ENTREPRISE Culture de la vigne › Saône-et-Loire ›
SCEV DOMAINE DE ROSIER
434 082 103Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 01/01/2001
5 Montee de Lenoux, 71240 Laives
Dirigeants et associés
- Gérant Hugues PERROUSSET › (nouvel onglet) (32 ans)
- Associé SAS DE THIOT › (nouvel onglet)
- Gérant Jean-Paul PERROUSSET › (nouvel onglet) (60 ans) · jusqu'au 31/03/2026
- Gérant Christine PERROUSSET › (nouvel onglet) (61 ans) · jusqu'au 31/03/2026
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/11/2026.
› Réseau (6)
6 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé.
- mandats GFA DE LENOUX › (nouvel onglet) · via Hugues PERROUSSET
- mandats Hugues PERROUSSET › (nouvel onglet) · gérant
- mandats SAS DE THIOT › (nouvel onglet) · associé
- mandats SAS DE THIOT › (nouvel onglet) · via Hugues PERROUSSET
- mandatsmandat terminé Christine PERROUSSET › (nouvel onglet) · gérant
- mandatsmandat terminé Jean-Paul PERROUSSET › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (13)
dernier : transfert, 11/05/2026
Dirigeants · 3
- 11/05/2026 transfert transfert du siege social BODACC, RCS-B
- 01/04/2026 forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée → Société civile d'exploitation agricole INSEE, Sirene
- 01/04/2026 dénomination EARL VITICOLE DU ROSIER → SCEV DOMAINE DE ROSIER INSEE, Sirene
- 01/04/2026 siège 19 Rue en Rosier, 71240 Laives → 5 Montee de Lenoux, 71240 Laives INSEE, Sirene
- 31/03/2026 changement de dirigeant départ du gérant : Jean-Paul PERROUSSET › (nouvel onglet) INPI, RNE
- 31/03/2026 changement de dirigeant départ du gérant : Christine PERROUSSET › (nouvel onglet) INPI, RNE
- 14/07/2015 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Viticulture → Culture de la vigne INSEE, Sirene
- 25/12/2001 activité Viticulture INSEE, Sirene
- 01/01/2001 forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée INSEE, Sirene
- 01/01/2001 dénomination EARL VITICOLE DU ROSIER INSEE, Sirene
- 01/01/2001 siège 19 Rue en Rosier, 71240 Laives INSEE, Sirene
- 01/01/2001 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · INPI, RNE · 2001 → 2026 · 13.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 30/06/2015
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 30/06/2015 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
5 Montee de Lenoux, 71240 Laives
siège · SIRET 434 082 103 00020 · viticulture · depuis 01/04/2026
Les 3 014 autres entreprises du métier « viticulture » · Saône-et-Loire (71) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (8)
dernier : statuts mis à jour, 07/05/2026
- 07/05/2026 Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/05/2026 Répartition des parts Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/05/2026 Répartition des parts Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/05/2026 Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/03/2026 Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/03/2026 Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 30/06/2015 Cession de parts sociales Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/01/2001 Autre pièce déposée Actionnariat initial · Attestation de dépôt des fonds pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 8.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.