ENTREPRISE Autres transports routiers de voyageurs › Charente ›

ARNOUX AUTOPRESTIGE

434 497 095SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 01/01/2001

Sarl Arnoux Auto Prestige, Autocars Et Voyages Debeau M, 12 Boulevard Andre Malraux, 16100 Cognac

100 à 199 Effectif salariés · 2024
4,4 M€ Chiffre d'affaires exercice 2025 provisoire
66 k€ EBE
-11 k€ Résultat net
763 k€ Capitaux propres
487 k€ Dettes financières trésorerie 779 k€

Dirigeants et associés

  1. Président Jean-Philippe ARNOUX › (nouvel onglet) (66 ans)
  2. Président Jean ARNOUX › (nouvel onglet) (66 ans)
  3. Rôle non publié ABF SECRETARIAT SERVICES. › (nouvel onglet)
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 05/11/2026.

› Réseau (8)

6 mandats · 2 opérations

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Procédure collective (4)

dernier jugement : plan obtenu, 03/12/2009

Procédure
redressement redressement Procédure · du 21/11/2008 au 03/12/2009 1 an Jugement d'extension d'une procédure de redressement judiciaire · Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire21/11/2008 Jugement de plan de redressement03/12/2009

Source : BODACC, procédures collectives · 2008–2011 · 4 annonces.

› Historique (17)

dernier : activité, 10/07/2026

Dénomination
ARNOUX TAXI ARNOUX TAXI Dénomination · du 01/01/2001 au 08/03/2010 9 ans ARNOUX AUTOPRESTIGE ARNOUX AUTOPRESTIGE Dénomination · du 08/03/2010 au 08/03/2010 0 jours SARL ARNOUX AUTOPRESTIGE SARL ARNOUX AUTOPRESTIGE Dénomination · depuis le 08/03/2010 16 ans
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Forme juridique · du 01/01/2001 au 15/09/2017 16 ans SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · depuis le 15/09/2017 9 ans
Activité
Transport de voyageurs par taxis Transport de voyageurs par taxis Activité · du 25/12/2001 au 01/01/2008 6 ans Transports de voyageurs par taxis Transports de voyageurs par taxis Activité · du 01/01/2008 au 25/03/2010 2 ans Autres transports routiers de voyageurs Autres transports routiers de voyageurs Activité · du 25/03/2010 au 13/06/2016 6 ans Transports de voyageurs par taxis Transports de voyageurs par taxis Activité · du 13/06/2016 au 10/07/2026 10 ans Autres transports routiers de voyageurs Autres transports routiers de voyageurs Activité · depuis le 10/07/2026 4 mois
Siège
Ld Millet, 16370 Val-de-Cognac Ld Millet, 16370 Val-de-Cognac Siège · du 01/01/2001 au 25/03/2010 9 ans 2 Place Jean Monnet, 16100 Cognac 2 Place Jean Monnet, 16100 Cognac Siège · du 25/03/2010 au 13/06/2016 6 ans Sarl Arnoux Autoprestige, 33 Rue du Canton, 16100 Cognac Sarl Arnoux Autoprestige, 33 Rue du Canton, 16100 Cognac Siège · du 13/06/2016 au 01/06/2018 1 an Sarl Arnoux Auto Prestige, Autocars Et Voyages Debeau M, 12 Boulevard Andre Malraux, 16100 Cognac Sarl Arnoux Auto Prestige, Autocars Et Voyages Debeau M, 12 Boulevard Andre Malraux, 16100 Cognac Siège · depuis le 01/06/2018 8 ans
État
active active État · depuis le 01/01/2001 25 ans Immatriculation01/01/2001
Dirigeants · 2
Jean ARNOUX
président président Jean ARNOUXdébut non publié
Jean-Philippe ARNOUX
président président Jean-Philippe ARNOUXdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2001 → 2026 · 17.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale des transports routiers et activités auxiliaires du transport

  1. Convention collective Convention collective nationale des transports routiers et activités auxiliaires du transport · code 0016

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 04/11/2026.

› Marchés publics (25)

dernier : 100 k€, 19/08/2025

5 Marchés remportés sur 24 mois, dont 0 sur 12 mois
18/09/2027 Prochaine échéance
2 Acheteurs perdus plus de marché publié depuis 12 mois : DEPARTEMENT DE LA CHARENTE › (nouvel onglet) · GRAND PORT MARITIME DE BORDEAUX › (nouvel onglet)
médiane 1 Offres reçues sur 5 marchés
  1. 19/08/2025 DEPARTEMENT DE LA CHARENTE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Transports d'élèves et étudiants handicapés accueillis en classes spécialisées et milieu ordinaire dans le département de la Charente à la rentrée 2025 - no 102 : COTEAUX DU BLANZ…

    Accord cadre · 100 k€ (montant maximum)

    Transports d'élèves et étudiants handicapés accueillis en classes spécialisées et milieu ordinaire dans le département de la Charente à la rentrée 2025 - no 102 : COTEAUX DU BLANZ…

    100 k€
  2. 19/08/2025 DEPARTEMENT DE LA CHARENTE › (nouvel onglet)
    marché · Transports d'élèves et étudiants handicapés accueillis en classes spécialisées et milieu ordinaire dans le département de la Charente à la rentrée 2025

    marché · 25 k€

    Transports d'élèves et étudiants handicapés accueillis en classes spécialisées et milieu ordinaire dans le département de la Charente à la rentrée 2025

    25 k€
  3. 02/04/2025 GRAND PORT MARITIME DE BORDEAUX › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · La consultation a pour objet la mise à disposition de véhicules (bus, mini bus) avec chauffeur dans le cadre d’un service régulier ou occasionnel de transport pour le personnel ma…

    Accord cadre · 52 k€ (montant maximum)

    La consultation a pour objet la mise à disposition de véhicules (bus, mini bus) avec chauffeur dans le cadre d’un service régulier ou occasionnel de transport pour le personnel ma…

    52 k€
  4. 29/11/2024 DEPARTEMENT DE LA CHARENTE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Transport des conseillers départementaux jeunes pour les regroupements en séances

    Accord cadre · 60 k€ (montant maximum)

    Transport des conseillers départementaux jeunes pour les regroupements en séances

    60 k€
  5. 29/11/2024 DEPARTEMENT DE LA CHARENTE › (nouvel onglet)
    marché · Transport des conseillers départementaux juniors pour les regroupements en séances

    marché · 60 k€

    Transport des conseillers départementaux juniors pour les regroupements en séances

    60 k€
  6. 28/10/2024 Plate-forme commissariat Sud-Ouest (service du commissariat des armées)
    Accord cadre · montant maximum · Prestations de transport au profit de personnels ressortissants du Ministère des Armées - Base aérienne 722 - Saintes

    Accord cadre · 77 k€ (montant maximum)

    Prestations de transport au profit de personnels ressortissants du Ministère des Armées - Base aérienne 722 - Saintes

    77 k€
  7. 09/08/2024 DEPARTEMENT DE LA CHARENTE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Transports d'élèves et étudiants handicapés accueillis en classes spécialisées et milieu ordinaire dans le département de la Charente à la rentrée 2024 - no 121 : MONTMOREAU 1 - C…

    Accord cadre · 100 k€ (montant maximum)

    Transports d'élèves et étudiants handicapés accueillis en classes spécialisées et milieu ordinaire dans le département de la Charente à la rentrée 2024 - no 121 : MONTMOREAU 1 - C…

    100 k€
  8. 09/08/2024 DEPARTEMENT DE LA CHARENTE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Transports d'élèves et étudiants handicapés accueillis en classes spécialisées et milieu ordinaire dans le département de la Charente à la rentrée 2024-2025 - no 102 : ANGOULEME 4…

    Accord cadre · 100 k€ (montant maximum)

    Transports d'élèves et étudiants handicapés accueillis en classes spécialisées et milieu ordinaire dans le département de la Charente à la rentrée 2024-2025 - no 102 : ANGOULEME 4…

    100 k€
  9. 09/08/2024 DEPARTEMENT DE LA CHARENTE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Transports d'élèves et étudiants handicapés accueillis en classes spécialisées et milieu ordinaire dans le département de la Charente à la rentrée 2024 - no 117 : MANSLE 2 - Ecole

    Accord cadre · 100 k€ (montant maximum)

    Transports d'élèves et étudiants handicapés accueillis en classes spécialisées et milieu ordinaire dans le département de la Charente à la rentrée 2024 - no 117 : MANSLE 2 - Ecole

    100 k€
  10. 09/08/2024 DEPARTEMENT DE LA CHARENTE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Transports d'élèves et étudiants handicapés accueillis en classes spécialisées et milieu ordinaire dans le département de la Charente à la rentrée 2024 - no 145 : GOND-PONTOUVRE 2…

    Accord cadre · 100 k€ (montant maximum)

    Transports d'élèves et étudiants handicapés accueillis en classes spécialisées et milieu ordinaire dans le département de la Charente à la rentrée 2024 - no 145 : GOND-PONTOUVRE 2…

    100 k€
  11. 09/08/2024 DEPARTEMENT DE LA CHARENTE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Transports d'élèves et étudiants handicapés accueillis en classes spécialisées et milieu ordinaire dans le département de la Charente à la rentrée 2024 - no 123 : SAINT-MICHEL 1 -…

    Accord cadre · 100 k€ (montant maximum)

    Transports d'élèves et étudiants handicapés accueillis en classes spécialisées et milieu ordinaire dans le département de la Charente à la rentrée 2024 - no 123 : SAINT-MICHEL 1 -…

    100 k€
  12. 09/08/2024 DEPARTEMENT DE LA CHARENTE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Transports d'élèves et étudiants handicapés accueillis en classes spécialisées et milieu ordinaire dans le département de la Charente à la rentrée 2024-2025 - no 103 : ANGOULEME 5…

    Accord cadre · 100 k€ (montant maximum)

    Transports d'élèves et étudiants handicapés accueillis en classes spécialisées et milieu ordinaire dans le département de la Charente à la rentrée 2024-2025 - no 103 : ANGOULEME 5…

    100 k€
  13. 09/08/2024 DEPARTEMENT DE LA CHARENTE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Transports d'élèves et étudiants handicapés accueillis en classes spécialisées et milieu ordinaire dans le département de la Charente à la rentrée 2024 - no 109 : COGNAC 2 - Collè…

    Accord cadre · 100 k€ (montant maximum)

    Transports d'élèves et étudiants handicapés accueillis en classes spécialisées et milieu ordinaire dans le département de la Charente à la rentrée 2024 - no 109 : COGNAC 2 - Collè…

    100 k€
  14. 09/08/2024 DEPARTEMENT DE LA CHARENTE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Transports d'élèves et étudiants handicapés accueillis en classes spécialisées et milieu ordinaire dans le département de la Charente à la rentrée 2024 - no 108 : CHATEAUNEUF 1 - …

    Accord cadre · 100 k€ (montant maximum)

    Transports d'élèves et étudiants handicapés accueillis en classes spécialisées et milieu ordinaire dans le département de la Charente à la rentrée 2024 - no 108 : CHATEAUNEUF 1 - …

    100 k€
  15. 09/08/2024 DEPARTEMENT DE LA CHARENTE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Transports d'élèves et étudiants handicapés accueillis en classes spécialisées et milieu ordinaire dans le département de la Charente à la rentrée 2024 - no 111 : CONFOLENS 1 - Ec…

    Accord cadre · 100 k€ (montant maximum)

    Transports d'élèves et étudiants handicapés accueillis en classes spécialisées et milieu ordinaire dans le département de la Charente à la rentrée 2024 - no 111 : CONFOLENS 1 - Ec…

    100 k€
  16. 09/08/2024 DEPARTEMENT DE LA CHARENTE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Transports d'élèves et étudiants handicapés accueillis en classes spécialisées et milieu ordinaire dans le département de la Charente à la rentrée 2024 - no 122 : RUFFEC 1 - Ecole…

    Accord cadre · 100 k€ (montant maximum)

    Transports d'élèves et étudiants handicapés accueillis en classes spécialisées et milieu ordinaire dans le département de la Charente à la rentrée 2024 - no 122 : RUFFEC 1 - Ecole…

    100 k€
  17. 09/08/2024 DEPARTEMENT DE LA CHARENTE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Transports d'élèves et étudiants handicapés accueillis en classes spécialisées et milieu ordinaire dans le département de la Charente à la rentrée 2024 - no 118 : MANSLE 3 - Ecole

    Accord cadre · 100 k€ (montant maximum)

    Transports d'élèves et étudiants handicapés accueillis en classes spécialisées et milieu ordinaire dans le département de la Charente à la rentrée 2024 - no 118 : MANSLE 3 - Ecole

    100 k€
  18. 09/08/2024 DEPARTEMENT DE LA CHARENTE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Transports d'élèves et étudiants handicapés accueillis en classes spécialisées et milieu ordinaire dans le département de la Charente à la rentrée 2024 - no 114 : GENSAC LA PALLUE…

    Accord cadre · 100 k€ (montant maximum)

    Transports d'élèves et étudiants handicapés accueillis en classes spécialisées et milieu ordinaire dans le département de la Charente à la rentrée 2024 - no 114 : GENSAC LA PALLUE…

    100 k€
  19. 09/08/2024 DEPARTEMENT DE LA CHARENTE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Transports d'élèves et étudiants handicapés accueillis en classes spécialisées et milieu ordinaire dans le département de la Charente à la rentrée 2024 - no 119 : MONTBRON 1 - Eco…

    Accord cadre · 100 k€ (montant maximum)

    Transports d'élèves et étudiants handicapés accueillis en classes spécialisées et milieu ordinaire dans le département de la Charente à la rentrée 2024 - no 119 : MONTBRON 1 - Eco…

    100 k€
  20. 09/08/2024 DEPARTEMENT DE LA CHARENTE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Transports d'élèves et étudiants handicapés accueillis en classes spécialisées et milieu ordinaire dans le département de la Charente à la rentrée 2024 - no 112 : COTEAUX DU BLANZ…

    Accord cadre · 100 k€ (montant maximum)

    Transports d'élèves et étudiants handicapés accueillis en classes spécialisées et milieu ordinaire dans le département de la Charente à la rentrée 2024 - no 112 : COTEAUX DU BLANZ…

    100 k€
  21. 24/07/2024 CENTRE HOSPITALIER D ANGOULEME › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Prestation de transport des élèves de l'Institut Thérapeutique Educatif Pédagogique "Les Légendes"

    Accord cadre · 1,0 M€ (montant maximum)

    Prestation de transport des élèves de l'Institut Thérapeutique Educatif Pédagogique "Les Légendes"

    1,0 M€
  22. 04/07/2022 DEPARTEMENT DE LA CORREZE › (nouvel onglet)
    marché · 14 avenants · groupement de 24 titulaires · 2022-54 - Transport scolaire des élèves en situation de handicap - Lot 3

    marché · 4,0 M€ (14 avenants) · groupement de 24 titulaires

    2022-54 - Transport scolaire des élèves en situation de handicap - Lot 3

    4,0 M€
  23. 04/07/2022 DEPARTEMENT DE LA CORREZE › (nouvel onglet)
    marché · 11 avenants · groupement de 11 titulaires · 2022-52 - Transport scolaire des élèves en situation de handicap - Lot 1

    marché · 1,2 M€ (11 avenants) · groupement de 11 titulaires

    2022-52 - Transport scolaire des élèves en situation de handicap - Lot 1

    1,2 M€
  24. 04/07/2022 DEPARTEMENT DE LA CORREZE › (nouvel onglet)
    marché · 12 avenants · groupement de 16 titulaires · 2022-53 - Transport scolaire des élèves en situation de handicap - Lot 2

    marché · 2,0 M€ (12 avenants) · groupement de 16 titulaires

    2022-53 - Transport scolaire des élèves en situation de handicap - Lot 2

    2,0 M€
  25. 04/07/2022 DEPARTEMENT DE LA CORREZE › (nouvel onglet)
    marché · 13 avenants · groupement de 19 titulaires · 2022-56 - Transport scolaire des élèves en situation de handicap - Lot 5

    marché · 3,2 M€ (13 avenants) · groupement de 19 titulaires

    2022-56 - Transport scolaire des élèves en situation de handicap - Lot 5

    3,2 M€

Les marchés des six derniers mois sont encore incomplets : un acheteur sans marché publié depuis 12 mois peut en avoir un qui n'est pas encore publié.

Source : DECP, data.gouv.fr · 25.

› Changements de contrôle (3)

dernier : vente, 31/01/2020

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, annonces de vente et de cession · INPI, actes · INSEE, Sirene · 3.

› Synthèse financière

exercice 2025 provisoire · marge d'EBE au-dessus de la médiane du secteur (2024)

Chiffre d'affaires

Années précédentes
876 k€ 2017 1,2 M€ 2018
1,7 M€ 2019 1,4 M€ 2020 3,8 M€ 2022 5,4 M€ 2023 5,2 M€ 2024 4,4 M€ 2025
876 k€ 2017 1,2 M€ 2018 1,7 M€ 2019 1,4 M€ 2020 3,8 M€ 2022 5,4 M€ 2023 5,2 M€ 2024 4,4 M€ 2025
  • Achats
  • Charges externes
  • Personnel
  • EBE
  • chiffre d'affaires sans détail
ce que recouvre chaque part
Achats
Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
Charges externes
Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
Personnel
Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
EBE
Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
  • 2017 : 876 k€ · Achats 417 € · Charges externes 417 k€ · Personnel 345 k€ · EBE 114 k€
  • 2018 : 1,2 M€ · Achats 0 € · Charges externes 548 k€ · Personnel 433 k€ · EBE 191 k€
  • 2019 : 1,7 M€ · Achats 0 € · Charges externes 706 k€ · Personnel 680 k€ · EBE 335 k€
  • 2020 : 1,4 M€ · Achats 625 € · Charges externes 641 k€ · Personnel 805 k€ · EBE 6 669 €
  • 2022 : 3,8 M€
  • 2023 : 5,4 M€ · Achats 3 292 € · Charges externes 2,3 M€ · Personnel 2,4 M€ · EBE 712 k€
  • 2024 : 5,2 M€
  • 2025 : 4,4 M€ · Achats 5 229 € · Charges externes 2,0 M€ · Personnel 2,3 M€ · EBE 66 k€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2017 → 2025.

Marge d'EBE, contre le secteur

19,5 % 5,5 % −8,4 %
2017 2018 2019 2020 2022 2023 2024 5,8 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

au-dessus de la médiane du secteur (2024)

  • 2017 : 13,0 %
  • 2018 : 16,3 %
  • 2019 : 19,5 %
  • 2020 : 0,5 %
  • 2022 : 12,5 %
  • 2023 : 13,1 %
  • 2024 : 5,8 %
Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2017 → 2024 · n = 831.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2017 → 2025 · 8 exercices.

› Établissements (2)

2 établissements actifs

  1. 12 Boulevard Andre Malraux, 16100 Cognac

    siège · AUTOCARS ET VOYAGES DEBEAU M · SIRET 434 497 095 00043 · taxi · depuis 01/06/2018

  2. 21 Rue de la Garenne, 16160 Gond-Pontouvre

    AUTOCARS ET VOYAGES DEBEAU M · SIRET 434 497 095 00076 · transport de voyageurs · depuis 01/09/2021

Les 24 autres entreprises du métier « transport de voyageurs » · Charente (16) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.

› Actes (11)

dernier : rectification d'erreur matérielle — Suite decision municipale, 11/02/2020

  1. 11/02/2020 Rectification d'erreur matérielle — Suite decision municipale Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 21/06/2018 Transfert du siège social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 31/01/2018 Modification de l'objet social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 31/01/2018 Modification de l'objet social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 21/11/2017 Transformation de la forme juridique Modification des statuts · Nomination d'un dirigeant · Fusion · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 1 autre pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 26/09/2016 Transfert du siège social Modification de l'objet social · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 26/09/2016 Transfert du siège social Modification de l'objet social · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 29/10/2010 Changement de dénomination Tenue de l'assemblée — D assemblee generale extraordinaire 08 03 2010 changement de denomination · Transfert du siège social · Modification de l'objet social · Modification des statuts · Statuts mis à jour · et 1 autre pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 29/10/2010 Changement de dénomination Tenue de l'assemblée — D assemblee generale extraordinaire 08 03 2010 changement de denomination · Transfert du siège social · Modification de l'objet social · Modification des statuts · Statuts mis à jour · et 1 autre pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 02/02/2009 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 08/02/2001 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 11.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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