ENTREPRISE Location de terrains et d'autres biens immobiliers › Doubs ›

SCI P.A.P.

434 120 101Société civile immobilièreactive depuis 02/01/2001

25160 Oye-Et-Pallet

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Fabien COSTE › (nouvel onglet) (47 ans)
  2. Associé S2E › (nouvel onglet)
  3. Associé Jerome COSTE › (nouvel onglet) (52 ans) · jusqu'au 17/04/2026
  4. Associé Alain COSTE › (nouvel onglet) (76 ans) · jusqu'au 11/07/2025
  5. Gérant Alain COSTE › (nouvel onglet) (76 ans) · selon le BODACC du 03/02/2010
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (14)

14 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (6)

dernier : changement de dirigeant, 28/06/2026

Activité
Location d'autres biens immobiliers Location d'autres biens immobiliers Activité · du 25/12/2001 au 01/01/2008 6 ans Location de terrains et d'autres biens immobiliers Location de terrains et d'autres biens immobiliers Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 02/01/2001 25 ans Immatriculation02/01/2001
Dirigeants · 1
Fabien COSTE
gérant gérant Fabien COSTEdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2001 → 2026 · 6.

› Changements de contrôle (2)

dernier : changement de contrôle, 20/02/2018

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 2.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Mr Coste Alain, 25160 Oye-et-Pallet

    siège · SIRET 434 120 101 00010 · location de biens immobiliers · depuis 02/01/2001

Les 24 170 autres entreprises du métier « location de biens immobiliers » · Doubs (25) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (11)

dernier : tenue de l'assemblée, 08/07/2026

  1. 08/07/2026 Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 01/07/2026 Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 01/07/2026 Répartition des parts Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 23/06/2026 Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 23/06/2026 Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 23/06/2026 Répartition des parts Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 20/02/2018 Cession de parts sociales Entrée d'un nouvel associé · Modification des statuts — 11 des statuts autorisation des cessions de parts agrement d un nouvel associe · Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 13/01/2010 Entrée d'un nouvel associé Modification des statuts — S concernant l article 10 titre d associe droits et obligations responsabilite indivisibilite de la part sociale · Transmission de titres à titre gratuit — Partage par mr et mme alain coste a leurs trois enfants · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 13/01/2010 Entrée d'un nouvel associé Modification des statuts — S concernant l article 10 titre d associe droits et obligations responsabilite indivisibilite de la part sociale · Transmission de titres à titre gratuit — Partage par mr et mme alain coste a leurs trois enfants · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 13/01/2010 Entrée d'un nouvel associé Modification des statuts — S concernant l article 10 titre d associe droits et obligations responsabilite indivisibilite de la part sociale · Transmission de titres à titre gratuit — Partage par mr et mme alain coste a leurs trois enfants · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 10/01/2001 Constitution de la société Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 11.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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