ENTREPRISE Fabrication de jeux et jouets › Morbihan ›
QUALI-CITE BRETAGNE-ATLANTIQUE
437 704 588SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 09/05/2001
3 Zone Commerciale du Rodoir, 56130 Nivillac
Dirigeants et associés
- Commissaire aux comptes L2P AUDIT › (nouvel onglet)
- Commissaire aux comptes EUROPENNE D'AUDIT › (nouvel onglet)
- Président Quali Group › (nouvel onglet)
- Président MG DEVELOPPEMENT (SARL)
- Président Jean JOLY › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 28/04/2011
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · INPI, comptes annuels · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (5)
5 mandats
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- mandats EUROPEENNE D AUDIT › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats L 2 P AUDIT › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats QUALI GROUP › (nouvel onglet) · président
- mandats OSIRIS › (nouvel onglet)cessée · associé
- mandatsmandat terminé Jean JOLY › (nouvel onglet) · président
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (14)
dernier : changement de dirigeant, 24/04/2024
Dirigeants · 1
- 24/04/2024 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 10/01/2020 transfert modification survenue sur l'administration et transfert du siege social BODACC, RCS-B
- 26/03/2019 changement de dirigeant l'administration BODACC, RCS-B
- 31/12/2016 dénomination JEM CONCEPT → QUALI-CITE BRETAGNE-ATLANTIQUE INSEE, Sirene
- 31/12/2016 siège Quali-Cite Bretagne, Zi du Moulin Neuf, 56130 Peaule → 3 Zone Commerciale du Rodoir, 56130 Nivillac INSEE, Sirene
- 31/07/2011 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 28/04/2011 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 22/03/2011 forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication) → SAS, société par actions simplifiée INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activiténomenclature 2008 Fabrication de jeux et jouets INSEE, Sirene
- 25/12/2001 activité Fabrication de jeux et jouets INSEE, Sirene
- 09/05/2001 forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication) INSEE, Sirene
- 09/05/2001 dénomination JEM CONCEPT INSEE, Sirene
- 09/05/2001 siège Quali-Cite Bretagne, Zi du Moulin Neuf, 56130 Peaule INSEE, Sirene
- 09/05/2001 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2001 → 2024 · 14.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale des industries des jeux, jouets, articles de fêtes et ornements de Noël, articles de puériculture et voitures d'enfants modélisme et industries connexes
- Convention collective Convention collective nationale des industries des jeux, jouets, articles de fêtes et ornements de Noël, articles de puériculture et voitures d'enfants modélisme et industries connexes · code 1607
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Marchés publics (48)
dernier : 70 k€, 28/07/2026
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28/07/2026
COMMUNE DE LISIEUX › (nouvel onglet)
70 k€
Accord cadre · montant maximum · Tables de ping-pong et teqball
Accord cadre · 70 k€ (montant maximum)
Tables de ping-pong et teqball
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28/07/2026
COMMUNE DE LISIEUX › (nouvel onglet)
70 k€
Accord cadre · montant maximum · Lot 15 : Tables de ping-pong et teqball
Accord cadre · 70 k€ (montant maximum)
Lot 15 : Tables de ping-pong et teqball
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07/07/2026
COMMUNE DE SAINT PIERRE QUIBERON › (nouvel onglet)
33 k€
marché · Marché de travaux : Construction aires de jeux pour école publique de Saint-Pierre Quiberon
marché · 33 k€
Marché de travaux : Construction aires de jeux pour école publique de Saint-Pierre Quiberon
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22/05/2026
COMMUNE DE CHERBOURG-EN-COTENTIN › (nouvel onglet)
46 k€
marché · montant porté à 46 k€ le 22/05/2026 · FOURNITURE ET POSE D EQUIPEMENTS LUDIQUES A USAGE COLLECTIF
marché · porté à 46 k€ le 22/05/2026
FOURNITURE ET POSE D EQUIPEMENTS LUDIQUES A USAGE COLLECTIF
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06/03/2026
COMMUNE D AIXE SUR VIENNE › (nouvel onglet)
68 k€
marché · groupement de 2 titulaires · CREATION D'UNE AIRE DE FITNESS AVEC STATION DE STREET-WORKOUT
marché · 68 k€ · groupement de 2 titulaires
CREATION D'UNE AIRE DE FITNESS AVEC STATION DE STREET-WORKOUT
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19/01/2026
COMMUNE DE CESSON SEVIGNE › (nouvel onglet)
44 k€
marché · 1 avenant · LOT 01 - Réaménagement complet de l¿aire d e jeux Grand - Champs et de l¿aire de jeux du Réage
marché · 44 k€ (1 avenant)
LOT 01 - Réaménagement complet de l¿aire d e jeux Grand - Champs et de l¿aire de jeux du Réage
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16/01/2026
TOULOUSE METROPOLE › (nouvel onglet)
2,0 M€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · 25MC0128AOO Travaux de réalisation d'Aires de jeux - Ville de Toulouse et Toulouse Métropole Années 2025 à 2029
Accord cadre · 2,0 M€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires
25MC0128AOO Travaux de réalisation d'Aires de jeux - Ville de Toulouse et Toulouse Métropole Années 2025 à 2029
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16/01/2026
COMMUNE DE TOULOUSE › (nouvel onglet)
6,0 M€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 4 titulaires · REALISATION AIRE DE JEUX A DOMINANTE METAL 2026
Accord cadre · 6,0 M€ (montant maximum) · groupement de 4 titulaires
REALISATION AIRE DE JEUX A DOMINANTE METAL 2026
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16/01/2026
TOULOUSE METROPOLE › (nouvel onglet)
2,0 M€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 4 titulaires · REALISATION AIRE DE JEUX A DOMINANTE METAL 2026
Accord cadre · 2,0 M€ (montant maximum) · groupement de 4 titulaires
REALISATION AIRE DE JEUX A DOMINANTE METAL 2026
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29/12/2025
COMMUNE DE PACE › (nouvel onglet)
38 k€
marché · Réalisation d’une aire de jeux tyrolienne double
marché · 38 k€
Réalisation d’une aire de jeux tyrolienne double
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03/11/2025
COMMUNE DE MUZILLAC › (nouvel onglet)
29 k€
marché · Fourniture et pose de jeux extérieurs
marché · 29 k€
Fourniture et pose de jeux extérieurs
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29/10/2025
COMMUNE DE SAINT AVE › (nouvel onglet)
34 k€
marché · Travaux de création d’une aire de jeux pour enfants de 2 à 12 ans, rue des Bernaches à Saint-Avé
marché · 34 k€
Travaux de création d’une aire de jeux pour enfants de 2 à 12 ans, rue des Bernaches à Saint-Avé
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24/10/2025
COMMUNE DE SOUILLAC › (nouvel onglet)
61 k€
marché · 3 avenants · LOT 2 - EQUIPEMENTS MULTISPORTS
marché · 61 k€ (3 avenants)
LOT 2 - EQUIPEMENTS MULTISPORTS
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20/10/2025
CC DES HAUTS DU PERCHE › (nouvel onglet)
65 k€
marché · montant porté à 65 k€ le 19/05/2026 · Fourniture et pose Jeux extérieurs MPE LOT 6
marché · porté à 65 k€ le 19/05/2026
Fourniture et pose Jeux extérieurs MPE LOT 6
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20/10/2025
COMMUNE D'AMIENS › (nouvel onglet)
25 k€
marché · L’objet du lot dont est issu le marché subséquent s’intitule : Lot 3 « Fourniture, livraison et pose d’équipements Fitness en plein air & Street Workout ».Le présent marché subséq…
marché · 25 k€
L’objet du lot dont est issu le marché subséquent s’intitule : Lot 3 « Fourniture, livraison et pose d’équipements Fitness en plein air & Street Workout ».Le présent marché subséq…
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07/10/2025
COMMUNE DE LION SUR MER › (nouvel onglet)
110 k€
marché · FOURNITURE ET POSE D'AIRES DE JEUX
marché · 110 k€
FOURNITURE ET POSE D'AIRES DE JEUX
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01/10/2025
COMMUNE DE CESSON SEVIGNE › (nouvel onglet)
144 k€
Accord cadre · montant maximum · Travaux de pose et dépose de sols souples amortissants sur les aires de jeux
Accord cadre · 144 k€ (montant maximum)
Travaux de pose et dépose de sols souples amortissants sur les aires de jeux
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15/09/2025
COMMUNE D'ETIVAL LES LE MANS › (nouvel onglet)
177 k€
marché · Terrain de foot a 5
marché · 177 k€
Terrain de foot a 5
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05/08/2025
COMMUNE DE MONT SAINT AIGNAN › (nouvel onglet)
73 k€
marché · 2 avenants · groupement de 2 titulaires · CONSTRUCTION D'UN TERRAIN MULTISPORTS ET REMPLACEMENT D'UNE AIRE DE JEUX A LA MAISON DES ASSOCIATIONS - LOT 1 : CONSTRUCTION D'UN TERRAIN MULTISPORTS
marché · 73 k€ (2 avenants) · groupement de 2 titulaires
CONSTRUCTION D'UN TERRAIN MULTISPORTS ET REMPLACEMENT D'UNE AIRE DE JEUX A LA MAISON DES ASSOCIATIONS - LOT 1 : CONSTRUCTION D'UN TERRAIN MULTISPORTS
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03/06/2025
COMMUNE DE CONDE SUR SARTHE › (nouvel onglet)
82 k€
marché · Fourniture et pose d'une aire de jeux
marché · 82 k€
Fourniture et pose d'une aire de jeux
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19/05/2025
COMMUNE DE CARQUEFOU › (nouvel onglet)
29 k€
marché · Travaux d'installation d'une aire de jeu et réfection de sols souples: Lot 2: Réfection de sols et d'un billodrome
marché · 29 k€
Travaux d'installation d'une aire de jeu et réfection de sols souples: Lot 2: Réfection de sols et d'un billodrome
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29/04/2025
COMMUNE D'AMIENS › (nouvel onglet)
30 k€
marché · Accord-cadre pour la fourniture, la livraison et la pose de jeux, équipements et mobiliers pour squares ludiques pour la ville d’Amiens Lot 3 « Fourniture, livraison et pose d'équ…
marché · 30 k€
Accord-cadre pour la fourniture, la livraison et la pose de jeux, équipements et mobiliers pour squares ludiques pour la ville d’Amiens Lot 3 « Fourniture, livraison et pose d'équ…
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29/04/2025
COMMUNE D'AMIENS › (nouvel onglet)
9 188 €
marché · Accord-cadre pour la fourniture, la livraison et la pose de jeux, équipements et mobiliers pour squares ludiques pour la ville d’Amiens Lot 3 « Fourniture, livraison et pose d'équ…
marché · 9 188 €
Accord-cadre pour la fourniture, la livraison et la pose de jeux, équipements et mobiliers pour squares ludiques pour la ville d’Amiens Lot 3 « Fourniture, livraison et pose d'équ…
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23/04/2025
COMMUNE DE CHOLET › (nouvel onglet)
46 k€
marché · 2 avenants · LOT 3 TERRAIN MULTI-SPORTS QUARTIER BOSTANGIS
marché · 46 k€ (2 avenants)
LOT 3 TERRAIN MULTI-SPORTS QUARTIER BOSTANGIS
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13/03/2025
COMMUNE DE SAINT AVE › (nouvel onglet)
57 k€
marché · Travaux de construction d’un espace multisports dans la cour de l’école Julie Daubié.
marché · 57 k€
Travaux de construction d’un espace multisports dans la cour de l’école Julie Daubié.
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07/03/2025
COMMUNE DE PLERIN › (nouvel onglet)
112 k€
marché · AMENAGEMENT AIRE DE JEUX INCLUSIVE
marché · 112 k€
AMENAGEMENT AIRE DE JEUX INCLUSIVE
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07/01/2025
COMMUNE DE PACE › (nouvel onglet)
19 k€
marché · Réalisation d’une aire de Fitness et d’une aire de Street Workout - Aire de Street Workout
marché · 19 k€
Réalisation d’une aire de Fitness et d’une aire de Street Workout - Aire de Street Workout
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20/12/2024
COMMUNE DE VANNES › (nouvel onglet)
400 k€
Accord cadre · montant maximum · Accord-cadre à marchés subséquents pour les petits travaux et l’entretien des jeux et sols amortissants des aires de jeux dans les jardins, parcs et écoles de la Ville de Vannes -…
Accord cadre · 400 k€ (montant maximum)
Accord-cadre à marchés subséquents pour les petits travaux et l’entretien des jeux et sols amortissants des aires de jeux dans les jardins, parcs et écoles de la Ville de Vannes -…
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10/12/2024
COMMUNE DE SAINT MICHEL DE CHAVAIGNES › (nouvel onglet)
47 k€
marché · STRUCTURE MULTISPORT CITY STADE
marché · 47 k€
STRUCTURE MULTISPORT CITY STADE
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10/12/2024
COMMUNE DE SAINT MICHEL DE CHAVAIGNES › (nouvel onglet)
57 k€
marché · CREATION STRUCTURE MULTISPORTS
marché · 57 k€
CREATION STRUCTURE MULTISPORTS
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09/12/2024
COMMUNE D'ASSE LE RIBOUL › (nouvel onglet)
42 k€
marché · Construction d'un terrain multisports
marché · 42 k€
Construction d'un terrain multisports
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13/11/2024
COMMUNE DE MUZILLAC › (nouvel onglet)
18 k€
marché · FOURNITURE ET POSE DE JEUX EXTERIEURS
marché · 18 k€
FOURNITURE ET POSE DE JEUX EXTERIEURS
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30/10/2024
COMMUNE DE THEIX-NOYALO › (nouvel onglet)
28 k€
marché · Fourniture et pose d'un terrain multisports au complexe sportif de Brestivan.
marché · 28 k€
Fourniture et pose d'un terrain multisports au complexe sportif de Brestivan.
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11/07/2024
COMMUNE DE CARQUEFOU › (nouvel onglet)
11 k€
marché · Travaux d'installation aires de jeux
marché · 11 k€
Travaux d'installation aires de jeux
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09/07/2024
COMMUNE D'AMIENS › (nouvel onglet)
20 k€
marché · Le présent marché subséquent concerne : - l’aménagement du square ludique Esnault Pelterie, Cité Esnault Pelterie pour la fourniture, livraison et pose de structures de jeux multi…
marché · 20 k€
Le présent marché subséquent concerne : - l’aménagement du square ludique Esnault Pelterie, Cité Esnault Pelterie pour la fourniture, livraison et pose de structures de jeux multi…
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09/07/2024
COMMUNE DE LA HAGUE › (nouvel onglet)
49 k€
marché · INSTALLATION PLATEAU SPORTIF URVILLE NACQUEVILLE
marché · 49 k€
INSTALLATION PLATEAU SPORTIF URVILLE NACQUEVILLE
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17/05/2024
COMMUNE DE CHOLET › (nouvel onglet)
46 k€
marché · 2 avenants · LOT 5 TERRAIN MULTI-SPORTS - JEAN MONNET
marché · 46 k€ (2 avenants)
LOT 5 TERRAIN MULTI-SPORTS - JEAN MONNET
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30/01/2024
COMMUNE DE LOPERHET › (nouvel onglet)
90 k€
marché · 1 avenant · FOURNITURES ET POSE DE JEUX D'ENFANTS D'EXTERIEURS
marché · 90 k€ (1 avenant)
FOURNITURES ET POSE DE JEUX D'ENFANTS D'EXTERIEURS
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12/07/2021
COMMUNE DE CESSON SEVIGNE › (nouvel onglet)
150 k€
marché subséquent · 2 avenants · TRAVAUX DE DEPOSE ET POSE DE SOLS SOUPLES SUR LES AIRES DE JEUX
marché subséquent · 150 k€ (2 avenants)
TRAVAUX DE DEPOSE ET POSE DE SOLS SOUPLES SUR LES AIRES DE JEUX
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21/05/2026
COMMUNE DE CAHORS › (nouvel onglet)
3 188 €
acte de sous-traitance · CALVET TX VEGETALISATION COUR LOT2 MOBILIER ET JEUX
acte de sous-traitance · 3 188 €
CALVET TX VEGETALISATION COUR LOT2 MOBILIER ET JEUX
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27/04/2026
COMMUNE DE BRETEUIL › (nouvel onglet)
12 k€
acte de sous-traitance · CUISINE LOT 14 VRD
acte de sous-traitance · 12 k€
CUISINE LOT 14 VRD
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20/01/2026
COMMUNE LE VIGEN › (nouvel onglet)
35 k€
acte de sous-traitance · Travaux d'aménagement d'un espace public - Secteur du Vallon au Vigen
acte de sous-traitance · 35 k€
Travaux d'aménagement d'un espace public - Secteur du Vallon au Vigen
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03/12/2025
COMMUNE DE BERGERAC › (nouvel onglet)
18 k€
acte de sous-traitance · 2024-12 - AC TRAVAUX NON PROGRAMMABLES AMENAGEMENT
acte de sous-traitance · 18 k€
2024-12 - AC TRAVAUX NON PROGRAMMABLES AMENAGEMENT
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28/07/2025
COMMUNE LE PALAIS SUR VIENNE › (nouvel onglet)
40 k€
acte de sous-traitance · Aménagement d'un parc urbain - Lot 1 VRD Espaces ludiques
acte de sous-traitance · 40 k€
Aménagement d'un parc urbain - Lot 1 VRD Espaces ludiques
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23/07/2025
COMMUNE DE LIMOGES › (nouvel onglet)
6 393 €
acte de sous-traitance · TRANSFORMATION D ESPACES RECREATIFS MODERNISATION RENOVATION OU SUPPRESSION DE ZONES DE LOISIRS OU LUDO SPORTIVES
acte de sous-traitance · 6 393 €
TRANSFORMATION D ESPACES RECREATIFS MODERNISATION RENOVATION OU SUPPRESSION DE ZONES DE LOISIRS OU LUDO SPORTIVES
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17/07/2025
COMMUNE DE LIMOGES › (nouvel onglet)
19 k€
acte de sous-traitance · REAMENAGEMENT DES ESPACES EXTERIEURS DU GROUPE SCOLAIRE MONTMAILLER ET DE LA CRECHE DE BEAUBREUIL. LOT N°6 : MOBILIER ET EQUIPEMENTS - CRECHE DE BEAUBREUIL
acte de sous-traitance · 19 k€
REAMENAGEMENT DES ESPACES EXTERIEURS DU GROUPE SCOLAIRE MONTMAILLER ET DE LA CRECHE DE BEAUBREUIL. LOT N°6 : MOBILIER ET EQUIPEMENTS - CRECHE DE BEAUBREUIL
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29/11/2024
COMMUNE DE PLOEMEL › (nouvel onglet)
3 857 €
acte de sous-traitance · MARCHE DE VOIRIE 2024 2026
acte de sous-traitance · 3 857 €
MARCHE DE VOIRIE 2024 2026
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21/11/2024
COMMUNE DE DARNETAL › (nouvel onglet)
17 k€
acte de sous-traitance · Travaux de déminéralisation de la cour d?école élémentaire Jules Ferry
acte de sous-traitance · 17 k€
Travaux de déminéralisation de la cour d?école élémentaire Jules Ferry
Les marchés des six derniers mois sont encore incomplets : un acheteur sans marché publié depuis 12 mois peut en avoir un qui n'est pas encore publié.
Source : DECP, data.gouv.fr · 48.
› Changements de contrôle (3)
dernier : apport ou attribution, 17/02/2025
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 17/02/2025 apport ou attributionfusion-absorption non publié · cédant BODACC, annonces de vente et de cession
- 17/02/2025 changement de contrôlefusion-absorption non publié INPI, actes
- 14/03/2011 changement de contrôlefusion-absorption non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
1 signal réservé aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, annonces de vente et de cession · INPI, actes · 3.
› Synthèse financière
exercice 2025 provisoire · marge d'EBE au-dessus de la médiane du secteur (2024)
Chiffre d'affaires
Années précédentes
- Achats
- Charges externes
- Personnel
- EBE
- EBE négatif
ce que recouvre chaque part
- Achats
- Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
- Charges externes
- Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
- Personnel
- Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
- EBE
- Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
- 2016 : 1,6 M€ · Achats 946 k€ · Charges externes 525 k€ · Personnel 226 k€ · EBE −102 k€
- 2017 : 2,6 M€ · Achats 1,4 M€ · Charges externes 867 k€ · Personnel 301 k€ · EBE −5 941 €
- 2018 : 3,0 M€ · Achats 1,6 M€ · Charges externes 958 k€ · Personnel 410 k€ · EBE 13 k€
- 2019 : 3,3 M€ · Achats 1,8 M€ · Charges externes 899 k€ · Personnel 452 k€ · EBE 90 k€
- 2020 : 3,6 M€ · Achats 1,9 M€ · Charges externes 1,1 M€ · Personnel 439 k€ · EBE 173 k€
- 2021 : 3,5 M€ · Achats 1,8 M€ · Charges externes 1,1 M€ · Personnel 396 k€ · EBE 177 k€
- 2022 : 4,8 M€ · Achats 2,4 M€ · Charges externes 1,5 M€ · Personnel 528 k€ · EBE 315 k€
- 2023 : 5,7 M€ · Achats 3,1 M€ · Charges externes 1,6 M€ · Personnel 477 k€ · EBE 560 k€
- 2024 : 5,4 M€ · Achats 2,8 M€ · Charges externes 1,6 M€ · Personnel 573 k€ · EBE 382 k€
- 2025 : 4,8 M€ · Achats 2,4 M€ · Charges externes 1,5 M€ · Personnel 481 k€ · EBE 398 k€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
au-dessus de la médiane du secteur (2024)
- 2016 : -6,3 %
- 2017 : -0,2 %
- 2018 : 0,5 %
- 2019 : 2,8 %
- 2020 : 4,8 %
- 2021 : 5,1 %
- 2022 : 6,6 %
- 2023 : 9,8 %
- 2024 : 7,1 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
3 Zone Commerciale du Rodoir, 56130 Nivillac
siège · SIRET 437 704 588 00031 · fabrication d'objets divers · depuis 01/10/2019
Les 502 autres entreprises du métier « fabrication d'objets divers » · Morbihan (56) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (17)
dernier : fusion, 17/02/2025
- 17/02/2025 Fusion pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 22/04/2024 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 20/12/2019 3 Zone Commerciale du Rodoir 56130 Nivillac Modification des statuts · Autre mouvement de propriété · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 18/03/2019 QUALI-Cité Bretagne Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre mouvement de propriété pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 08/08/2011 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 19/07/2011 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/06/2011 entre Mr Jean-Pierre JOLY et Mme Claudine HEUZE, son épouse, l'apporteur et la sté HèméOces S.C., le bénéficiaireauquel sont annexés les statuts de la société HèméOses S.C. Apport en nature · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 11/04/2011 Modification de l'objet social Transformation de la forme juridique · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 11/04/2011 Modification de l'objet social Transformation de la forme juridique · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/03/2011 Transformation de la forme juridique Fusion · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 31/10/2008 Poursuite d'activité malgré les pertes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/02/2006 Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
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