ENTREPRISE Fabrication d'autres vêtements et accessoires › Doubs ›

Nom non diffusible

433 853 918Entrepreneur individuelactive depuis 12/11/2000

Baume-les-Dames, 25110 BAUME-LES-DAMES

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Entrepreneur individuel [ND] · depuis 12/11/2000
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (1)

1 opération

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Procédure collective (1)

dernier jugement : clôturée, 30/09/2009

  1. 30/09/2009 jugementclôturée
    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Tribunal de grande instance de Mulhouse
    Jugement prononçant la clôture de la procédure pour insuffisance d'actif ; RG n° 09/00628

Source : BODACC, procédures collectives · 2009 · 1 jugement.

› Historique (9)

dernier : siège, 27/10/2026

Activité
Débits de boissons Débits de boissons Activité · du 25/12/2000 au 21/07/2014 13 ans Programmation informatique Programmation informatique Activité · du 21/07/2014 au 27/10/2026 12 ans Fabrication d'autres vêtements et accessoires Fabrication d'autres vêtements et accessoires Activité · depuis le 27/10/2026 3 semaines
Siège
Cernay Cernay Siège · du 12/11/2000 au 21/07/2014 13 ans Roppe Roppe Siège · du 21/07/2014 au 27/10/2026 12 ans Baume-les-Dames Baume-les-Dames Siège · depuis le 27/10/2026 3 semaines
État
active active État · du 12/11/2000 au 17/12/2014 14 ans active active État · depuis le 27/10/2026 3 semaines Immatriculation12/11/2000 Cessation d'activité17/12/2014 Reprise d'activité27/10/2026

Source : INSEE, Sirene · 2000 → 2026 · 9.

› Changements de contrôle (1)

dernier : reprise, 12/11/2000

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INSEE, Sirene · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. adresse non publiée

    siège · SIRET 433 853 918 00038 · confection et habillement · depuis 27/10/2026

Les 225 autres entreprises du métier « confection et habillement » · Doubs (25) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes

Aucun acte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, actes.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.