ENTREPRISE Culture de la vigne › Côte-d'Or ›
AGNES PAQUET
433 601 457Exploitation agricole à responsabilité limitéecessée le 11/04/2023
Rue du Puits Bourret, 21190 Meloisey
Dirigeants et associés
- Gérant Agnes PAQUET › (nouvel onglet) (52 ans) · jusqu'à la cessation
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (4)
4 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats AGNES PAQUET › (nouvel onglet) · via Agnes PAQUET
- mandats Agnes PAQUET › (nouvel onglet) · gérant
- mandats GFA DES BATTAUDES › (nouvel onglet) · via Agnes PAQUET
- mandats NEUZILLET DAVID - PAQUET AGNES › (nouvel onglet) · via Agnes PAQUET
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (6)
dernier : état, 11/04/2023
Dirigeants · 1
- 11/04/2023 étatcessation Cessation d'activité
- 10/06/2009 dénomination EARL AGNES ET SEBASTIEN PAQUET VITICULTE → AGNES PAQUET
- 01/01/2008 activité Viticulture → Culture de la vigne
- 25/12/2000 activité Viticulture
- 01/11/2000 dénomination EARL AGNES ET SEBASTIEN PAQUET VITICULTE
- 01/11/2000 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 2000 → 2023 · 6.
› Changements de contrôle (3)
dernier : changement de contrôle, 11/05/2023
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 11/05/2023 changement de contrôlefusion-absorption non publié INPI, actes
- 03/03/2023 changement de contrôlefusion-absorption non publié INPI, actes
- 28/02/2023 apport ou attributionfusion-absorption non publié · cédant BODACC, annonces de vente et de cession
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, annonces de vente et de cession · INPI, actes · 3.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements
aucun établissement actif
Source : INSEE, Sirene · n = 1.
› Actes (8)
dernier : fusion, 11/05/2023
- 11/05/2023 Fusion Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 11/05/2023 Fusion Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 03/03/2023 Fusion — Absorption de l earl agnes paquet par la sarl agnes paquet Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 20/09/2010 Changement de dénomination — En celle de agnes paquet Transformation de la forme juridique — Agnes paquet · Répartition des parts · Procédure collective ou décision de justice — Jugement de divorce et d homologation en date du 10 06 10 · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 20/09/2010 Changement de dénomination — En celle de agnes paquet Transformation de la forme juridique — Agnes paquet · Répartition des parts · Procédure collective ou décision de justice — Jugement de divorce et d homologation en date du 10 06 10 · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 20/09/2010 Changement de dénomination — En celle de agnes paquet Transformation de la forme juridique — Agnes paquet · Répartition des parts · Procédure collective ou décision de justice — Jugement de divorce et d homologation en date du 10 06 10 · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/09/2010 ETAT LIQUIDATIF DE COMMUNAUTE SOUS RESERVE D'HOMOLOGATION Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 24/11/2000 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
11 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · n = 8.
› Personnes citées dans les actes
1 personne citée réservée aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
8 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.