gérant gérant Jean-Luc SAISSEarrivée constatée le 02/02/2016 10 ans

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1999 → 2016 · 4.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 21/11/2012

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Rue Notre Dame, 26570 Montbrun-les-Bains

    siège · SIRET 428 093 538 00018 · location de biens immobiliers · depuis 26/11/1999

Les 28 574 autres entreprises du métier « location de biens immobiliers » · Drôme (26) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (8)

dernier : statuts mis à jour, 26/08/2025

  1. 26/08/2025 Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 26/08/2025 Répartition des parts Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 25/04/2018 Autre opération sur le capital Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 18/07/2017 Autre opération sur le capital Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 15/01/2016 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 21/11/2012 Transmission de titres à titre gratuit Entrée d'un nouvel associé · Autre opération sur le capital · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 20/01/2005 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 26/11/1999 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 8.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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