ENTREPRISE Culture de la vigne › Saône-et-Loire ›

DOMAINE MASSE PERE ET FILS

431 671 445Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 01/07/2000

Ld Theurey, 71640 Barizey

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Fabrice MASSE › (nouvel onglet) (47 ans)
  2. Rôle non publié FAMILLE MASSE › (nouvel onglet)
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (6)

6 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (8)

dernier : changement de dirigeant, 18/08/2017

Dénomination
EARL DOMAINE MASSE PERE ET FILS EARL DOMAINE MASSE PERE ET FILS Dénomination · du 01/07/2000 au 01/01/2008 7 ans DOMAINE MASSE PERE ET FILS DOMAINE MASSE PERE ET FILS Dénomination · depuis le 01/01/2008 18 ans
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée Exploitation agricole à responsabilité limitée Forme juridique · du 01/07/2000 au 01/01/2008 7 ans Société civile d'exploitation agricole Société civile d'exploitation agricole Forme juridique · depuis le 01/01/2008 18 ans
Activité
Viticulture Viticulture Activité · du 25/12/2000 au 01/01/2008 7 ans Culture de la vigne Culture de la vigne Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/07/2000 26 ans Immatriculation01/07/2000
Dirigeants · 1
Fabrice MASSE
gérant gérant Fabrice MASSEdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2000 → 2017 · 8.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle (2)

dernier : changement de contrôle, 09/08/2017

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 2.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Ld Theurey, 71640 Barizey

    siège · SIRET 431 671 445 00010 · viticulture · depuis 01/07/2000

Les 3 015 autres entreprises du métier « viticulture » · Saône-et-Loire (71) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (9)

dernier : cession de parts sociales, 09/08/2017

  1. 09/08/2017 Cession de parts sociales Transformation de la forme juridique · DOMAINE MASSE PERE ET FILS · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 1 autre pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 05/08/2009 Transmission de titres à titre gratuit Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 05/08/2009 Transmission de titres à titre gratuit Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 05/08/2009 Transmission de titres à titre gratuit Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 05/08/2009 Transmission de titres à titre gratuit Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 29/12/2004 Démission d'un dirigeant Divers · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 08/01/2003 Démission d'un dirigeant Divers · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 13/09/2000 Réduction du capital social Nomination d'un dirigeant · Autre opération sur le capital · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 02/06/2000 Constitution de la société Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 9.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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