ENTREPRISE Installation de structures métalliques, chaudronnées et de tuyauterie › Var ›
ETS PATRICK PARIS
429 822 984Société à responsabilité limitée (sans autre indication)active depuis 01/10/1999
369 Rue Albert Einstein, 83600 Frejus
Dirigeants et associés
- Gérant Patrick PARIS › (nouvel onglet) (67 ans)
- Commissaire aux comptes Alxeandra BOYER › (nouvel onglet) (50 ans)
- Commissaire aux comptes Jean-Charles FRANCHI › (nouvel onglet) (59 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (16)
1 opération · 15 mandats
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- opérations SARL AZUR HYDRAUTEC › (nouvel onglet)cessée · fusion-absorption, acquéreur · 2023 26/06/2023
- mandats SCI NAYA › (nouvel onglet) · via Patrick PARIS
- mandats SCI NAYA › (nouvel onglet) · associé
- mandats Alxeandra BOYER › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats SARL AZUR HYDRAUTEC › (nouvel onglet)cessée · via Patrick PARIS
- mandats XX WAVE › (nouvel onglet)cessée · via Patrick PARIS
- mandats LA FINANCIERE PARIS › (nouvel onglet) · via Patrick PARIS
- mandats GINKGO BILOBA › (nouvel onglet) · via Patrick PARIS
- mandats SMCT S.A.S.U. › (nouvel onglet)cessée · via Patrick PARIS
- mandats SAS POZEIDON › (nouvel onglet) · via Patrick PARIS
- mandats PKP › (nouvel onglet) · via Patrick PARIS
- mandats LA BULLE D'AZUR › (nouvel onglet)cessée · via Patrick PARIS
- mandats GFA BASTIDE DU BRIOT › (nouvel onglet)cessée · via Patrick PARIS
- mandats SCI LE GONFANON › (nouvel onglet) · via Patrick PARIS
- mandats Patrick PARIS › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Jean-Charles FRANCHI › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Procédure collective (6)
dernier jugement : redressement, 28/07/2008
-
04/03/2019
jugement
Jugement modifiant le plan de redressement · Tribunal de commerce de Fréjus
Jugement modifiant le plan de redressement. -
16/03/2015
jugement
Jugement modifiant le plan de redressement · Tribunal de commerce de Fréjus
Jugement modifiant le plan de redressement. -
24/03/2010
jugement
Dépôt de l'état des créances · Tribunal de commerce de Frejus
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication. -
13/05/2009
jugement
Dépôt de l'état des créances · Tribunal de commerce de Frejus
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication. -
28/07/2008
jugementredressement
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire · Tribunal de commerce de Frejus
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 14/05/08 (extension du RJ suite à confusion des patrimoines des ets patrick paris à monsieur PARIS Patrick) désignant mandataire judiciaire Me Georges-Andre Pellier 61, avenvue du Xveme Corps - Villa Lesterelle - 83618 Fréjus . Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication. -
26/05/2008
jugementredressement
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire · Tribunal de commerce de Frejus
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 14 Mai 2008 désignant administrateur Huertas 4, rue de l'Opera - 06359 Nice avec les pouvoirs : , mandataire judiciaire Me Georges-Andre Pellier 61, avenvue du Xveme Corps - Villa Lesterelle - 83618 Fréjus . Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.
Aucun changement de ce motif.
Source : BODACC, procédures collectives · 2008–2019 · 6 annonces.
› Historique (13)
dernier : changement de dirigeant, 15/01/2026
- 15/01/2026 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 29/09/2023 activité Fabrication de structures métalliques et de parties de structures → Installation de structures métalliques, chaudronnées et de tuyauterie INSEE, Sirene
- 20/09/2023 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 31/12/2017 activité Installation de structures métalliques, chaudronnées et de tuyauterie → Fabrication de structures métalliques et de parties de structures INSEE, Sirene
- 06/10/2017 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 10/02/2017 transfert transfert du siege social BODACC, RCS-B
- 30/06/2016 siège 291 Rue Albert Einstein, 83600 Frejus → 369 Rue Albert Einstein, 83600 Frejus INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activité Chaudronnerie-tuyauterie → Installation de structures métalliques, chaudronnées et de tuyauterie INSEE, Sirene
- 01/01/2000 dénomination ETABLISSEMENTS PATRICK MARIE → ETS PATRICK PARIS INSEE, Sirene
- 25/12/1999 activité Chaudronnerie-tuyauterie INSEE, Sirene
- 01/10/1999 dénomination ETABLISSEMENTS PATRICK MARIE INSEE, Sirene
- 01/10/1999 siège 291 Rue Albert Einstein, 83600 Frejus INSEE, Sirene
- 01/10/1999 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1999 → 2026 · 13.
› Agréments et conventions (1)
Sans convention collective déclarée
- Convention collective Sans convention collective déclarée
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Marchés publics (19)
dernier : 449 k€, 11/06/2026
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11/06/2026
COMMUNE DE BORMES LES MIMOSAS › (nouvel onglet)
449 k€
marché · 1 avenant · groupement de 3 titulaires · Travaux de réhabilitation du poste de refoulement de Cabasson
marché · 449 k€ (1 avenant) · groupement de 3 titulaires
Travaux de réhabilitation du poste de refoulement de Cabasson
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18/03/2026
SM DE L'ARGENS › (nouvel onglet)
11,4 M€
marché · groupement de 8 titulaires · Travaux de protection de la zone d'activité de la Palud contre les inondations (Fréjus) - Lot 2 - Station de pompage
marché · 11,4 M€ · groupement de 8 titulaires
Travaux de protection de la zone d'activité de la Palud contre les inondations (Fréjus) - Lot 2 - Station de pompage
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23/02/2026
COMMUNE DE FREJUS › (nouvel onglet)
1,6 M€
Accord cadre · montant maximum · VIDANGE DE LA RETENUE SECONDAIRE (B) - BARRAGE DE L'AVELLAN
Accord cadre · 1,6 M€ (montant maximum)
VIDANGE DE LA RETENUE SECONDAIRE (B) - BARRAGE DE L'AVELLAN
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05/02/2025
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION CANNES PAYS DE LERINS › (nouvel onglet)
214 k€
marché · montant porté à 214 k€ le 17/04/2026 · groupement de 2 titulaires · TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DU RESEAU D'EAUX USEES SECTEUR ECUREUIL - MARCO POLO - LOT B - EQUIPEMENTS ELECTROMECANIQUES DU PR
marché · porté à 214 k€ le 17/04/2026 · groupement de 2 titulaires
TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DU RESEAU D'EAUX USEES SECTEUR ECUREUIL - MARCO POLO - LOT B - EQUIPEMENTS ELECTROMECANIQUES DU PR
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28/01/2025
ESTEREL COTE D'AZUR AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
1,4 M€
marché · groupement de 4 titulaires · CONSTRUCTION POSTES DE RELEVAGE PLUVIAUX ET RESEAUX ASSOCIES SR - LOT1 POSTE RELEVAGE AMPERE
marché · 1,4 M€ · groupement de 4 titulaires
CONSTRUCTION POSTES DE RELEVAGE PLUVIAUX ET RESEAUX ASSOCIES SR - LOT1 POSTE RELEVAGE AMPERE
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09/12/2024
ESTEREL COTE D'AZUR AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
758 k€
marché · groupement de 4 titulaires · CONSTRUCTION DE POSTES DE RELEVAGE PLUVIAUX ET DES RESEAUX ASSOCIES A SAINT RAPHAEL LOT3 PR ISCLES
marché · 758 k€ · groupement de 4 titulaires
CONSTRUCTION DE POSTES DE RELEVAGE PLUVIAUX ET DES RESEAUX ASSOCIES A SAINT RAPHAEL LOT3 PR ISCLES
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18/11/2024
COMMUNE LE THORONET › (nouvel onglet)
150 k€
marché · montant porté à 150 k€ le 29/04/2025 · groupement de 2 titulaires · EQUIPEMENT ET RACCORDMENT FORAGE DES VIDALS
marché · porté à 150 k€ le 29/04/2025 · groupement de 2 titulaires
EQUIPEMENT ET RACCORDMENT FORAGE DES VIDALS
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08/11/2024
COMMUNE DE PUGET VILLE › (nouvel onglet)
87 k€
marché · montant porté à 87 k€ le 08/11/2024 · groupement de 2 titulaires · Travaux d'équipement du nouveau forage de Terre Blanche et renouvellement des équipements du forage existant
marché · porté à 87 k€ le 08/11/2024 · groupement de 2 titulaires
Travaux d'équipement du nouveau forage de Terre Blanche et renouvellement des équipements du forage existant
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12/06/2024
SYNDICAT DE L EAU DU VAR EST › (nouvel onglet)
214 k€
marché · groupement de 3 titulaires · TRAITEMENT BOUES GARGALON LOT 2 TRAVAUX EQUIPEMENT DU BASSIN TAMPON ET DU POSTE DE REFOULEMENT VERT ESTEREL
marché · 214 k€ · groupement de 3 titulaires
TRAITEMENT BOUES GARGALON LOT 2 TRAVAUX EQUIPEMENT DU BASSIN TAMPON ET DU POSTE DE REFOULEMENT VERT ESTEREL
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26/09/2023
SYNDICAT D'ADDUCTION DES EAUX DE LA SOURCE D'ENTRAIGUES › (nouvel onglet)
475 k€
marché · 1 avenant · groupement de 3 titulaires · MAPA 2023-03 REHAB ARNAUDE
marché · 475 k€ (1 avenant) · groupement de 3 titulaires
MAPA 2023-03 REHAB ARNAUDE
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27/12/2024
SI DES COMMUNES ALIMENTEES PAR LES CANAUX DE LA SIAGNE ET DU LOUP › (nouvel onglet)
25 k€
acte de sous-traitance · TRAVAUX DE REHABILITATION DU RESERVOIR DE VIGNASSE MANDELIEU
acte de sous-traitance · 25 k€
TRAVAUX DE REHABILITATION DU RESERVOIR DE VIGNASSE MANDELIEU
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12/09/2024
COMMUNE DE FREJUS › (nouvel onglet)
100 k€
acte de sous-traitance · 1 avenant · REHABILITATION DES OUVRAGES D'ARTS DE LA COMMUNE DE FREJUS - LOT 1 : TRAVAUX DE REHABILITATION
acte de sous-traitance · 100 k€ (1 avenant)
REHABILITATION DES OUVRAGES D'ARTS DE LA COMMUNE DE FREJUS - LOT 1 : TRAVAUX DE REHABILITATION
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12/09/2024
COMMUNE DE FREJUS › (nouvel onglet)
100 k€
acte de sous-traitance · REHABILITATION DES OUVRAGES D'ARTS DE LA COMMUNE DE FREJUS - LOT 2 : TRAVAUX D'URGENCE
acte de sous-traitance · 100 k€
REHABILITATION DES OUVRAGES D'ARTS DE LA COMMUNE DE FREJUS - LOT 2 : TRAVAUX D'URGENCE
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19/06/2024
REGIE DES EAUX DU CANAL BELLETRUD › (nouvel onglet)
231 k€
acte de sous-traitance · TRAVAUX MODERNISATION USINE ST JEAN ST VALLIER DE THIEY
acte de sous-traitance · 231 k€
TRAVAUX MODERNISATION USINE ST JEAN ST VALLIER DE THIEY
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15/12/2023
SYNDICAT DE L EAU DU VAR EST › (nouvel onglet)
339 k€
acte de sous-traitance · montant porté à 339 k€ · FOURNITURE ET POSE DE CONSUITE EP AU MUY 2eme PHASE : ENTRE L USINE DE POTABILISATION ET LE RESERVOIR DES PLANETTES
acte de sous-traitance · porté à 339 k€
FOURNITURE ET POSE DE CONSUITE EP AU MUY 2eme PHASE : ENTRE L USINE DE POTABILISATION ET LE RESERVOIR DES PLANETTES
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26/09/2023
SYNDICAT D'ADDUCTION DES EAUX DE LA SOURCE D'ENTRAIGUES › (nouvel onglet)
43 k€
acte de sous-traitance · MAPA 2023-02 LOT 3 ELECTRICITE
acte de sous-traitance · 43 k€
MAPA 2023-02 LOT 3 ELECTRICITE
-
02/09/2022
COMMUNE DE SAINT ANDRE LES ALPES › (nouvel onglet)
70 k€
acte de sous-traitance · STEP lot unique EIFFAGE - VEOLIA
acte de sous-traitance · 70 k€
STEP lot unique EIFFAGE - VEOLIA
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12/07/2022
ESTEREL COTE D'AZUR AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
151 k€
acte de sous-traitance · REHABILITATION AMELIORATION CREATION POSTE REFOULEMENT EU CAFSR
acte de sous-traitance · 151 k€
REHABILITATION AMELIORATION CREATION POSTE REFOULEMENT EU CAFSR
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29/12/2021
SYNDICAT MIXTE POUR LES INONDATIONS, L'AMENAGEMENT ET LA GESTION DES EAUX MARALPIN › (nouvel onglet)
1,5 M€
acte de sous-traitance · montant porté à 1,5 M€ · 2021/0006 TVX RECONSTRUCTION TEMPETE ALEX ROYA AN1
acte de sous-traitance · porté à 1,5 M€
2021/0006 TVX RECONSTRUCTION TEMPETE ALEX ROYA AN1
Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 19.
› Changements de contrôle (4)
dernier : changement de contrôle, 28/06/2023
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 28/06/2023 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 26/06/2023 opérationfusion-absorptionsignal SARL AZUR HYDRAUTEC › (nouvel onglet) · absorbée BODACC, opérations · signal
- 15/10/2002 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
- 18/12/2001 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, opérations · INPI, actes · 4.
› Synthèse financière
exercice 2025 provisoire · marge d'EBE au-dessus de la médiane du secteur (2024)
Chiffre d'affaires
Années précédentes
- Achats
- Charges externes
- Personnel
- EBE
- EBE négatif
- chiffre d'affaires sans détail
ce que recouvre chaque part
- Achats
- Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
- Charges externes
- Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
- Personnel
- Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
- EBE
- Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
- 2017 : 3,0 M€ · Achats 541 k€ · Charges externes 1,4 M€ · Personnel 1,1 M€ · EBE 21 k€
- 2018 : 3,3 M€ · Achats 485 k€ · Charges externes 1,6 M€ · Personnel 1,2 M€ · EBE −17 k€
- 2019 : 3,1 M€ · Achats 508 k€ · Charges externes 1,4 M€ · Personnel 1,1 M€ · EBE 33 k€
- 2020 : 2,9 M€
- 2023 : 4,3 M€ · Achats 835 k€ · Charges externes 1,2 M€ · Personnel 1,8 M€ · EBE 472 k€
- 2024 : 4,4 M€ · Achats 848 k€ · Charges externes 1,2 M€ · Personnel 1,8 M€ · EBE 522 k€
- 2025 : 4,3 M€ · Achats 756 k€ · Charges externes 1,4 M€ · Personnel 1,8 M€ · EBE 464 k€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
au-dessus de la médiane du secteur (2024)
- 2017 : 0,7 %
- 2018 : -0,5 %
- 2019 : 1,1 %
- 2020 : 0,6 %
- 2023 : 11,0 %
- 2024 : 11,9 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 8 exercices.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
Zi la Palud Lotissement 19 369 Rue Albert Einstein, 83600 Frejus
siège · SIRET 429 822 984 00036 · mécanique et travail des métaux · depuis 30/06/2016
Les 2 095 autres entreprises du métier « mécanique et travail des métaux » · Var (83) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (27)
dernier : tenue de l'assemblée, 22/12/2025
- 22/12/2025 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 06/09/2023 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/08/2023 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
28/06/2023
Entre la Société SARL ETABLISSEMENTS PATRICK PARIS RCS 429 822 984 (Société Absorbante) et la Société SARL AZUR HYDRAUTEC RCS 792 166 985 (Société Absorbée).
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Fusion · Autre pièce déposée
Fusion · Autre pièce déposée
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24/06/2022
Tenue de l'assemblée
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Procédure collective ou décision de justice
Procédure collective ou décision de justice
-
29/06/2021
Tenue de l'assemblée
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Procédure collective ou décision de justice
Procédure collective ou décision de justice
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26/06/2019
Tenue de l'assemblée
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Procédure collective ou décision de justice
Procédure collective ou décision de justice
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08/12/2017
MODIFICATION DE LA REDACTION DES STATUTS SUITE APPORT
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Augmentation du capital social · Apport en nature · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
Augmentation du capital social · Apport en nature · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
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29/09/2017
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Divers
Tenue de l'assemblée · Divers
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21/03/2017
ENTRE D UNE PART PATRICK PARIS ET D AUTRE PART KELLY PARIS
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
-
31/01/2017
369 rue albert einstein zi la palud lotissement 19
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
16/04/2014
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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25/09/2012
Poursuite d'activité malgré les pertes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
25/09/2012
Poursuite d'activité malgré les pertes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
19/06/2009
Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
13/11/2006
Modification de l'exercice social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
20/03/2003
Modification de l'exercice social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée
Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée
-
23/10/2002
Modification de l'exercice social
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
15/10/2002
Augmentation du capital social
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : apport, augmentation de capital
Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Apport — Lors de la création de la société, Madame Françoise IATTONI a apporté, en numéraire, la · signal
Augmentation de capital — AUGMENTATION DU CAPITAL · signal
-
15/10/2002
Cession de parts sociales
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · Divers · 3 signaux : cession de titres, apport, augmentation de capital
Autre pièce déposée · Divers
Cession de titres — 83618 FREJUS CEDEX · signal
Apport — IATTONI, mariée sous le régime de la séparation des biens, qui l'a apporté en numéraire lors de · signal
Augmentation de capital — été procédé à l'augmentation du capital social de la société par augmentation de la valeur · signal
-
18/12/2001
Cession de parts sociales
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
ENTRE REGNIER PATRICK D'UNE PART ET PARIS PATRICK D'AUTRE PART · Autre pièce déposée · Divers · Statuts mis à jour · 3 signaux : cession de titres, apport, augmentation de capital
ENTRE REGNIER PATRICK D'UNE PART ET PARIS PATRICK D'AUTRE PART · Autre pièce déposée · Divers · Statuts mis à jour
Cession de titres — Par les présentes, Monsieur Patrick REGNIER, soussigné de première part, déclare céder et · signal
Apport — Il est apporté en numéraire et déposé conformément à la loi au crédit d'un compte ouvert au · signal
Augmentation de capital — acquises en rémunération de ses apports en numéraire lors de l'augmentation du capital. · signal
-
14/11/2000
Augmentation du capital social
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : apport, augmentation de capital
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Apport — Il est apporté en numéraire et déposé conformément à la loi au crédit d'un compte · signal
Augmentation de capital — - Augmentation du capital social d'une somme de 157 500 francs par l'émission de · signal
-
14/11/2000
Modification de l'exercice social — De l exercice social transfert du siege frejus zi la palud lot 19 83600
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Transfert du siège social — Frejus zi la palud lot 19 83600 · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : apport, transfert de siège
Transfert du siège social — Frejus zi la palud lot 19 83600 · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Apport — Il est apporté en numéraire et déposé conformément à la loi au crédit d'un compte ouvert au · signal
Transfert de siège — Il pourra être transféré en tout autre lieu de la commune sur simple décision de la gérance et · signal
-
04/08/2000
Autre pièce déposée
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Modification de l'objet social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Divers · 2 signaux : apport, nomination de dirigeant
Modification de l'objet social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Divers
Apport — Apport à la société d'un fonds artisanal par Mr Patrick PARIS, évalué selon le · signal
Nomination de dirigeant — Monsieur Patrick PARIS, gérant, est nommé Président. · signal
-
24/03/2000
Constitution de la société
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · 1 signal : apport
Autre pièce déposée
Apport — Il est apporté en numéraire et déposé conformément à la loi au crédit d'un compte · signal
-
date inconnue
Statuts mis à jour
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
- date inconnue Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 27.