ENTREPRISE Travaux d'installation électrique dans tous locaux › Rhône ›

F P E L

433 394 178SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 02/10/2000

Proelec Plus, 40 Route de Lyon, 69960 Corbas

20 à 49 Effectif salariés · 2024
9,9 M€ Chiffre d'affaires exercice 2024 provisoire
141 k€ EBE
223 k€ Résultat net
1,1 M€ Capitaux propres
0 € Dettes financières trésorerie 789 k€

Dirigeants et associés

  1. Président Jean-Francois DELGADO › (nouvel onglet) (59 ans)
  2. Personne morale IN EXTENSO IDF AUDIT › (nouvel onglet)
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (19)

1 opération · 18 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (23)

dernier : changement de dirigeant, 06/03/2025

Activité
Travaux d'installation électrique Travaux d'installation électrique Activité · du 25/12/2000 au 01/01/2008 7 ans Travaux d'installation électrique dans tous locaux Travaux d'installation électrique dans tous locaux Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
Perelec, 13 Rue des Freres Amadeo, 69200 Venissieux Perelec, 13 Rue des Freres Amadeo, 69200 Venissieux Siège · du 01/10/2003 au 01/01/2011 7 ans Perelec, 101 Boulevard Irene Joliot Curie, 69200 Venissieux Perelec, 101 Boulevard Irene Joliot Curie, 69200 Venissieux Siège · du 01/01/2011 au 01/06/2013 2 ans Proelec Plus, 6 Rue Eugene Henaff, 69200 Venissieux Proelec Plus, 6 Rue Eugene Henaff, 69200 Venissieux Siège · du 01/06/2013 au 24/06/2024 11 ans Proelec Plus, 40 Route de Lyon, 69960 Corbas Proelec Plus, 40 Route de Lyon, 69960 Corbas Siège · depuis le 24/06/2024 2 ans
État
active active État · depuis le 02/10/2000 26 ans Immatriculation02/10/2000

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2000 → 2025 · 23.

› Agréments et conventions (3)

Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés-

  1. Convention collective Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés- · code 1597
  2. Convention collective Convention collective nationale des cadres du bâtiment · code 2420
  3. Convention collective Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment · code 2609

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Marchés publics (23)

dernier : 57 k€, 14/09/2026

  1. 14/09/2026 COMMUNE DE BRIGNAIS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · Accord-cadre travaux bâtiment pour les besoins de la ville de Brignais

    Accord cadre · 57 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    Accord-cadre travaux bâtiment pour les besoins de la ville de Brignais

    57 k€
  2. 17/07/2026 COMMUNE DE SAINT GENIS LAVAL › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Prestations de maintenance préventive et curative des installations techniques et de sécurité incendie dans les bâtiments communaux de Saint-Genis-Laval

    Accord cadre · 300 k€ (montant maximum)

    Prestations de maintenance préventive et curative des installations techniques et de sécurité incendie dans les bâtiments communaux de Saint-Genis-Laval

    300 k€
  3. 17/07/2026 COMMUNE DE SAINT GENIS LAVAL › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Prestations de maintenance préventive et curative des installations techniques et de sécurité incendie dans les bâtiments communaux de Saint-Genis-Laval

    Accord cadre · 210 k€ (montant maximum)

    Prestations de maintenance préventive et curative des installations techniques et de sécurité incendie dans les bâtiments communaux de Saint-Genis-Laval

    210 k€
  4. 30/04/2026 COMMUNE DE LYON › (nouvel onglet)
    marché subséquent · Installation de brasseurs d'air pour le groupe scolaire Charles PEGUY

    marché subséquent · 36 k€

    Installation de brasseurs d'air pour le groupe scolaire Charles PEGUY

    36 k€
  5. 17/03/2026 COMMUNE DE LYON › (nouvel onglet)
    marché subséquent · Travaux électricité installations ventilateurs GS Marcel Pagnol

    marché subséquent · 44 k€

    Travaux électricité installations ventilateurs GS Marcel Pagnol

    44 k€
  6. 11/06/2025 COMMUNE DE LYON › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · Ilôt Kennedy - Complexe Sportif - Construction - Lot 18 Electricité courants forts et faibles

    marché · 870 k€ (1 avenant)

    Ilôt Kennedy - Complexe Sportif - Construction - Lot 18 Electricité courants forts et faibles

    870 k€
  7. 14/05/2025 HOSPICES CIVILS DE LYON › (nouvel onglet)
    marché · GROUPEMENT HOSPITALIER EST HOPITAL PIERRE WERTHEIMER 59 bd Pinel 69500 BRON - BATIMENT K RENOUVELLEMENT DU SCANNER CONVENTIONNEL (MODALITE 12T) OPERATION N° 910553-12T GOPI ELECTR…

    marché · 82 k€

    GROUPEMENT HOSPITALIER EST HOPITAL PIERRE WERTHEIMER 59 bd Pinel 69500 BRON - BATIMENT K RENOUVELLEMENT DU SCANNER CONVENTIONNEL (MODALITE 12T) OPERATION N° 910553-12T GOPI ELECTR…

    82 k€
  8. 25/04/2025 UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON 1 › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Le contrat porte sur les prestations suivantes : Contrôle, maintenance et travaux SSI Le présent descriptif concerne la Maintenance totale et la Modernisation des Systèmes de Sécu…

    Accord cadre · 1,5 M€ (montant maximum)

    Le contrat porte sur les prestations suivantes : Contrôle, maintenance et travaux SSI Le présent descriptif concerne la Maintenance totale et la Modernisation des Systèmes de Sécu…

    1,5 M€
  9. 12/03/2025 SECRETARIAT GENERAL POUR L'ADMINISTRATION DU MINISTERE DE L'INTERIEUR SUD-EST › (nouvel onglet)
    marché · Marché d’exploitation et maintenance multitechnique du site MOUTON-DUVERNET (69)

    marché · 107 k€

    Marché d’exploitation et maintenance multitechnique du site MOUTON-DUVERNET (69)

    107 k€
  10. 14/02/2025 COMMUNE DE CALUIRE ET CUIRE › (nouvel onglet)
    marché · Réhabilitation de la future maison de l'écologie positive

    marché · 8 900 €

    Réhabilitation de la future maison de l'écologie positive

    8 900 €
  11. 30/01/2025 CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA LOIRE › (nouvel onglet)
    marché · Lot 20 Electricité - CFO - CFA

    marché · 502 k€

    Lot 20 Electricité - CFO - CFA

    502 k€
  12. 09/01/2025 COMMUNE DE CHASSIEU › (nouvel onglet)
    marché · Relamping des bâtiments sportifs

    marché · 140 k€

    Relamping des bâtiments sportifs

    140 k€
  13. 11/12/2024 DEPARTEMENT DU RHONE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · Accords-cadres mixtes multi-attributaires pour la réalisation de travaux d'aménagement et de rénovation des bâtiments du Département du Rhône.<br />

    Accord cadre · 800 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    Accords-cadres mixtes multi-attributaires pour la réalisation de travaux d'aménagement et de rénovation des bâtiments du Département du Rhône.<br />

    800 k€
  14. 22/11/2024 COMMUNE DE CORBAS › (nouvel onglet)
    marché · CONSTRUCTION D'UN GYMNASE AU STADE DES TAILLIS A CORBAS

    marché · 109 k€

    CONSTRUCTION D'UN GYMNASE AU STADE DES TAILLIS A CORBAS

    109 k€
  15. 22/11/2024 COMMUNE DE CORBAS › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 121 k€ le 28/04/2026 · CONSTRUCTION GYMNASE TAILLIS - ELECTRICITE CFO CFA

    marché · porté à 121 k€ le 28/04/2026

    CONSTRUCTION GYMNASE TAILLIS - ELECTRICITE CFO CFA

    121 k€
  16. 13/11/2024 COMMUNE DE LENTILLY › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 190 k€ le 18/05/2026 · EXTENSION GYMNASE JACQUES COEUR

    marché · porté à 190 k€ le 18/05/2026

    EXTENSION GYMNASE JACQUES COEUR

    190 k€
  17. 04/12/2023 COMMUNE DE LYON › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Travaux patrimoine secteurs 7-8 et désenfumage tous secteurs Lot 5 Electricité

    Accord cadre · 6,8 M€ (montant maximum)

    Travaux patrimoine secteurs 7-8 et désenfumage tous secteurs Lot 5 Electricité

    6,8 M€
  18. 24/07/2023 COMMUNE DE LYON › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 800 k€ le 12/11/2024 · Bibliothèque de la Part-Dieu ? sécurisation électrique

    marché · porté à 800 k€ le 12/11/2024

    Bibliothèque de la Part-Dieu ? sécurisation électrique

    800 k€
  19. 19/06/2023 COMMUNE DE VENISSIEUX › (nouvel onglet)
    marché · Travaux de mise en conformité aux personnes handicapées, de remplacement de menuiseries extérieures et de propreté du groupe scolaire Gabriel Péri

    marché · 32 k€

    Travaux de mise en conformité aux personnes handicapées, de remplacement de menuiseries extérieures et de propreté du groupe scolaire Gabriel Péri

    32 k€
  20. 04/12/2019 COMMUNE DE LYON › (nouvel onglet)
    marché · 6 avenants · Travaux sur le patrimoine secteurs 7 et 8 et désenfumage tous secteurs - Lot 5 : électricité - secteur 7-8

    marché · 2,6 M€ (6 avenants)

    Travaux sur le patrimoine secteurs 7 et 8 et désenfumage tous secteurs - Lot 5 : électricité - secteur 7-8

    2,6 M€
  21. 07/11/2025 COMMUNE DE RILLIEUX LA PAPE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · DEPLACEMENT MAISON DES PROJETS

    acte de sous-traitance · 3 490 €

    DEPLACEMENT MAISON DES PROJETS

    3 490 €
  22. 28/09/2023 TERRITOIRE D'INNOVATION › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · Marché de conception-réalisation d'un équipement démonstrateur, mobilité, énergie et numérique

    acte de sous-traitance · 466 k€

    Marché de conception-réalisation d'un équipement démonstrateur, mobilité, énergie et numérique

    466 k€
  23. 11/07/2023 COMMUNE DE SAINT PRIEST › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · 1 avenant · EXTENSION DU CENTRE NAUTIQUE PIERRE MENDES FRANCE MARCHE PUBLIC GLOBAL DE PERFORMANCE ENERGETIQUE

    acte de sous-traitance · 323 k€ (1 avenant)

    EXTENSION DU CENTRE NAUTIQUE PIERRE MENDES FRANCE MARCHE PUBLIC GLOBAL DE PERFORMANCE ENERGETIQUE

    323 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 23.

› Changements de contrôle (3)

dernier : changement de contrôle, 12/05/2009

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · INSEE, Sirene · 3.

› Synthèse financière

exercice 2024 provisoire · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2024)

Chiffre d'affaires

Années précédentes
9,1 M€ 2016 13,4 M€ 2017 6,6 M€ 2018
5,3 M€ 2019 4,1 M€ 2020 7,3 M€ 2021 4,3 M€ 2022 7,5 M€ 2023 9,9 M€ 2024
9,1 M€ 2016 13,4 M€ 2017 6,6 M€ 2018 5,3 M€ 2019 4,1 M€ 2020 7,3 M€ 2021 4,3 M€ 2022 7,5 M€ 2023 9,9 M€ 2024
  • Achats
  • Charges externes
  • Personnel
  • EBE
  • EBE négatif
ce que recouvre chaque part
Achats
Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
Charges externes
Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
Personnel
Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
EBE
Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
  • 2016 : 9,1 M€ · Achats 4,0 M€ · Charges externes 2,4 M€ · Personnel 2,8 M€ · EBE −157 k€
  • 2017 : 13,4 M€ · Achats 5,8 M€ · Charges externes 5,5 M€ · Personnel 2,6 M€ · EBE −442 k€
  • 2018 : 6,6 M€ · Achats 2,6 M€ · Charges externes 2,2 M€ · Personnel 2,0 M€ · EBE −156 k€
  • 2019 : 5,3 M€ · Achats 1,8 M€ · Charges externes 1,8 M€ · Personnel 1,6 M€ · EBE 160 k€
  • 2020 : 4,1 M€ · Achats 1,1 M€ · Charges externes 1,9 M€ · Personnel 1,6 M€ · EBE −383 k€
  • 2021 : 7,3 M€ · Achats 2,7 M€ · Charges externes 2,7 M€ · Personnel 1,8 M€ · EBE 159 k€
  • 2022 : 4,3 M€ · Achats 1,3 M€ · Charges externes 1,5 M€ · Personnel 1,6 M€ · EBE −50 k€
  • 2023 : 7,5 M€ · Achats 3,2 M€ · Charges externes 2,5 M€ · Personnel 1,7 M€ · EBE 203 k€
  • 2024 : 9,9 M€ · Achats 3,8 M€ · Charges externes 4,0 M€ · Personnel 2,0 M€ · EBE 141 k€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024.

Marge d'EBE, contre le secteur

10,9 % 0,8 % −9,3 %
2016 2017 2018 2019 2020 2021 2022 2023 2024 1,4 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

en dessous de la médiane du secteur (2024)

  • 2016 : -1,7 %
  • 2017 : -3,3 %
  • 2018 : -2,4 %
  • 2019 : 3,0 %
  • 2020 : -9,3 %
  • 2021 : 2,2 %
  • 2022 : -1,2 %
  • 2023 : 2,7 %
  • 2024 : 1,4 %
Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2016 → 2024 · n = 135.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024 · 9 exercices.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Parc D'activites de Chambetiere 40 Route de Lyon, 69960 Corbas

    siège · PROELEC PLUS · SIRET 433 394 178 00050 · électricité (bâtiment) · depuis 24/06/2024

Les 4 309 autres entreprises du métier « électricité (bâtiment) » · Rhône (69) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (32)

dernier : répartition des parts, 03/05/2023

  1. 03/05/2023 Répartition des parts
    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 07/02/2019 Autre modification relative aux dirigeants
    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 18/05/2018 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 16/01/2018 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 23/02/2017 Renouvellement d'un mandat
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 18/03/2016 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 20/02/2015 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 09/02/2015 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 04/04/2014 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 30/09/2013 Transfert du siège social
    Autre changement de structure · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Autre changement de structure · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 15/04/2013 Autre modification relative aux dirigeants
    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée

    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 26/07/2012 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  13. 27/12/2010 Transfert du siège social
    Autre changement de structure · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Autre changement de structure · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  14. 27/12/2010 Transfert du siège social
    Autre changement de structure · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Autre changement de structure · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  15. 07/05/2010 Autre opération sur le capital
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  16. 07/05/2010 Autre opération sur le capital
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  17. 14/09/2009 Autre opération sur le capital
    Autre modification relative aux dirigeants · Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Autre modification relative aux dirigeants · Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  18. 14/09/2009 Autre opération sur le capital
    Autre modification relative aux dirigeants · Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Autre modification relative aux dirigeants · Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  19. 14/09/2009 Autre opération sur le capital
    Autre modification relative aux dirigeants · Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Autre modification relative aux dirigeants · Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  20. 14/09/2009 Autre opération sur le capital
    Autre modification relative aux dirigeants · Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Autre modification relative aux dirigeants · Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  21. 12/05/2009 Fusion
    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  22. 27/02/2009 Fusion
    Apport en nature · Autre pièce déposée

    Apport en nature · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  23. 28/08/2008 Autre opération sur le capital
    Autre modification relative aux dirigeants · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Autre modification relative aux dirigeants · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  24. 01/07/2008 Réduction du capital social
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  25. 09/10/2007 Modification de l'exercice social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  26. 05/07/2004 Poursuite d'activité malgré les pertes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  27. 23/01/2004 Transfert du siège social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  28. 16/06/2003 Poursuite d'activité malgré les pertes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  29. 31/10/2000 Constitution de la société
    Actionnariat initial · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Actionnariat initial · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  30. date inconnue Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  31. date inconnue Tenue de l'assemblée
    Modification des statuts

    Modification des statuts

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  32. date inconnue Tenue de l'assemblée
    Modification des statuts

    Modification des statuts

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 32.

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