ENTREPRISE Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation › Drôme ›

ENTREPRISE SALLEE

436 580 286SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 01/01/1965

38 Rue Pierre Latecoere, 26000 Valence

20 à 49 Effectif salariés · 2024
3,2 M€ Total du bilan exercice 2025 provisoire
non publié EBE
127 k€ Résultat net
1,8 M€ Capitaux propres
101 k€ Dettes financières trésorerie 1,5 M€

Dirigeants et associés

  1. Administrateur Brice REA › (nouvel onglet) (55 ans)
  2. Commissaire aux comptes SA à conseil d'administration GROUPE INTER EXPERTS
  3. Commissaire aux comptes SAS PARTICIPATIONS EXPERTISE CONSEILS AUDIT
  4. Commissaire aux comptes Bernard LECAT › (nouvel onglet) · départ publié le 25/01/2018
  5. Commissaire aux comptes Philippe BEDUE › (nouvel onglet) · départ publié le 25/01/2018
  6. Commissaire aux comptes "SOCIETE "GROUPE INTER EXPERTS"
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · INPI, comptes annuels · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (5)

5 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (9)

dernier : changement de dirigeant, 30/10/2022

Forme juridique
SA à conseil d'administration (s.a.i.) SA à conseil d'administration (s.a.i.) Forme juridique · du 01/06/1985 au 25/12/2004 19 ans SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · depuis le 25/12/2004 21 ans
Activité
Installation d'équipements thermiques et de climatisation Installation d'équipements thermiques et de climatisation Activité · du 25/12/2003 au 01/01/2008 4 ans Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
38 Rue Pierre Latecoere, 26000 Valence 38 Rue Pierre Latecoere, 26000 Valence Siège · depuis le 01/06/1985 41 ans
État
active active État · depuis le 01/01/1965 61 ans Immatriculation01/01/1965
Dirigeants · 1
Brice REA
administrateur administrateur Brice REAdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1965 → 2022 · 9.

› Agréments et conventions (4)

Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés-

  1. Convention collective Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés- · code 1597
  2. Convention collective Convention collective nationale des cadres du bâtiment · code 2420
  3. Convention collective Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment · code 2609
  4. RGE RGE · 5 qualifications

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Marchés publics (37)

dernier : 23 k€, 01/09/2026

19 Marchés remportés sur 24 mois, dont 9 sur 12 mois
3,5 M€ Montant attribuable ordre de grandeur, 12 mois
16/01/2027 Prochaine échéance
médiane 3 Offres reçues sur 18 marchés
9 Sous-traitants sur 24 mois
  1. 01/09/2026 COMMUNE DE BOURG-DE-PEAGE › (nouvel onglet)
    marché · Remplacement de la chaudière du gymnase Pasteur

    marché · 23 k€

    Remplacement de la chaudière du gymnase Pasteur

    23 k€
  2. 17/07/2026 RHONE CRUSSOL › (nouvel onglet)
    marché · Rénovation et extension de la ressourcerie TREMPLIN à Saint-Péray

    marché · 27 k€

    Rénovation et extension de la ressourcerie TREMPLIN à Saint-Péray

    27 k€
  3. 07/07/2026 COMMUNE DE POISAT › (nouvel onglet)
    marché · Remplacement de la chaufferie de la maison solidaire de Poisat

    marché · 46 k€

    Remplacement de la chaufferie de la maison solidaire de Poisat

    46 k€
  4. 07/07/2026 COMMUNE DE POISAT › (nouvel onglet)
    marché · Remplacement de la chaudière gaz de la maison solidaire à Poisat

    marché · 46 k€

    Remplacement de la chaudière gaz de la maison solidaire à Poisat

    46 k€
  5. 05/03/2026 CC DU VAL DE DROME EN BIOVALLEE › (nouvel onglet)
    marché · Construction d'une maison intercommunale de la Vallée de la Gervanne (Beaufort sur Gervanne) - Lot n°14 - plomberie / cvc

    marché · 332 k€

    Construction d'une maison intercommunale de la Vallée de la Gervanne (Beaufort sur Gervanne) - Lot n°14 - plomberie / cvc

    332 k€
  6. 02/03/2026 CC DU VAL DE DROME EN BIOVALLEE › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · Lot 14 Plomberie CVC Maison Gervanne INV B120/2313

    marché · 318 k€ (1 avenant)

    Lot 14 Plomberie CVC Maison Gervanne INV B120/2313

    318 k€
  7. 02/02/2026 CC DU VAL DE DROME EN BIOVALLEE › (nouvel onglet)
    marché · Construction d'hébergements à destination du Trans'Express et de la Gare à Coulisses à Eurre - Relance des lots PLOMBERIE SANITAIRES / CHAUFFAGE VMC après déclaration sans suite …

    marché · 81 k€

    Construction d'hébergements à destination du Trans'Express et de la Gare à Coulisses à Eurre - Relance des lots PLOMBERIE SANITAIRES / CHAUFFAGE VMC après déclaration sans suite …

    81 k€
  8. 30/01/2026 CC DU VAL DE DROME EN BIOVALLEE › (nouvel onglet)
    marché · LOT 11 Plomberie sanitaires

    marché · 81 k€

    LOT 11 Plomberie sanitaires

    81 k€
  9. 18/12/2025 CENTRE HOSPITALIER VALENCE › (nouvel onglet)
    marché · Travaux pour l'opération de "Restructuration EHPAD Résidence St Antoine à Tournon sur Rhône"

    marché · 2,5 M€

    Travaux pour l'opération de "Restructuration EHPAD Résidence St Antoine à Tournon sur Rhône"

    2,5 M€
  10. 06/08/2025 INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE POUR L'AGRICULTURE L'ALIMENTATION ET L'ENVIRONNEMENT › (nouvel onglet)
    marché · Travaux d'amélioration thermique des bureaux d'INRAE PACA - Site de Gotheron (26 Saint Marcel les Valence) - CHAUFFAGE - VENTILATION - PLOMBERIE SANITAIRE

    marché · 40 k€

    Travaux d'amélioration thermique des bureaux d'INRAE PACA - Site de Gotheron (26 Saint Marcel les Valence) - CHAUFFAGE - VENTILATION - PLOMBERIE SANITAIRE

    40 k€
  11. 01/07/2025 ORELIA - OPERATEUR DE REHABILITATION ET D'EDIFICATION DE LOGEMENTS ET DE SOLUTIONS IMMOBILIERES POUR L'AGGLOMERATION MON › (nouvel onglet)
    marché · Réhabilitation thermique de la résidence Europe II: Lot 4: Chauffage

    marché · 261 k€

    Réhabilitation thermique de la résidence Europe II: Lot 4: Chauffage

    261 k€
  12. 18/06/2025 DEPARTEMENT DE L ARDECHE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 960 k€ le 03/09/2026 · LOT 16 PLOMBERIE GTC RESTRUCT ST SMGUT

    marché · porté à 960 k€ le 03/09/2026

    LOT 16 PLOMBERIE GTC RESTRUCT ST SMGUT

    960 k€
  13. 12/06/2025 EHPAD DE BEAUREGARD › (nouvel onglet)
    marché subséquent · montant porté à 47 k€ le 24/06/2026 · LOT N 10 PLOMBERIE - CHAUFFAGE - VENTILATION

    marché subséquent · porté à 47 k€ le 24/06/2026

    LOT N 10 PLOMBERIE - CHAUFFAGE - VENTILATION

    47 k€
  14. 12/06/2025 SECRETARIAT GENERAL POUR L'ADMINISTRATION DU MINISTERE DE L'INTERIEUR SUD-EST › (nouvel onglet)
    marché · Marché de travaux pour la construction d'une extension du bâtiment H du SGAMI-SE à Saint Fons (69) 2025-001 - Lot n°9 Chauffage – Ventilation – Plomberie

    marché · 44 k€

    Marché de travaux pour la construction d'une extension du bâtiment H du SGAMI-SE à Saint Fons (69) 2025-001 - Lot n°9 Chauffage – Ventilation – Plomberie

    44 k€
  15. 25/03/2025 COMMUNE DE SAINT EGREVE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 66 k€ le 01/07/2025 · TRAVAUX DE MISE EN PLACE DE BRASSEURS D AIR DANS DIVERS BATIMENTS

    marché · porté à 66 k€ le 01/07/2025

    TRAVAUX DE MISE EN PLACE DE BRASSEURS D AIR DANS DIVERS BATIMENTS

    66 k€
  16. 24/03/2025 COMMUNE DE SAINT EGREVE › (nouvel onglet)
    marché · Travaux de mise en place de brasseurs d'air dans divers bâtiments de la ville<br />

    marché · 66 k€

    Travaux de mise en place de brasseurs d'air dans divers bâtiments de la ville<br />

    66 k€
  17. 07/03/2025 TERRITOIRE D'ENERGIE ARDECHE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 360 k€ le 27/10/2026 · CREATION CHAUFFERIE BOIS ET D UN RESEAU DE CHALEUR SUR LA CO

    marché · porté à 360 k€ le 27/10/2026

    CREATION CHAUFFERIE BOIS ET D UN RESEAU DE CHALEUR SUR LA CO

    360 k€
  18. 07/03/2025 COMMUNE DE REVENTIN VAUGRIS › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 322 k€ le 02/10/2025 · TRAVAUX LOT 3 RENOVATION THERMIQUE ECOLE

    marché · porté à 322 k€ le 02/10/2025

    TRAVAUX LOT 3 RENOVATION THERMIQUE ECOLE

    322 k€
  19. 27/02/2025 COMMUNE DE CHARMES-SUR-RHONE › (nouvel onglet)
    marché · LOT 9 CHAUFFAGE- PLOMBERIE- SANITAIRES- VENTILATION

    marché · 97 k€

    LOT 9 CHAUFFAGE- PLOMBERIE- SANITAIRES- VENTILATION

    97 k€
  20. 30/09/2024 DEPARTEMENT DE LA DROME › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · Refection du systeme de chauffage du site de la Conservation du Patrimoine de la Drome VALENCE

    marché · 50 k€ (1 avenant)

    Refection du systeme de chauffage du site de la Conservation du Patrimoine de la Drome VALENCE

    50 k€
  21. 28/08/2024 AGENCE REGIONALE DE SANTE AUVERGNE-RHONE-ALPES › (nouvel onglet)
    marché · Le marché est alloti de la manière suivante : lot 1 : Prestations architecturales (type cloisons / peinture / revêtement de sol) incluant une mission OPC : ordonnancement, pilotag…

    marché · 165 k€

    Le marché est alloti de la manière suivante : lot 1 : Prestations architecturales (type cloisons / peinture / revêtement de sol) incluant une mission OPC : ordonnancement, pilotag…

    165 k€
  22. 13/08/2024 CA VALENCE ROMANS AGGLO › (nouvel onglet)
    marché · 233137 - VRA / DCCP - Travaux de rénovation de la crèche Lucile Herbet à Bourg-lès-Valence

    marché · 141 k€

    233137 - VRA / DCCP - Travaux de rénovation de la crèche Lucile Herbet à Bourg-lès-Valence

    141 k€
  23. 15/07/2024 COMMUNE DE SAINT MARCEL LES VALENCE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 61 k€ le 13/03/2026 · CTM LOT 12 CHAUFFAGE VENTILATION

    marché · porté à 61 k€ le 13/03/2026

    CTM LOT 12 CHAUFFAGE VENTILATION

    61 k€
  24. 05/07/2024 CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE › (nouvel onglet)
    marché · La CPAM de la Drôme va transformer des locaux au 6 avenue Edouard Herriot à Valence en vue d’accueillir un prestataire pour la réalisation d’acte de prévention en santé. Le présen…

    marché · 10 k€

    La CPAM de la Drôme va transformer des locaux au 6 avenue Edouard Herriot à Valence en vue d’accueillir un prestataire pour la réalisation d’acte de prévention en santé. Le présen…

    10 k€
  25. 03/07/2024 ADVIVO › (nouvel onglet)
    marché · Travaux de réhabilitation résidence "L'Isle III" à Vienne 38200

    marché · 122 k€

    Travaux de réhabilitation résidence "L'Isle III" à Vienne 38200

    122 k€
  26. 28/06/2024 CA VALENCE ROMANS AGGLO › (nouvel onglet)
    marché · 243002 - VRA - DCCP - Réhabilitation de la piscine d'été - Bourg-Lès-Valence

    marché · 175 k€

    243002 - VRA - DCCP - Réhabilitation de la piscine d'été - Bourg-Lès-Valence

    175 k€
  27. 24/04/2024 COMMUNE DE SAINT PAUL TROIS CHATEAUX › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 790 k€ le 14/10/2024 · TRAVAUX DE CONSTRUCTION D'UNE ECOLE MATERNELLE AVEC PERISCOLAIRE ET RESTAURATION SCOLAIRE <br />A SAINT PAUL TROIS CHATEAUX<br />

    marché · porté à 790 k€ le 14/10/2024

    TRAVAUX DE CONSTRUCTION D'UNE ECOLE MATERNELLE AVEC PERISCOLAIRE ET RESTAURATION SCOLAIRE <br />A SAINT PAUL TROIS CHATEAUX<br />

    790 k€
  28. 02/02/2024 DEPARTEMENT DE LA DROME › (nouvel onglet)
    marché · 3 avenants · Extension de l'ATELIER du SERM/ST-JEAN-EN-ROYANS - Lot 9/Plomberie-Ventilation-Chauffage-Air comprimé

    marché · 58 k€ (3 avenants)

    Extension de l'ATELIER du SERM/ST-JEAN-EN-ROYANS - Lot 9/Plomberie-Ventilation-Chauffage-Air comprimé

    58 k€
  29. 01/02/2024 COMMUNE DE ROMANS SUR ISERE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 54 k€ le 11/12/2024 · 233018 (VR/DCCP) : AD'AP 2023 remise en accessibilité de 3 sites de la ville de Romans-sur-Isère : maison du Judo - gymnase Marius Mout - groupe scolaire saint exupery.

    marché · porté à 54 k€ le 11/12/2024

    233018 (VR/DCCP) : AD'AP 2023 remise en accessibilité de 3 sites de la ville de Romans-sur-Isère : maison du Judo - gymnase Marius Mout - groupe scolaire saint exupery.

    54 k€
  30. 15/12/2023 COMMUNE DE VALENCE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 62 k€ le 14/06/2024 · Travaux d'aménagement du site Rabelais

    marché · porté à 62 k€ le 14/06/2024

    Travaux d'aménagement du site Rabelais

    62 k€
  31. 20/09/2023 COMMUNE DE VOREPPE › (nouvel onglet)
    marché · Raccordements de 2 ensembles immobiliers au réseau de chaleur de Voreppe

    marché · 32 k€

    Raccordements de 2 ensembles immobiliers au réseau de chaleur de Voreppe

    32 k€
  32. 21/08/2023 COMMUNE DE SAINT MARCEL LES VALENCE › (nouvel onglet)
    marché · LOT 10 CHAUFFAGE VENTILATION CLIMATISATION

    marché · 102 k€

    LOT 10 CHAUFFAGE VENTILATION CLIMATISATION

    102 k€
  33. 25/07/2023 COMMUNE DE SOLAURE EN DIOIS › (nouvel onglet)
    marché · MARCHES DE TRAVAUX POUR LA CONSTRUCTION D'UNE NOUVELLE ECOLE - LOT 08 - VENTILATION

    marché · 95 k€

    MARCHES DE TRAVAUX POUR LA CONSTRUCTION D'UNE NOUVELLE ECOLE - LOT 08 - VENTILATION

    95 k€
  34. 05/07/2023 DEPARTEMENT DE L ISERE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 45 k€ le 01/01/2022 · COLLEGE CONDORCET TULLINS - REMPLACEMENT CHAUDIERE

    marché · porté à 45 k€ le 01/01/2022

    COLLEGE CONDORCET TULLINS - REMPLACEMENT CHAUDIERE

    45 k€
  35. 21/06/2022 COMMUNE DE MIONS › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 373 k€ le 16/02/2024 · PLOMBERIE CHAUFFAGE VENTILATION

    marché · porté à 373 k€ le 16/02/2024

    PLOMBERIE CHAUFFAGE VENTILATION

    373 k€
  36. 13/06/2022 COMMUNAUTE DE COMMUNES PORTE DE DROMARDECHE › (nouvel onglet)
    marché · 3 avenants · Réalisation d'un espace aqualudique au Centre Aquatique Bleu Rive de Saint-Vallier-Plomberie, ventilation, chauffage

    marché · 157 k€ (3 avenants)

    Réalisation d'un espace aqualudique au Centre Aquatique Bleu Rive de Saint-Vallier-Plomberie, ventilation, chauffage

    157 k€
  37. 08/06/2022 DEPARTEMENT DE L ISERE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 78 k€ le 16/01/2024 · RENOVATION DU CHAUFFAGE ET DE LA VENTILATION DE LA SALLE POLYVALENTE AU COLLEGE JACQUES BREL

    marché · porté à 78 k€ le 16/01/2024

    RENOVATION DU CHAUFFAGE ET DE LA VENTILATION DE LA SALLE POLYVALENTE AU COLLEGE JACQUES BREL

    78 k€

La part du CA n'est connue que des entreprises qui publient leurs comptes. Les marchés des six derniers mois sont encore incomplets : un acheteur sans marché publié depuis 12 mois peut en avoir un qui n'est pas encore publié.

Source : DECP, data.gouv.fr · 37.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

exercice 2025 provisoire

Total du bilan

Années précédentes
12,5 M€ 2016 3,5 M€ 2017 3,5 M€ 2018 3,3 M€ 2019
4,1 M€ 2020 3,6 M€ 2021 3,7 M€ 2022 3,4 M€ 2023 3,1 M€ 2024 3,2 M€ 2025
12,5 M€ 2016 3,5 M€ 2017 3,5 M€ 2018 3,3 M€ 2019 4,1 M€ 2020 3,6 M€ 2021 3,7 M€ 2022 3,4 M€ 2023 3,1 M€ 2024 3,2 M€ 2025
  • 2016 : 12,5 M€
  • 2017 : 3,5 M€
  • 2018 : 3,5 M€
  • 2019 : 3,3 M€
  • 2020 : 4,1 M€
  • 2021 : 3,6 M€
  • 2022 : 3,7 M€
  • 2023 : 3,4 M€
  • 2024 : 3,1 M€
  • 2025 : 3,2 M€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025.

Marge d'EBE, contre le secteur

9,7 % 4,3 % −1 %
2016 2017 2018 2019 2020 2021 2022 2,2 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

en dessous de la médiane du secteur (2022)

  • 2016 : 2,9 %
  • 2017 : 1,2 %
  • 2018 : 0,3 %
  • 2019 : -1,0 %
  • 2020 : 2,4 %
  • 2021 : 6,2 %
  • 2022 : 2,2 %
Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2016 → 2022 · n = 177.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.

› Établissements (2)

2 établissements actifs

  1. Et N°40 38 Rue Pierre Latecoere, 26000 Valence

    siège · SIRET 436 580 286 00025 · plomberie-chauffage · depuis 01/06/1985

  2. 212 Rue des Vingt Toises, 38950 Saint-Martin-le-Vinoux

    SIRET 436 580 286 00033 · plomberie-chauffage · depuis 02/10/2017

Les 953 autres entreprises du métier « plomberie-chauffage » · Drôme (26) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.

› Actes (18)

dernier : modification des statuts, 13/09/2023

  1. 13/09/2023 Modification des statuts Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 10/10/2022 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  3. 29/04/2022 Réduction du capital social Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  4. 03/12/2018 Réduction du capital social Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 08/01/2018 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 16/09/2011 Autre opération sur le capital Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 16/09/2011 Autre opération sur le capital Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 19/08/2008 Autre opération sur le capital Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 27/12/2004 Transformation de la forme juridique Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 24/11/2004 Divers Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 11/03/2003 Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 24/01/2003 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  13. 01/08/2001 Divers Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  14. 01/04/1999 Mouvement de commissaire aux comptes Modification de l'exercice social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  15. 01/01/1998 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  16. 15/10/1996 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  17. 01/01/1995 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  18. 29/01/1993 Augmentation du capital social Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

4 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · n = 18.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

4 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

Autour de cette page