ENTREPRISE Culture de la vigne › Côte-d'Or ›
DOMAINE JEAN-BAPTISTE LEBREUIL
433 486 073Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 01/09/2000
17 Rue Chanson Maldant, 21420 Savigny-les-Beaune
Dirigeants et associés
- Gérant Jean-Baptiste LEBREUIL › (nouvel onglet) (50 ans)
- Associé JEAN-BAPTISTE LEBREUIL › (nouvel onglet)
- Associé Odile LEBREUIL › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 01/12/2023
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 16/11/2026.
› Réseau (6)
6 mandats
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- mandats GIE DOUDET LEBREUIL › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats INDIVISION LEBREUIL › (nouvel onglet) · via Jean-Baptiste LEBREUIL
- mandats JEAN-BAPTISTE LEBREUIL › (nouvel onglet) · via Jean-Baptiste LEBREUIL
- mandats JEAN-BAPTISTE LEBREUIL › (nouvel onglet) · associé
- mandats Jean-Baptiste LEBREUIL › (nouvel onglet) · gérant
- mandatsmandat terminé Odile LEBREUIL › (nouvel onglet) · associé
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (8)
dernier : changement de dirigeant, 14/12/2008
Dirigeants · 1
- 14/12/2008 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée → Société civile d'exploitation agricole INSEE, Sirene
- 01/01/2008 dénomination EARL PIERRE ET J-BAPTISTE LEBREUIL → DOMAINE JEAN-BAPTISTE LEBREUIL INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activité Viticulture → Culture de la vigne INSEE, Sirene
- 25/12/2000 activité Viticulture INSEE, Sirene
- 01/09/2000 forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée INSEE, Sirene
- 01/09/2000 dénomination EARL PIERRE ET J-BAPTISTE LEBREUIL INSEE, Sirene
- 01/09/2000 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2000 → 2008 · 8.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
17 Rue Chanson Maldant, 21420 Savigny-les-Beaune
siège · SIRET 433 486 073 00011 · viticulture · depuis 01/09/2000
Les 2 265 autres entreprises du métier « viticulture » · Côte-d'Or (21) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (10)
dernier : acte, 29/11/2023
- 29/11/2023 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/03/2022 Modification des statuts Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 21/11/2008 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 29/12/2006 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/02/2004 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/07/2002 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/11/2000 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Répartition des parts Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Répartition des parts Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 10.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.