ENTREPRISE Fabrication d'autres vêtements et accessoires › Doubs ›
Nom non diffusible
433 853 918Entrepreneur individuelactive depuis 12/11/2000
Baume-les-Dames, 25110 BAUME-LES-DAMES
Dirigeants et associés
- Entrepreneur individuel [ND] · depuis 12/11/2000
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (1)
1 opération
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- opérations SOCIETE PARIS › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 2000 12/11/2000
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Procédure collective (1)
dernier jugement : clôturée, 30/09/2009
-
30/09/2009
jugementclôturée
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Tribunal de grande instance de Mulhouse
Jugement prononçant la clôture de la procédure pour insuffisance d'actif ; RG n° 09/00628
Aucun changement de ce motif.
Source : BODACC, procédures collectives · 2009 · 1 jugement.
› Historique (9)
dernier : siège, 27/10/2026
- 27/10/2026 siège Roppe → Baume-les-Dames
- 27/10/2026 activité Programmation informatique → Fabrication d'autres vêtements et accessoires
- 27/10/2026 étatréactivation Reprise d'activité
- 17/12/2014 étatcessation Cessation d'activité
- 21/07/2014 siège Cernay → Roppe
- 21/07/2014 activité Débits de boissons → Programmation informatique
- 25/12/2000 activité Débits de boissons
- 12/11/2000 siège Cernay
- 12/11/2000 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 2000 → 2026 · 9.
› Changements de contrôle (1)
dernier : reprise, 12/11/2000
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 12/11/2000 reprise repris de SOCIETE PARIS › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INSEE, Sirene · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
adresse non publiée
siège · SIRET 433 853 918 00038 · confection et habillement · depuis 27/10/2026
Les 225 autres entreprises du métier « confection et habillement » · Doubs (25) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes
Aucun acte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, actes.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.