ENTREPRISE Location de terrains et d'autres biens immobiliers › Haute-Garonne ›

GFA DU DOMAINE DE HAUTPOUL

435 228 432Groupement foncier agricolecessée le 31/03/2023

Cugnaux, 31270 CUGNAUX

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Associé Sara BASSANETTI › (nouvel onglet) (26 ans) · jusqu'à la cessation
  2. Associé Hervé BASSANETI › (nouvel onglet) (55 ans) · jusqu'à la cessation
  3. Associé Isabelle BASSANETTI › (nouvel onglet) (59 ans) · jusqu'à la cessation
  4. Associé Nathan BASSANETTI › (nouvel onglet) (18 ans) · jusqu'à la cessation
  5. Associé Eric BASSANETTI › (nouvel onglet) (22 ans) · jusqu'à la cessation
  6. Associé Maria TEZZA › (nouvel onglet) (86 ans) · jusqu'à la cessation
  7. Rôle non publié Jean BASSANETTI › (nouvel onglet) (61 ans) · jusqu'à la cessation
  8. Rôle non publié Italo BASSANETTI › (nouvel onglet) (94 ans) · jusqu'à la cessation
  9. Rôle non publié Maria BASSANETTI › (nouvel onglet) (89 ans) · jusqu'à la cessation
  10. Rôle non publié Philippe BASSANETTI › (nouvel onglet) (64 ans) · jusqu'à la cessation
  11. Rôle non publié Liliane BASSANETTI › (nouvel onglet) (63 ans) · jusqu'à la cessation
  12. Rôle non publié Guiliano BASSANETTI › (nouvel onglet) (88 ans) · arrivée publiée le 25/05/2023 · jusqu'à la cessation
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (16)

16 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (6)

dernier : état, 31/03/2023

Forme juridique
Groupement foncier agricole Groupement foncier agricole Forme juridique · depuis le 22/09/1977 49 ans
Activité
Location de terrains Location de terrains Activité · du 25/12/1977 au 01/01/2008 30 ans Location de terrains et d'autres biens immobiliers Location de terrains et d'autres biens immobiliers Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
Cugnaux Cugnaux Siège · depuis le 22/09/1977 49 ans
État
active active État · du 22/09/1977 au 31/03/2023 45 ans Immatriculation22/09/1977 Cessation d'activité31/03/2023

Source : INSEE, Sirene · 1977 → 2023 · 6.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 28/04/2023

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements

aucun établissement actif

1 établissement fermé ›

Source : INSEE, Sirene · n = 1.

› Actes (5)

dernier : acte, 29/09/2023

  1. 29/09/2023 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 23/05/2023 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 23/05/2023 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 28/04/2023 Transmission de titres à titre gratuit Entrée d'un nouvel associé · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 31/10/2002 Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 5.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.