ATELIER FONTAINE

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2000 → 2026 · 8.

1. Convention collective Convention collective nationale des entreprises d'architecture · code 2332

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

1. 25/02/2026 COMMUNE DE LA BALME DE SILLINGY › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · Accord cadre mono-attributairepour des missions de maîtrise d'oeuvre

   Accord cadre · 300 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

   Accord cadre mono-attributairepour des missions de maîtrise d'oeuvre

   300 k€
2. 18/12/2025 COMMUNE DE CRANVES SALES › (nouvel onglet)
   marché · montant porté à 169 k€ le 19/06/2026 · groupement de 2 titulaires · MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE POUR L'AMENAGEMENT DU CHEF-LIEU NORD

   marché · porté à 169 k€ le 19/06/2026 · groupement de 2 titulaires

   MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE POUR L'AMENAGEMENT DU CHEF-LIEU NORD

   169 k€
3. 31/03/2025 COMMUNE DE THONON LES BAINS › (nouvel onglet)
   marché · groupement de 4 titulaires · MOE - CREATION D'UNE CRECHE DE 60 BERCEAUX DANS LE QUARTIER JULES FERRY

   marché · 106 k€ · groupement de 4 titulaires

   MOE - CREATION D'UNE CRECHE DE 60 BERCEAUX DANS LE QUARTIER JULES FERRY

   106 k€
4. 31/03/2025 COMMUNE DE THONON LES BAINS › (nouvel onglet)
   marché · groupement de 4 titulaires · MAITRISE D'OEUVRE POUR LA CREATION D'UNE CRECHE DE 60 BERCEAUX DANS LE QUARTIER JULES FERRY

   marché · 106 k€ · groupement de 4 titulaires

   MAITRISE D'OEUVRE POUR LA CREATION D'UNE CRECHE DE 60 BERCEAUX DANS LE QUARTIER JULES FERRY

   106 k€
5. 28/10/2024 COMMUNE DE EPAGNY METZ-TESSY › (nouvel onglet)
   marché · groupement de 7 titulaires · MAITRISE D'OEUVRE EN VUE DE LA REALISATION D'UNE OPERATION DE CONSTRUCTION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER COMPORTANT DES LOGEMENTS ET UNE STRUCTURE MULTI ACCUEIL PETITE ENFANCE

   marché · 421 k€ · groupement de 7 titulaires

   MAITRISE D'OEUVRE EN VUE DE LA REALISATION D'UNE OPERATION DE CONSTRUCTION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER COMPORTANT DES LOGEMENTS ET UNE STRUCTURE MULTI ACCUEIL PETITE ENFANCE

   421 k€
6. 19/07/2024 COMMUNE DE MONTMELIAN › (nouvel onglet)
   marché · MAITRISE D OEUVRE POUR L AMENAGEMENT DU PARC DU PLATEAU DE MARTHOT

   marché · 73 k€

   MAITRISE D OEUVRE POUR L AMENAGEMENT DU PARC DU PLATEAU DE MARTHOT

   73 k€
7. 06/02/2024 COMMUNE DE VALSERHONE › (nouvel onglet)
   marché · groupement de 2 titulaires · MOE DES BERGES DU RHONE

   marché · 120 k€ · groupement de 2 titulaires

   MOE DES BERGES DU RHONE

   120 k€
8. 15/01/2024 COMMUNE DE VALLIERES-SUR-FIER › (nouvel onglet)
   marché · groupement de 2 titulaires · Maitrise d'œuvre aménagement centre bourg mairie école église

   marché · 168 k€ · groupement de 2 titulaires

   Maitrise d'œuvre aménagement centre bourg mairie école église

   168 k€
9. 23/01/2023 COMMUNE DE LA BALME DE SILLINGY › (nouvel onglet)
   marché · 2 avenants · groupement de 2 titulaires · Accord cadre mono-attributairepour des missions de maîtrise d'oeuvre PVD

   marché · 500 k€ (2 avenants) · groupement de 2 titulaires

   Accord cadre mono-attributairepour des missions de maîtrise d'oeuvre PVD

   500 k€
10. 25/02/2022 COMMUNE DE CHENS SUR LEMAN › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 129 k€ le 08/10/2025 · groupement de 2 titulaires · MOE AMENAGEMENT CENTRE BOURG

    marché · porté à 129 k€ le 08/10/2025 · groupement de 2 titulaires

    MOE AMENAGEMENT CENTRE BOURG

    129 k€
11. 16/08/2021 COMMUNE D'ANNECY › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 354 k€ le 13/05/2024 · groupement de 4 titulaires · MAITRISE D OEUVRE REQUALIFICATION ESPACES PUBLICS RUE LOUIS ARMAND

    marché · porté à 354 k€ le 13/05/2024 · groupement de 4 titulaires

    MAITRISE D OEUVRE REQUALIFICATION ESPACES PUBLICS RUE LOUIS ARMAND

    354 k€
12. 04/05/2021 COMMUNE DE DIVONNE-LES-BAINS › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 134 k€ le 27/05/2025 · FONTAINE aménagement de la grande rue MO

    marché · porté à 134 k€ le 27/05/2025

    FONTAINE aménagement de la grande rue MO

    134 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 12.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 2.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024 · 9 exercices.

1. Zac la Bouvarde Immeuble le Duocite All de la Mandallaz, 74330 Epagny Metz-Tessy

   siège · SIRET 428 856 926 00038 · architecte · depuis 17/03/2008

Les 745 autres entreprises du métier « architecte » · Haute-Savoie (74) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

1. 06/08/2026 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
2. 06/08/2026 Transformation de la forme juridique pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
3. 06/08/2026 Transformation de la forme juridique
   Tenue de l'assemblée

   Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
4. 05/08/2026 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
5. 05/08/2026 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
6. 20/07/2026 Transformation de la forme juridique pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
7. 28/02/2019 Autre opération sur le capital
   Autre mouvement de propriété · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : augmentation de capital, apport

   Autre mouvement de propriété · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Augmentation de capital — - Augmentation du capital social d'une somme de deux cent quarante-deux mille trois cent · signal

   Apport — Il est apporté en numéraire déposé conformément à la loi au crédit d'un compte ouvert au · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
8. 02/03/2011 Répartition des parts
   Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 3 signaux : cession de titres, transfert de siège, apport

   Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

   Cession de titres — Cession de parts sociales · signal

   Transfert de siège — Transfert siège social : · signal

   Apport — Il est apporté en numéraire déposé conformément à la loi au crédit d'un compte ouvert au · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
9. 02/03/2011 Répartition des parts
   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 1 signal : cession de titres

   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Cession de titres — - Modification des statuts suite à une cession de parts, · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
10. 11/01/2011 Cession de parts sociales
    Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : cession de titres, apport

    Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Cession de titres — Le cédant possède 50 parts sociales de 15,25 euros chacune qui lui ont été · signal

    Apport — attribuées en représentation de son apport en numéraire lors de la création de la · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
11. 11/01/2011 Cession de parts sociales
    Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 1 signal : cession de titres

    Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Cession de titres — Suite à la cession de parts, suivant acte sous seing privé, intervenue le g décembre 2010 · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
12. 11/01/2011 Cession de parts sociales
    Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : cession de titres, apport, transfert de siège

    Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Cession de titres — Cession de parts sociales · signal

    Apport — Le capital social est constitué par les apports suivants : · signal

    Transfert de siège — Transfert siège social : · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
13. 28/04/2010 Cession de parts sociales
    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : cession de titres, apport

    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Cession de titres — Le cédant possède 100 parts sociales de 15,25 euros chacune qui lui ont été · signal

    Apport — attribuées en représentation de son apport en numéraire lors de la création de la · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
14. 28/04/2010 Cession de parts sociales
    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 1 signal : cession de titres

    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Cession de titres — - Modification des statuts suite à une cession de parts, · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
15. 28/04/2010 Cession de parts sociales
    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · 3 signaux : cession de titres, apport, transfert de siège

    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Cession de titres — Cession de parts sociales · signal

    Apport — Le capital social est constitué par les apports suivants : · signal

    Transfert de siège — Transfert siège social : · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
16. 08/07/2008 Acte · type non publié
    2 signaux : apport, transfert de siège

    Apport — Le capital social est constitué par les apports suivants : · signal

    Transfert de siège — L'Assemblée générale, sur proposition de la gérance, décide de transférer le · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
17. 05/01/2005 Acte · type non publié
    3 signaux : cession de titres, apport, transfert de siège

    Cession de titres — - modification des statuts suite à une cession de parts, · signal

    Apport — Le capital social est constitué par les apports suivants : · signal

    Transfert de siège — Transfert siège social : · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
18. 01/01/2002 Acte · type non publié
    2 signaux : apport, transfert de siège

    Apport — Le capital social est constitué par les apports suivants : · signal

    Transfert de siège — L'Assemblée générale, sur proposition de la gérance, décide de transférer le siège social, à compter de · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
19. 01/01/2000 Acte · type non publié
    1 signal : apport

    Apport — Le capital social est constitué par les apports suivants : · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 19.