ENTREPRISE Travaux d'étanchéification › Ille-et-Vilaine ›

DUVAL ETANCHEITE

434 972 980Société à responsabilité limitée (sans autre indication)active depuis 03/04/2001

Duval-Etancheite, 289 Rue du Pont Samoual, 35370 Torce

20 à 49 Effectif salariés · 2024
3,7 M€ Total du bilan exercice 2022
non publié EBE
25 k€ Résultat net
1,2 M€ Capitaux propres
623 k€ Dettes financières trésorerie 1,0 M€

Dirigeants et associés

  1. Gérant Alain DUVAL › (nouvel onglet) (61 ans)
  2. Commissaire aux comptes KPMG S.A › (nouvel onglet)
  3. Commissaire aux comptes KPMG AUDIT NORMANDIE
  4. Commissaire aux comptes KPMG AUDIT OUEST
  5. Commissaire aux comptes Alain OLLEVIER › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 13/01/2011
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · INPI, comptes annuels · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (8)

8 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (8)

dernier : changement de dirigeant, 07/08/2024

Activité
Travaux d'étanchéification Travaux d'étanchéification Activité · du 25/12/2001 au 01/01/2008 6 ans Travaux d'étanchéification Travaux d'étanchéification Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
20 Rue Pierre Et Marie Curie, 35500 Vitre 20 Rue Pierre Et Marie Curie, 35500 Vitre Siège · du 01/07/2005 au 05/01/2015 9 ans Duval-Etancheite, 289 Rue du Pont Samoual, 35370 Torce Duval-Etancheite, 289 Rue du Pont Samoual, 35370 Torce Siège · depuis le 05/01/2015 11 ans
État
active active État · depuis le 03/04/2001 25 ans Immatriculation03/04/2001
Dirigeants · 1
Alain DUVAL
gérant gérant Alain DUVALdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2001 → 2024 · 8.

› Agréments et conventions (2)

Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés-

  1. Convention collective Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés- · code 1597
  2. Convention collective Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment · code 2609

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Marchés publics (38)

dernier : 400 k€, 12/02/2026

14 Marchés remportés sur 24 mois, dont 4 sur 12 mois
758 k€ Montant attribuable ordre de grandeur, 12 mois
14/12/2026 Prochaine échéance
médiane 6 Offres reçues sur 9 marchés
9 Sous-traitants sur 24 mois
1 Actes de sous-traitance sur 24 mois, dont 0 sur 12 mois, surtout sous-traitant de DESILLES COUVERTURE › (nouvel onglet)
18 k€ Montant sous-traité ordre de grandeur, 24 mois
  1. 12/02/2026 RENNES METROPOLE › (nouvel onglet)
    marché · Construction des réserves muséales de Rennes Métropole (lots 31-41-42-43-51-52-53-54-61) - Étanchéité

    marché · 400 k€

    Construction des réserves muséales de Rennes Métropole (lots 31-41-42-43-51-52-53-54-61) - Étanchéité

    400 k€
  2. 13/01/2026 DEPARTEMENT DES COTES D'ARMOR › (nouvel onglet)
    marché · TRAVAUX MDD LOUDEAC

    marché · 200 k€

    TRAVAUX MDD LOUDEAC

    200 k€
  3. 07/01/2026 COMMUNE DE RENNES › (nouvel onglet)
    marché · Construction d'un nouveau bâtiment pour le groupe scolaire Albert de Mun - Étanchéité

    marché · 45 k€

    Construction d'un nouveau bâtiment pour le groupe scolaire Albert de Mun - Étanchéité

    45 k€
  4. 17/12/2025 COMMUNE DE LA MEZIERE › (nouvel onglet)
    marché · CONSTRUCTION D UN EQUIPEMENT MULTI FONCTIONS - LOT 4 - ETANCHEITE

    marché · 112 k€

    CONSTRUCTION D UN EQUIPEMENT MULTI FONCTIONS - LOT 4 - ETANCHEITE

    112 k€
  5. 30/09/2025 COMMUNE DE GUICHEN › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · REHAB.EXTENSION GS M.GREFF-LOT 5:ETANCHEITE

    marché · 76 k€ (1 avenant)

    REHAB.EXTENSION GS M.GREFF-LOT 5:ETANCHEITE

    76 k€
  6. 23/07/2025 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VITRE COMMUNAUTE › (nouvel onglet)
    marché · Travaux de réhabilitation et de restructuration du site de Château Marie (35500 Vitré) - Lot 8: Étanchéité

    marché · 50 k€

    Travaux de réhabilitation et de restructuration du site de Château Marie (35500 Vitré) - Lot 8: Étanchéité

    50 k€
  7. 18/07/2025 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VITRE COMMUNAUTE › (nouvel onglet)
    marché · ETANCHEITE REHABILITATION CHATEAU MARIE

    marché · 50 k€

    ETANCHEITE REHABILITATION CHATEAU MARIE

    50 k€
  8. 17/07/2025 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VITRE COMMUNAUTE › (nouvel onglet)
    marché · COUVERTURE ETANCHEITE REHABILITATION PISCINE AQUATIDE

    marché · 164 k€

    COUVERTURE ETANCHEITE REHABILITATION PISCINE AQUATIDE

    164 k€
  9. 15/07/2025 COMMUNE DE QUESTEMBERT › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 82 k€ le 22/05/2026 · Lot 04 : Etanchéité

    marché · porté à 82 k€ le 22/05/2026

    Lot 04 : Etanchéité

    82 k€
  10. 29/04/2025 CC DU PAYS DE DOL ET DE LA BAIE DU MONT SAINT-MICHEL › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · Travaux d’extension du siège communautaire à Dol de Bretagne - 5. ETANCHEITE*

    marché · 115 k€ (1 avenant)

    Travaux d’extension du siège communautaire à Dol de Bretagne - 5. ETANCHEITE*

    115 k€
  11. 29/04/2025 CC DU PAYS DE DOL ET DE LA BAIE DU MONT SAINT-MICHEL › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 122 k€ le 19/08/2026 · TRAVAUX D EXTENSION DU SIEGE COMMUNAUTAIRE LOT 5 ETANCHEITE

    marché · porté à 122 k€ le 19/08/2026

    TRAVAUX D EXTENSION DU SIEGE COMMUNAUTAIRE LOT 5 ETANCHEITE

    122 k€
  12. 22/04/2025 COMMUNE DE PLECHATEL › (nouvel onglet)
    marché · RESTRUCTURATION ET EXTENSION DU POLE ENFANCE - LOT 4

    marché · 85 k€

    RESTRUCTURATION ET EXTENSION DU POLE ENFANCE - LOT 4

    85 k€
  13. 21/03/2025 COMMUNE DE RIEUX › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 92 k€ le 14/04/2026 · CONSTRUCTION D'UNE MAISON DE SANTE LOT 3_ETANCHEITE-ZINGUERIE

    marché · porté à 92 k€ le 14/04/2026

    CONSTRUCTION D'UNE MAISON DE SANTE LOT 3_ETANCHEITE-ZINGUERIE

    92 k€
  14. 16/12/2024 DEPARTEMENT D ILLE ET VILAINE › (nouvel onglet)
    marché · MARCHES DE TRAVAUX POUR LA RESTRUCTURATION ET L'EXTENSION DU COLLÈGE DE CLEUNAY A RENNES (20 LOTS) - ETANCHEITE - PHOTOVOLTAÏQUE

    marché · 626 k€

    MARCHES DE TRAVAUX POUR LA RESTRUCTURATION ET L'EXTENSION DU COLLÈGE DE CLEUNAY A RENNES (20 LOTS) - ETANCHEITE - PHOTOVOLTAÏQUE

    626 k€
  15. 15/11/2024 COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'ERNEE › (nouvel onglet)
    marché · Extension Tranche 5, rénovation énergétique et réaménagement de l'Espace France Service - Siège de la Communauté de communes de l'Ernée

    marché · 106 k€

    Extension Tranche 5, rénovation énergétique et réaménagement de l'Espace France Service - Siège de la Communauté de communes de l'Ernée

    106 k€
  16. 15/11/2024 COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'ERNEE › (nouvel onglet)
    marché · 3 avenants · Lot 4 - Extension T5 et rénovation énergétique du siège

    marché · 106 k€ (3 avenants)

    Lot 4 - Extension T5 et rénovation énergétique du siège

    106 k€
  17. 10/10/2024 COMMUNE DE BREAL-SOUS-MONFORT › (nouvel onglet)
    marché · Travaux de construction d'un foyer des jeunes - Couverture - étanchéité

    marché · 53 k€

    Travaux de construction d'un foyer des jeunes - Couverture - étanchéité

    53 k€
  18. 05/09/2024 COMMUNE DE CHATEAU-GONTIER-SUR-MAYENNE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 323 k€ le 05/02/2026 · LOT 4 ETANCHEITE SALLE SPORT ST FORT

    marché · porté à 323 k€ le 05/02/2026

    LOT 4 ETANCHEITE SALLE SPORT ST FORT

    323 k€
  19. 31/07/2024 COMMUNE DE BREAL-SOUS-MONFORT › (nouvel onglet)
    marché · 2 avenants · CONSTRUCTION FOYER DES JEUNES - LOT 3 - COUVERTURE - ETANCHEITE

    marché · 53 k€ (2 avenants)

    CONSTRUCTION FOYER DES JEUNES - LOT 3 - COUVERTURE - ETANCHEITE

    53 k€
  20. 26/07/2024 COMMUNE DE BAIN DE BRETAGNE › (nouvel onglet)
    marché · Construction d'une salle de sport. La visite du site n’est pas obligatoire mais VIVEMENT CONSEILLÉE. Le site est directement accessible par les candidats. - Etanchéité

    marché · 220 k€

    Construction d'une salle de sport. La visite du site n’est pas obligatoire mais VIVEMENT CONSEILLÉE. Le site est directement accessible par les candidats. - Etanchéité

    220 k€
  21. 08/07/2024 COMMUNE DE CREHEN › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 102 k€ le 28/11/2025 · Construction d'une maison de santé pluridisciplinaire Lot 6 : Etanchéité

    marché · porté à 102 k€ le 28/11/2025

    Construction d'une maison de santé pluridisciplinaire Lot 6 : Etanchéité

    102 k€
  22. 23/04/2024 SEMBREIZH › (nouvel onglet)
    marché · 22-MAPO-SEMBZH-105 | VITRE-35-LYCEE PROFESSIONNEL LA CHAMPAGNE-OP21TW82-Toiture et isolation des ateliers – Travaux Lot 02 Etanchéité / Polycarbonate / Bardage

    marché · 906 k€

    22-MAPO-SEMBZH-105 | VITRE-35-LYCEE PROFESSIONNEL LA CHAMPAGNE-OP21TW82-Toiture et isolation des ateliers – Travaux Lot 02 Etanchéité / Polycarbonate / Bardage

    906 k€
  23. 15/04/2024 COMMUNE DE VITRE › (nouvel onglet)
    marché · L’opération globale porte sur la démolition d’un préfabriqué et la reconstruction d’un bâtiment dédié à l'accueil périscolaire du groupe scolaire de la Hodeyère et à l'accueil col…

    marché · 65 k€

    L’opération globale porte sur la démolition d’un préfabriqué et la reconstruction d’un bâtiment dédié à l'accueil périscolaire du groupe scolaire de la Hodeyère et à l'accueil col…

    65 k€
  24. 05/03/2024 COMMUNE DE PLESCOP › (nouvel onglet)
    marché · DUVAL ETANCHEITE_LOT 04_SALLE RAQUETTES

    marché · 465 k€

    DUVAL ETANCHEITE_LOT 04_SALLE RAQUETTES

    465 k€
  25. 15/02/2024 COMMUNE DE CHATEAUBOURG › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 398 k€ le 04/11/2025 · Déconstruction et reconstruction du complexe sportif du Prieuré à Châteaubourg - Étanchéité

    marché · porté à 398 k€ le 04/11/2025

    Déconstruction et reconstruction du complexe sportif du Prieuré à Châteaubourg - Étanchéité

    398 k€
  26. 08/02/2024 COMMUNE DE REDON › (nouvel onglet)
    marché · COUVERTURE - ETANCHEITE - ZINGUERIE

    marché · 195 k€

    COUVERTURE - ETANCHEITE - ZINGUERIE

    195 k€
  27. 07/02/2024 COMMUNE DE REDON › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 196 k€ le 02/10/2024 · Travaux pour la construction de bâtiments neufs pour l'école élémentaire Charlie Chaplin et restaurant scolaire - Couverture - étanchéité - zinguerie

    marché · porté à 196 k€ le 02/10/2024

    Travaux pour la construction de bâtiments neufs pour l'école élémentaire Charlie Chaplin et restaurant scolaire - Couverture - étanchéité - zinguerie

    196 k€
  28. 05/10/2023 COMMUNE DE BOURGBARRE › (nouvel onglet)
    marché · 2 avenants · ETANCHEITE

    marché · 230 k€ (2 avenants)

    ETANCHEITE

    230 k€
  29. 07/09/2023 COMMUNAUTE DE COMMUNES COTE D'EMERAUDE › (nouvel onglet)
    marché · 2 avenants · Lot no5 - Etanchéité

    marché · 96 k€ (2 avenants)

    Lot no5 - Etanchéité

    96 k€
  30. 21/03/2023 COMMUNE DE CHANTEPIE › (nouvel onglet)
    marché · LOT 4 - ETANCHEITE COUVERTURE - TRVX EQUIPEMENT PUBLIC BOCAG

    marché · 580 k€

    LOT 4 - ETANCHEITE COUVERTURE - TRVX EQUIPEMENT PUBLIC BOCAG

    580 k€
  31. 16/03/2023 L'OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LOIRE ATLANTIQUE › (nouvel onglet)
    marché · Construction d'une résidence sociale de 20 logements- Les Eaux vives - Châteaubriant- Relance lots 02/04/05/07/08/09/11/13/14

    marché · 40 k€

    Construction d'une résidence sociale de 20 logements- Les Eaux vives - Châteaubriant- Relance lots 02/04/05/07/08/09/11/13/14

    40 k€
  32. 24/11/2022 CC VAL D'ILLE-AUBIGNE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 272 k€ le 16/05/2025 · SALLE OMNISPORTS ST SYMPHORIEN - LOT 6 - ETANCHEITE

    marché · porté à 272 k€ le 16/05/2025

    SALLE OMNISPORTS ST SYMPHORIEN - LOT 6 - ETANCHEITE

    272 k€
  33. 24/11/2022 CC VAL D'ILLE-AUBIGNE › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · LOT 6 - ETANCHEITE

    marché · 272 k€ (1 avenant)

    LOT 6 - ETANCHEITE

    272 k€
  34. 22/11/2022 MEDUANE HABITAT › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 132 k€ le 23/09/2024 · Construction de 29 logements collectifs locatifs sociaux - Marie CHEMIN - 53000 MAYENNE: Lot 4: ETANCHEITE

    marché · porté à 132 k€ le 23/09/2024

    Construction de 29 logements collectifs locatifs sociaux - Marie CHEMIN - 53000 MAYENNE: Lot 4: ETANCHEITE

    132 k€
  35. 22/11/2022 MEDUANE HABITAT › (nouvel onglet)
    marché · 4 avenants · Construction de 29 logements collectifs locatifs sociaux - Marie CHEMIN - 53000 MAYENNE: Lot 4: ETANCHEITE

    marché · 1,4 M€ (4 avenants)

    Construction de 29 logements collectifs locatifs sociaux - Marie CHEMIN - 53000 MAYENNE: Lot 4: ETANCHEITE

    1,4 M€
  36. 15/11/2022 COMMUNE DE LA BOUEXIERE › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · Lot 5 Etanchéité Nouvelle Salle de sport

    marché · 175 k€ (1 avenant)

    Lot 5 Etanchéité Nouvelle Salle de sport

    175 k€
  37. 31/05/2022 COMMUNE DE FOUGERES › (nouvel onglet)
    marché · Construction d'une Maison des jeunes - Couverture / Etanchéité

    marché · 114 k€

    Construction d'une Maison des jeunes - Couverture / Etanchéité

    114 k€
  38. 10/04/2025 CC VALLONS DE HAUTE-BRETAGNE COMMUNAUTE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · COUVERTURE BASE NAUTIQUE

    acte de sous-traitance · 18 k€

    COUVERTURE BASE NAUTIQUE

    18 k€

La part du CA n'est connue que des entreprises qui publient leurs comptes. Les marchés des six derniers mois sont encore incomplets : un acheteur sans marché publié depuis 12 mois peut en avoir un qui n'est pas encore publié.

Source : DECP, data.gouv.fr · 38.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 19/01/2012

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

exercice 2022

Total du bilan

2,6 M€ 2016 2,4 M€ 2018 3,2 M€ 2019 3,2 M€ 2020 3,6 M€ 2021 3,7 M€ 2022
  • 2016 : 2,6 M€
  • 2018 : 2,4 M€
  • 2019 : 3,2 M€
  • 2020 : 3,2 M€
  • 2021 : 3,6 M€
  • 2022 : 3,7 M€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2022.

Marge d'EBE, contre le secteur

8,5 % 3,4 % −1,7 %
2016 2018 2019 2020 1,7 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

en dessous de la médiane du secteur (2020)

  • 2016 : 0,3 %
  • 2018 : -1,7 %
  • 2019 : 1,5 %
  • 2020 : 1,7 %
Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2016 → 2020 · n = 426.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2022 · 6 exercices.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Za le Haut Montigne 289 Rue du Pont Samoual, 35370 Torce

    siège · DUVAL-ETANCHEITE · SIRET 434 972 980 00032 · couverture-charpente · depuis 05/01/2015

Les 978 autres entreprises du métier « couverture-charpente » · Ille-et-Vilaine (35) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (19)

dernier : acte, 02/08/2024

  1. 02/08/2024 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  2. 25/01/2023 Rectification d'erreur matérielle — Suite decision municipale Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 27/08/2021 Modification des statuts Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 20/01/2015 ZA le Haut Montigné 35270 TORCE Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 06/06/2012 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 19/01/2012 Modification des statuts Apport de titres — Sociales par mr et mme alain duval au profit de la societe heva · Apport en nature — De parts sociales par mr et mme alain duval au profit de la societe heva · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 19/01/2012 Modification des statuts Apport de titres — Sociales par mr et mme alain duval au profit de la societe heva · Apport en nature — De parts sociales par mr et mme alain duval au profit de la societe heva · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 19/01/2012 Modification des statuts Apport de titres — Sociales par mr et mme alain duval au profit de la societe heva · Apport en nature — De parts sociales par mr et mme alain duval au profit de la societe heva · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 19/01/2012 Modification des statuts Apport de titres — Sociales par mr et mme alain duval au profit de la societe heva · Apport en nature — De parts sociales par mr et mme alain duval au profit de la societe heva · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 19/01/2012 Modification des statuts Apport de titres — Sociales par mr et mme alain duval au profit de la societe heva · Apport en nature — De parts sociales par mr et mme alain duval au profit de la societe heva · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 03/01/2011 Augmentation du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 03/01/2011 Augmentation du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  13. 06/01/2010 Augmentation du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  14. 06/01/2010 Augmentation du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  15. 21/01/2009 Augmentation du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  16. 03/07/2006 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  17. 09/09/2005 Modification des statuts Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  18. 23/12/2004 Augmentation du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  19. 16/03/2001 Constitution de la société Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

2 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · n = 19.

› Personnes citées dans les actes

4 personnes citées réservées aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

2 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

Autour de cette page