ENTREPRISE Culture de la vigne › Côte-d'Or ›

DOMAINE BACHELET-RAMONET PERE ET FILS

429 240 302SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 02/06/1977

11 Rue du Parterre, 21190 Chassagne-Montrachet

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Président Marie-Paule BONNEFOY › (nouvel onglet) (69 ans) · depuis 20/05/2026
  2. Directeur général Alain BONNEFOY › (nouvel onglet) (65 ans) · depuis 20/05/2026
  3. Associé Elodie BATISTA BONNEFOY › (nouvel onglet) (37 ans) · jusqu'au 20/05/2026
  4. Associé Arnaud BONNEFOY › (nouvel onglet) (44 ans) · jusqu'au 20/05/2026
  5. Gérant Marie-Paule BONNEFOY › (nouvel onglet) (69 ans) · selon le BODACC du 23/01/2018
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (6)

6 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (15)

dernier : forme juridique, 20/05/2026

Dénomination
DOMAINE BACHELET MESNIL DOMAINE BACHELET MESNIL Dénomination · du 02/06/1977 au 20/05/2026 48 ans DOMAINE BACHELET-RAMONET PERE ET FILS DOMAINE BACHELET-RAMONET PERE ET FILS Dénomination · depuis le 20/05/2026 6 mois
Forme juridique
Autre groupement de droit privé non doté de la personnalité morale Autre groupement de droit privé non doté de la personnalité morale Forme juridique · du 02/06/1977 au 25/12/2002 25 ans Autre société civile Autre société civile Forme juridique · du 25/12/2002 au 25/12/2004 2 ans Groupement foncier agricole Groupement foncier agricole Forme juridique · du 25/12/2004 au 20/05/2026 21 ans SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · depuis le 20/05/2026 6 mois
Activité
Location de terrains Location de terrains Activité · du 25/12/1977 au 01/01/2008 30 ans Location de terrains et d'autres biens immobiliers Location de terrains et d'autres biens immobiliers Activité · du 01/01/2008 au 20/05/2026 18 ans Culture de la vigne Culture de la vigne Activité · depuis le 20/05/2026 6 mois
Siège
21190 Chassagne-Montrachet 21190 Chassagne-Montrachet Siège · du 02/06/1977 au 20/11/2017 40 ans 11 Rue du Parterre, 21190 Chassagne-Montrachet 11 Rue du Parterre, 21190 Chassagne-Montrachet Siège · depuis le 20/11/2017 9 ans
État
active active État · depuis le 02/06/1977 49 ans Immatriculation02/06/1977
Dirigeants · 2
Marie-Paule BONNEFOY
président président Marie-Paule BONNEFOYdepuis le 20/05/2026 6 mois
Alain BONNEFOY
directeur général directeur général Alain BONNEFOYdepuis le 20/05/2026 6 mois

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · INPI, RNE · 1977 → 2026 · 15.

› Agréments et conventions (2)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
  2. Convention collective Convention collective régionale des exploitations agricoles Côte d'or Nièvre Yonne ETAR CUMA Côte d'or · code 8262

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle (4)

dernier : changement de contrôle, 19/05/2026

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

1 signal réservé aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, annonces de vente et de cession · INPI, actes · 4.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 11 Rue du Parterre, 21190 Chassagne-Montrachet

    siège · SIRET 429 240 302 00027 · viticulture · depuis 20/11/2017

Les 2 265 autres entreprises du métier « viticulture » · Côte-d'Or (21) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (13)

dernier : modification des statuts, 04/06/2026

  1. 04/06/2026 Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 04/06/2026 Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 04/06/2026 Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 04/06/2026 Transformation de la forme juridique pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 04/06/2026 Transformation de la forme juridique Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 29/05/2026 Transformation de la forme juridique pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 19/05/2026 Fusion pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 15/05/2026 Transformation de la forme juridique pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 15/05/2026 Fusion pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 18/01/2018 Changement de dirigeant Modification des statuts · Durée de la société · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 06/12/2012 entre M Jean BACHELET, Mme Pierrette MESNIL et M Arnaud BONNEFOY, Mlle Elodie BONNEFOY Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 03/05/2004 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  13. 31/10/2002 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 13.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

2 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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