ENTREPRISE Culture et élevage associés › Ain ›
DE LA CURTILLERE
428 783 039Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 01/12/1999
1320 Route de la Curtillere, 01560 Servignat
Dirigeants et associés
- Gérant Laetitia CLAVEL › (nouvel onglet) (39 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (4)
4 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats EARL DES 2 REGIONS › (nouvel onglet) · via Laetitia CLAVEL
- mandats GFA DES DEUX REGIONS › (nouvel onglet) · via Laetitia CLAVEL
- mandats Laetitia CLAVEL › (nouvel onglet) · gérant
- mandats SCI DE LA MOUTOUSE › (nouvel onglet) · via Laetitia CLAVEL
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (10)
dernier : changement de dirigeant, 23/03/2023
- 23/03/2023 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) → Exploitation agricole à responsabilité limitée INSEE, Sirene
- 01/01/2008 dénomination GAEC ARBAN → DE LA CURTILLERE INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activiténomenclature 2008 Culture et élevage associés INSEE, Sirene
- 02/01/2007 forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée → Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) INSEE, Sirene
- 02/01/2007 dénomination EARL ARBAN JEAN PIERRE → GAEC ARBAN INSEE, Sirene
- 25/12/1999 activité Culture et élevage associés INSEE, Sirene
- 01/12/1999 forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée INSEE, Sirene
- 01/12/1999 dénomination EARL ARBAN JEAN PIERRE INSEE, Sirene
- 01/12/1999 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1999 → 2023 · 10.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Changements de contrôle (3)
dernier : changement de contrôle, 21/03/2023
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 21/03/2023 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
- 01/07/2022 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
- 08/02/2007 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 3.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
1320 Route de la Curtillere, 01560 Servignat
siège · SIRET 428 783 039 00012 · polyculture-élevage · depuis 01/12/1999
Les 667 autres entreprises du métier « polyculture-élevage » · Ain (01) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (5)
dernier : démission d'un dirigeant, 21/03/2023
-
21/03/2023
Démission d'un dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Cession de parts sociales · Entrée d'un nouvel associé · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
Cession de parts sociales · Entrée d'un nouvel associé · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
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01/07/2022
Rectification d'erreur matérielle — Suite decision municipale
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Cession de parts sociales · Autre pièce déposée — Du 29 01 2022 en annexe reiterant la cession de parts · Modification des statuts · Réduction du capital social · Changement de dénomination · et 5 autres
Cession de parts sociales · Autre pièce déposée — Du 29 01 2022 en annexe reiterant la cession de parts · Modification des statuts · Réduction du capital social · Changement de dénomination · et 5 autres
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01/07/2022
Rectification d'erreur matérielle — Suite decision municipale
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Cession de parts sociales · Autre pièce déposée — Du 29 01 2022 en annexe reiterant la cession de parts · Modification des statuts · Réduction du capital social · Changement de dénomination · et 5 autres
Cession de parts sociales · Autre pièce déposée — Du 29 01 2022 en annexe reiterant la cession de parts · Modification des statuts · Réduction du capital social · Changement de dénomination · et 5 autres
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08/02/2007
Transformation de la forme juridique — En groupement d exploitation agricole en commun gaec
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Changement de dénomination — En celle de arban · Cession de parts sociales · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Changement de dénomination — En celle de arban · Cession de parts sociales · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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05/01/2000
Constitution de la société
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · Rapport du commissaire aux apports
Autre pièce déposée · Rapport du commissaire aux apports
Source : INPI, actes · n = 5.