ENTREPRISE Location de terrains et d'autres biens immobiliers › Saône-et-Loire ›

GRPT FONCIER RURAL DOMAINE DE RAMBUTEAU

432 913 119Groupement foncier et ruralactive depuis 04/09/2000

G.f.r. du Domaine de Rambuteau, 71120 Ozolles

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (29)

29 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (7)

dernier : changement de dirigeant, 05/05/2022

Activité
Location de terrains Location de terrains Activité · du 25/12/2000 au 01/01/2008 7 ans Location de terrains et d'autres biens immobiliers Location de terrains et d'autres biens immobiliers Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 04/09/2000 26 ans Immatriculation04/09/2000

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2000 → 2022 · 7.

› Agréments et conventions (2)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
  2. Convention collective Convention collective nationale ETARF · code 7025

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Changements de contrôle (3)

dernier : changement de contrôle, 03/02/2023

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 3.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 3299 Route de la Clayette, 71120 Ozolles

    siège · G.F.R. DU DOMAINE DE RAMBUTEAU · SIRET 432 913 119 00017 · location de biens immobiliers · depuis 04/09/2000

Les 21 842 autres entreprises du métier « location de biens immobiliers » · Saône-et-Loire (71) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (11)

dernier : transmission de titres à titre gratuit, 03/02/2023

  1. 03/02/2023 Transmission de titres à titre gratuit
    Entrée d'un nouvel associé · Rectification d'erreur matérielle — Ou precision d adresse modification relative aux associes · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Entrée d'un nouvel associé · Rectification d'erreur matérielle — Ou precision d adresse modification relative aux associes · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 03/02/2023 Transmission de titres à titre gratuit
    Entrée d'un nouvel associé · Rectification d'erreur matérielle — Ou precision d adresse modification relative aux associes · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Entrée d'un nouvel associé · Rectification d'erreur matérielle — Ou precision d adresse modification relative aux associes · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 19/04/2022 Entrée d'un nouvel associé
    Autre modification relative aux dirigeants · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Autre modification relative aux dirigeants · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 08/09/2015 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 20/07/2015 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 01/06/2015 Entrée d'un nouvel associé
    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 23/09/2014 Transmission de titres à titre gratuit
    Entrée d'un nouvel associé · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Entrée d'un nouvel associé · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 29/06/2011 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 30/11/2007 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 29/11/2007 Transmission de titres à titre gratuit
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 29/11/2007 Transmission de titres à titre gratuit
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 11.

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