ENTREPRISE Culture et élevage associés › Ain ›

DE LA CURTILLERE

428 783 039Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 01/12/1999

1320 Route de la Curtillere, 01560 Servignat

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Laetitia CLAVEL › (nouvel onglet) (39 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (4)

4 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (10)

dernier : changement de dirigeant, 23/03/2023

Dénomination
EARL ARBAN JEAN PIERRE EARL ARBAN JEAN PIERRE Dénomination · du 01/12/1999 au 02/01/2007 7 ans GAEC ARBAN GAEC ARBAN Dénomination · du 02/01/2007 au 01/01/2008 12 mois DE LA CURTILLERE DE LA CURTILLERE Dénomination · depuis le 01/01/2008 18 ans
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée Exploitation agricole à responsabilité limitée Forme juridique · du 01/12/1999 au 02/01/2007 7 ans Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Forme juridique · du 02/01/2007 au 01/01/2008 12 mois Exploitation agricole à responsabilité limitée Exploitation agricole à responsabilité limitée Forme juridique · depuis le 01/01/2008 18 ans
Activité
Culture et élevage associés Culture et élevage associés Activité · du 25/12/1999 au 01/01/2008 8 ans Culture et élevage associés Culture et élevage associés Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/12/1999 26 ans Immatriculation01/12/1999

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1999 → 2023 · 10.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Changements de contrôle (3)

dernier : changement de contrôle, 21/03/2023

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 3.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 1320 Route de la Curtillere, 01560 Servignat

    siège · SIRET 428 783 039 00012 · polyculture-élevage · depuis 01/12/1999

Les 667 autres entreprises du métier « polyculture-élevage » · Ain (01) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (5)

dernier : démission d'un dirigeant, 21/03/2023

  1. 21/03/2023 Démission d'un dirigeant
    Cession de parts sociales · Entrée d'un nouvel associé · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    Cession de parts sociales · Entrée d'un nouvel associé · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 01/07/2022 Rectification d'erreur matérielle — Suite decision municipale
    Cession de parts sociales · Autre pièce déposée — Du 29 01 2022 en annexe reiterant la cession de parts · Modification des statuts · Réduction du capital social · Changement de dénomination · et 5 autres

    Cession de parts sociales · Autre pièce déposée — Du 29 01 2022 en annexe reiterant la cession de parts · Modification des statuts · Réduction du capital social · Changement de dénomination · et 5 autres

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 01/07/2022 Rectification d'erreur matérielle — Suite decision municipale
    Cession de parts sociales · Autre pièce déposée — Du 29 01 2022 en annexe reiterant la cession de parts · Modification des statuts · Réduction du capital social · Changement de dénomination · et 5 autres

    Cession de parts sociales · Autre pièce déposée — Du 29 01 2022 en annexe reiterant la cession de parts · Modification des statuts · Réduction du capital social · Changement de dénomination · et 5 autres

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 08/02/2007 Transformation de la forme juridique — En groupement d exploitation agricole en commun gaec
    Changement de dénomination — En celle de arban · Cession de parts sociales · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Changement de dénomination — En celle de arban · Cession de parts sociales · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 05/01/2000 Constitution de la société
    Autre pièce déposée · Rapport du commissaire aux apports

    Autre pièce déposée · Rapport du commissaire aux apports

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 5.

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