ENTREPRISE Culture et élevage associés › Orne ›

SCEA LA COURTE PIECE

431 307 743Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 01/04/2000

237 Route de Tournai, 61160 Gouffern en Auge

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant David FROMONT › (nouvel onglet) (44 ans) · arrivée publiée le 11/06/2026
  2. Gérant Gaelle FROMONT › (nouvel onglet) (43 ans) · arrivée publiée le 11/06/2026
  3. Associé La Saynète › (nouvel onglet)
  • siège
  • actif
  • fermé

Rechercher « SCEA LA COURTE PIECE » sur internet : DuckDuckGo ↗ (nouvel onglet)Google ↗ (nouvel onglet)LinkedIn ↗ (nouvel onglet)

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (4)

4 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (9)

dernier : forme juridique, 14/04/2026

Dénomination
EARL LA COURTE PIECE EARL LA COURTE PIECE Dénomination · du 01/04/2000 au 01/01/2004 3 ans GAEC LA COURTE PIECE GAEC LA COURTE PIECE Dénomination · du 01/01/2004 au 14/04/2026 22 ans SCEA LA COURTE PIECE SCEA LA COURTE PIECE Dénomination · depuis le 14/04/2026 7 mois
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée Exploitation agricole à responsabilité limitée Forme juridique · du 01/04/2000 au 25/12/2004 4 ans Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Forme juridique · du 25/12/2004 au 14/04/2026 21 ans Société civile d'exploitation agricole Société civile d'exploitation agricole Forme juridique · depuis le 14/04/2026 7 mois
Activité
Culture et élevage associés Culture et élevage associés Activité · du 25/12/2000 au 01/01/2008 7 ans Culture et élevage associés Culture et élevage associés Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/04/2000 26 ans Immatriculation01/04/2000
Dirigeants · 2
David FROMONT
gérant gérant David FROMONTarrivée constatée le 11/06/2026 5 mois
Gaelle FROMONT
gérant gérant Gaelle FROMONTarrivée constatée le 11/06/2026 5 mois

Source : INSEE, Sirene · 2000 → 2026 · 9.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 23/05/2019

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Aubry-en-Exmes 237 Route de Tournai, 61160 Gouffern en Auge

    siège · SIRET 431 307 743 00010 · polyculture-élevage · depuis 01/04/2000

Les 2 025 autres entreprises du métier « polyculture-élevage » · Orne (61) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (9)

dernier : répartition des parts, 20/05/2026

  1. 20/05/2026 Répartition des parts Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 30/04/2026 Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 30/04/2026 Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  4. 08/10/2025 Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  5. 08/10/2025 Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  6. 23/05/2019 Cession de parts sociales Rachat par le GAEC de parts sociales · Réduction du capital social · Démission d'un dirigeant · Changement de dénomination · Modification des statuts · et 3 autres pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 21/01/2014 Entrée d'un nouvel associé Augmentation du capital social · Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 17/06/2004 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 01/01/2000 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

10 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · n = 9.

› Personnes citées dans les actes

4 personnes citées réservées aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

8 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

Autour de cette page