ENTREPRISE Culture et élevage associés › Seine-Maritime ›
EARL DES NAPPES
428 269 344Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 01/10/1999
899 Route D'esclavelles, 76270 Bully
Dirigeants et associés
- Gérant David MENARD › (nouvel onglet) (53 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (2)
2 mandats
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carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats CUMA D'EAWY › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats David MENARD › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (9)
dernier : forme juridique, 01/01/2008
- 01/01/2008 forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) → Exploitation agricole à responsabilité limitée
- 01/01/2008 dénomination GAEC DES NAPPES → EARL DES NAPPES
- 01/01/2008 siège 1 Route de Bellencombre, 76680 Ardouval → 899 Route D'esclavelles, 76270 Bully
- 01/01/2008 activité Culture de céréales ; cultures industrielles → Culture et élevage associés
- 25/12/1999 activité Culture de céréales ; cultures industrielles
- 01/10/1999 forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- 01/10/1999 dénomination GAEC DES NAPPES
- 01/10/1999 siège 1 Route de Bellencombre, 76680 Ardouval
- 01/10/1999 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 1999 → 2008 · 9.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 19/04/2004
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 19/04/2004 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (2)
2 établissements actifs
-
899 Route D'esclavelles, 76270 Bully
siège · SIRET 428 269 344 00027 · polyculture-élevage · depuis 18/11/2016
-
1 Route de Bellencombre, 76680 Ardouval
SIRET 428 269 344 00019 · polyculture-élevage · depuis 01/10/1999
Les 2 867 autres entreprises du métier « polyculture-élevage » · Seine-Maritime (76) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.
› Actes (8)
dernier : réduction du capital social, 05/12/2016
-
05/12/2016
Réduction du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Répartition des parts · Transformation de la forme juridique · Nomination d'un dirigeant · de 1 route de Bellencombre 76680 Ardouval au 899 route d'Esclavelles 76270 Bully · Modification des statuts · et 2 autres
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05/12/2016
Réduction du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Répartition des parts · Transformation de la forme juridique · Nomination d'un dirigeant · de 1 route de Bellencombre 76680 Ardouval au 899 route d'Esclavelles 76270 Bully · Modification des statuts · et 2 autres
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05/12/2016
Réduction du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Répartition des parts · Transformation de la forme juridique · Nomination d'un dirigeant · de 1 route de Bellencombre 76680 Ardouval au 899 route d'Esclavelles 76270 Bully · Modification des statuts · et 2 autres
Répartition des parts · Transformation de la forme juridique · Nomination d'un dirigeant · de 1 route de Bellencombre 76680 Ardouval au 899 route d'Esclavelles 76270 Bully · Modification des statuts · et 2 autres
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22/12/2009
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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22/12/2009
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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19/04/2004
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Entrée d'un nouvel associé · Autre modification relative aux dirigeants · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · et 1 autre
Entrée d'un nouvel associé · Autre modification relative aux dirigeants · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · et 1 autre
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05/05/2000
Modification de l'exercice social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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13/12/1999
Constitution de la société
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · Nomination d'un dirigeant
Autre pièce déposée · Nomination d'un dirigeant
Source : INPI, actes · n = 8.