ENTREPRISE Culture de la vigne › Saône-et-Loire ›
DOMAINE MASSE PERE ET FILS
431 671 445Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 01/07/2000
Ld Theurey, 71640 Barizey
Dirigeants et associés
- Gérant Fabrice MASSE › (nouvel onglet) (47 ans)
- Rôle non publié FAMILLE MASSE › (nouvel onglet)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (6)
6 mandats
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carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats FAMILLE MASSE › (nouvel onglet) · autre
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- mandats VIGNOBLES MASSE › (nouvel onglet) · via Fabrice MASSE
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (8)
dernier : changement de dirigeant, 18/08/2017
Dirigeants · 1
- 18/08/2017 changement de dirigeant l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée → Société civile d'exploitation agricole INSEE, Sirene
- 01/01/2008 dénomination EARL DOMAINE MASSE PERE ET FILS → DOMAINE MASSE PERE ET FILS INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activité Viticulture → Culture de la vigne INSEE, Sirene
- 25/12/2000 activité Viticulture INSEE, Sirene
- 01/07/2000 forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée INSEE, Sirene
- 01/07/2000 dénomination EARL DOMAINE MASSE PERE ET FILS INSEE, Sirene
- 01/07/2000 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2000 → 2017 · 8.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle (2)
dernier : changement de contrôle, 09/08/2017
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 09/08/2017 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 05/08/2009 changement de contrôletransmission à titre gratuit non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 2.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
Ld Theurey, 71640 Barizey
siège · SIRET 431 671 445 00010 · viticulture · depuis 01/07/2000
Les 3 015 autres entreprises du métier « viticulture » · Saône-et-Loire (71) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (9)
dernier : cession de parts sociales, 09/08/2017
- 09/08/2017 Cession de parts sociales Transformation de la forme juridique · DOMAINE MASSE PERE ET FILS · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 1 autre pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 05/08/2009 Transmission de titres à titre gratuit Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 05/08/2009 Transmission de titres à titre gratuit Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 05/08/2009 Transmission de titres à titre gratuit Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 05/08/2009 Transmission de titres à titre gratuit Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 29/12/2004 Démission d'un dirigeant Divers · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 08/01/2003 Démission d'un dirigeant Divers · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 13/09/2000 Réduction du capital social Nomination d'un dirigeant · Autre opération sur le capital · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 02/06/2000 Constitution de la société Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 9.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.