ENTREPRISE Culture de la vigne › Côte-d'Or ›

DOMAINE JEAN-BAPTISTE LEBREUIL

433 486 073Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 01/09/2000

17 Rue Chanson Maldant, 21420 Savigny-les-Beaune

6 à 9 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Jean-Baptiste LEBREUIL › (nouvel onglet) (50 ans)
  2. Associé JEAN-BAPTISTE LEBREUIL › (nouvel onglet)
  3. Associé Odile LEBREUIL › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 01/12/2023
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 16/11/2026.

› Réseau (6)

6 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (8)

dernier : changement de dirigeant, 14/12/2008

Dénomination
EARL PIERRE ET J-BAPTISTE LEBREUIL EARL PIERRE ET J-BAPTISTE LEBREUIL Dénomination · du 01/09/2000 au 01/01/2008 7 ans DOMAINE JEAN-BAPTISTE LEBREUIL DOMAINE JEAN-BAPTISTE LEBREUIL Dénomination · depuis le 01/01/2008 18 ans
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée Exploitation agricole à responsabilité limitée Forme juridique · du 01/09/2000 au 01/01/2008 7 ans Société civile d'exploitation agricole Société civile d'exploitation agricole Forme juridique · depuis le 01/01/2008 18 ans
Activité
Viticulture Viticulture Activité · du 25/12/2000 au 01/01/2008 7 ans Culture de la vigne Culture de la vigne Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/09/2000 26 ans Immatriculation01/09/2000
Dirigeants · 1
Jean-Baptiste LEBREUIL
gérant gérant Jean-Baptiste LEBREUILdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2000 → 2008 · 8.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 17 Rue Chanson Maldant, 21420 Savigny-les-Beaune

    siège · SIRET 433 486 073 00011 · viticulture · depuis 01/09/2000

Les 2 265 autres entreprises du métier « viticulture » · Côte-d'Or (21) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (10)

dernier : acte, 29/11/2023

  1. 29/11/2023 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 28/03/2022 Modification des statuts Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 21/11/2008 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 29/12/2006 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 10/02/2004 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 09/07/2002 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 14/11/2000 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  8. date inconnue Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  9. date inconnue Répartition des parts Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  10. date inconnue Répartition des parts Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 10.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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