ENTREPRISE Location de terrains et d'autres biens immobiliers › Lot ›

SCI BROUSSE CAVAGNAC

437 775 927Société civile immobilièreactive depuis 23/04/2001

420 Route de Bardot, 46110 Cavagnac

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Fabrice BROUSSE › (nouvel onglet) (55 ans)
  2. Gérant Jean BROUSSE › (nouvel onglet) (79 ans) · jusqu'au 15/09/2025
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (5)

5 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (4)

dernier : changement de dirigeant, 15/09/2025

Activité
Location d'autres biens immobiliers Location d'autres biens immobiliers Activité · du 25/12/2001 au 01/01/2008 6 ans Location de terrains et d'autres biens immobiliers Location de terrains et d'autres biens immobiliers Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 23/04/2001 25 ans Immatriculation23/04/2001
Dirigeants · 2
Fabrice BROUSSE
gérant gérant Fabrice BROUSSEdébut non publié
Jean BROUSSE
gérant gérant Jean BROUSSEdébut non publié · jusqu'au 15/09/2025

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · INPI, RNE · 2001 → 2025 · 4.

› Changements de contrôle (3)

dernier : changement de contrôle, 05/05/2017

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 3.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 420 Route de Bardot, 46110 Cavagnac

    siège · SIRET 437 775 927 00019 · location de biens immobiliers · depuis 23/04/2001

Les 9 655 autres entreprises du métier « location de biens immobiliers » · Lot (46) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (8)

dernier : modification des statuts, 22/10/2025

  1. 22/10/2025 Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 22/10/2025 Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 05/05/2017 Transmission de titres à titre gratuit Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 22/04/2010 Transmission de titres à titre gratuit Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 08/06/2006 Cession de parts sociales Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 14/05/2001 Constitution de la société Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  7. date inconnue Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  8. date inconnue Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 8.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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