ENTREPRISE Gestion d'installations sportives › Seine-Maritime ›

HAVRE ATHLETIC CLUB FOOTBALL ASSOCIATION (HAC)

437 961 485SA à conseil d'administration (s.a.i.)active depuis 22/05/2001

Boulevard de Leningrad, 76600 le Havre

100 à 199 Effectif salariés · 2024
14,1 M€ Chiffre d'affaires exercice 2025 provisoire
-19,6 M€ EBE
-10,2 M€ Résultat net
-22,7 M€ Capitaux propres
36,3 M€ Dettes financières trésorerie 976 k€

Dirigeants et associés

  1. Président Jean-Michel ROUSSIER › (nouvel onglet) (71 ans) · arrivée publiée le 30/06/2022
  2. Administrateur Edward GRADY JR › (nouvel onglet) (68 ans) · depuis 03/07/2026
  3. Administrateur Thomas COSTIN › (nouvel onglet) (46 ans) · depuis 06/10/2025
  4. Administrateur Arvind NARAYANAN › (nouvel onglet) (37 ans) · depuis 03/07/2026
  5. Commissaire aux comptes TGS FRANCE AUDIT › (nouvel onglet)
  6. Administrateur Jr GRADY › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 17/09/2026
  7. Administrateur Jeffrey LUHNOW › (nouvel onglet) (60 ans) · jusqu'au 12/06/2026
  8. Commissaire aux comptes SARL FIGESCO AUDIT
  9. Administrateur Jesus PACHECO SANFUENTES › (nouvel onglet) (68 ans) · jusqu'au 16/12/2025
  10. Administrateur Vincent VOLPE › (nouvel onglet) (68 ans) · jusqu'au 16/12/2025
  11. Administrateur Johannes GAALEN VAN › (nouvel onglet) (69 ans) · jusqu'au 16/12/2025
  12. Administrateur Dominique MAUTALEN › (nouvel onglet) (69 ans) · jusqu'au 16/12/2025
  13. Commissaire aux comptes FIGESCO AUDIT › (nouvel onglet)
  14. Commissaire aux comptes Anthony DUTEIL › (nouvel onglet) · départ publié le 21/01/2024
  15. Commissaire aux comptes SARL EXA AUDIT
  16. Président Vincent VOLPE › (nouvel onglet) (68 ans) · départ publié le 30/06/2022
  17. Directeur général Pierre WANTIEZ › (nouvel onglet) · départ publié le 30/06/2022
  18. Directeur général Vincent VOLPE › (nouvel onglet) (68 ans) · départ publié le 30/06/2022
  19. Directeur général Jean-Michel ROUSSIER › (nouvel onglet) (71 ans) · arrivée publiée le 30/06/2022
  20. Administrateur Jean-Michel ROUSSIER › (nouvel onglet) (71 ans) · arrivée publiée le 30/06/2022
  21. Administrateur Pascal LARDY › (nouvel onglet) · départ publié le 17/02/2022
  22. Commissaire aux comptes Société d'exercice libéral à RL CABINET D'EXPERTISE COMPTABLE JEAN PAUL LEDUEY
  23. Directeur général Arnaud TANGUY › (nouvel onglet) · départ publié le 15/11/2018
  24. Commissaire aux comptes CABINET D'EXPERTISE COMPTABLE JEAN PAUL LEDUEY (SELARL)
  25. Commissaire aux comptes EXA AUDIT (SARL) · représentée par LAUZET Jean-Paul
  26. Commissaire aux comptes FIGESCO AUDIT (SARL)
  27. Administrateur Mark MAI › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 11/08/2016
  28. Administrateur Jean LOUVEL › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 26/11/2015
  29. Président Jean LOUVEL › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 09/08/2015
  30. Directeur général Jean LORETTE › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 09/08/2015
  31. Administrateur Yves LEFEBVRE › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 09/08/2015
  32. Administrateur Jean BOURGIER › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 09/08/2015
  33. Administrateur Xavier TINEL › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 09/08/2015
  34. Administrateur Regis MADELEINE › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 09/08/2015
  35. Administrateur Marcel QUESNEL › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 09/08/2015
  36. Administrateur Robert DROUET › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 09/08/2015
  37. Administrateur Noel MARIE › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 09/08/2015
  38. Administrateur Jean AUBER › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 09/08/2015
  39. Administrateur Gilles CAILLIEU › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 09/08/2015
  40. Administrateur Christian BURNICHON › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 09/08/2015
  41. Administrateur GROUPE PARMENTIER CONSTRUCTIONS (SASU) · représentée par DUDAS Patrick
  42. Administrateur IES (SACA) · représentée par BETREMIEUX Pierre Jean Marc
  43. Administrateur LCM INVEST (SC) · représentée par HAUTBOURG Christophe Dominique André
  44. Administrateur SOCIETE NORMANDE DE PLAFOND (SARL) · représentée par NAVARRE Bruno Paul
  45. Directeur général Alain PETIT › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 02/08/2015
  46. Directeur général Patrick MORVAN › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 02/08/2015
  47. Administrateur ELOSON (SAS) · représentée par TRIGUEL Patrick Maurice Louis
  48. Administrateur Patrick CORNET › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 21/03/2014
  49. Administrateur Claude TAILLIS › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 21/03/2014
  50. Administrateur Andre DEBRIS › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 21/03/2014
  51. Administrateur Didier MARTIN › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 21/03/2014
  52. Administrateur Patrick TRIGUEL › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 21/03/2014
  53. Administrateur Gamiro SANCHEZ › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 21/03/2014
  54. Administrateur DIFFUSION ELECTRONIQUE SERVICE (SACA) · représentée par MALLET Sandrine
  55. Président Noel MARIE › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 29/03/2012
  56. Directeur général Eric VIET › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 29/03/2012
  57. Administrateur Alain PETIT › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 29/03/2012
  58. Directeur général Yvon TRAVERT › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 17/03/2010
  59. Directeur général Max SERVEAU › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 17/03/2010
  60. Directeur général Gerard LANOS › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 17/03/2010
  61. Administrateur Patrick MORVAN › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 17/03/2010
  62. Commissaire aux comptes Alain GAUDU › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 17/03/2010
  63. Administrateur ALEXAUME (SAS) · représentée par MAUTALEN Dominique Jacques Louis
  64. Administrateur Olivier COURAGE › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 19/03/2009
  65. Administrateur FINANCIERE AUBAULT PARTICIPATIONS (SC) · représentée par AUBAULT Jean-Marc Marie-Joseph
  66. Administrateur HAVRE ATHLETIC CLUB FOOTBALL - ASSOCIATION · représentée par BOURGIER Jean-Pierre Emile
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · INPI, comptes annuels · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (50)

1 opération · 49 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (38)

dernier : changement de dirigeant, 03/07/2026

Forme juridique
SA à conseil d'administration (s.a.i.) SA à conseil d'administration (s.a.i.) Forme juridique · du 22/05/2001 au 19/12/2005 4 ans SA à directoire (s.a.i.) SA à directoire (s.a.i.) Forme juridique · du 19/12/2005 au 27/07/2015 9 ans SA à conseil d'administration (s.a.i.) SA à conseil d'administration (s.a.i.) Forme juridique · depuis le 27/07/2015 11 ans
Activité
Autres activités sportives Autres activités sportives Activité · du 25/12/2001 au 01/01/2008 6 ans Activités de clubs de sports Activités de clubs de sports Activité · du 01/01/2008 au 01/08/2019 11 ans Gestion d'installations sportives Gestion d'installations sportives Activité · depuis le 01/08/2019 7 ans
Siège
Che Chemin Departemental N°6, 76700 Saint-Laurent-de-Brevedent Che Chemin Departemental N°6, 76700 Saint-Laurent-de-Brevedent Siège · du 22/05/2001 au 01/08/2019 18 ans Boulevard de Leningrad, 76600 le Havre Boulevard de Leningrad, 76600 le Havre Siège · depuis le 01/08/2019 7 ans
État
active active État · depuis le 22/05/2001 25 ans Immatriculation22/05/2001
Dirigeants · 9
Jean-Michel ROUSSIER
président président Jean-Michel ROUSSIERarrivée constatée le 30/06/2022 4 ans
Thomas COSTIN
administrateur administrateur Thomas COSTINdepuis le 06/10/2025 1 an
Edward GRADY JR
administrateur administrateur Edward GRADY JRdepuis le 03/07/2026 4 mois
Arvind NARAYANAN
administrateur administrateur Arvind NARAYANANdepuis le 03/07/2026 4 mois
Jeffrey LUHNOW
administrateur administrateur Jeffrey LUHNOWdepuis le 06/10/2025 · jusqu'au 12/06/2026 8 mois
Jesus PACHECO SANFUENTES
administrateur administrateur Jesus PACHECO SANFUENTESdébut non publié · jusqu'au 16/12/2025
Vincent VOLPE
administrateur administrateur Vincent VOLPEdébut non publié · jusqu'au 16/12/2025
Johannes GAALEN VAN
administrateur administrateur Johannes GAALEN VANdébut non publié · jusqu'au 16/12/2025
Dominique MAUTALEN
administrateur administrateur Dominique MAUTALENdébut non publié · jusqu'au 16/12/2025

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · INPI, RNE · 2001 → 2026 · 38.

› Agréments et conventions (3)

Convention collective nationale du sport

  1. Convention collective Convention collective nationale du sport · code 2511
  2. Convention collective Convention collective nationale des administratifs du football (n'est pas considérée à l'heure actuelle comme une convention de branche) · code 5507
  3. Convention collective Sans convention collective déclarée

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Marchés publics (1)

dernier : 118 k€, 30/07/2026

1 Marchés remportés sur 24 mois, dont 1 sur 12 mois
118 k€ Montant attribuable ordre de grandeur, 12 mois
0,8 % Part du CA sur le dernier CA publié, exercice 2025
29/07/2027 Prochaine échéance
1 Acheteurs servis surtout REGION NORMANDIE › (nouvel onglet)
1 Acheteurs gagnés sur 12 mois, aucun marché les 12 mois d'avant : REGION NORMANDIE › (nouvel onglet)
médiane 1 Offres reçues sur 1 marché
  1. 30/07/2026 REGION NORMANDIE › (nouvel onglet)
    marché · Achat de places, d'espaces publicitaires et de prestations de visibilité pour la saison 2026-2027 du HAC Football

    marché · 118 k€

    Achat de places, d'espaces publicitaires et de prestations de visibilité pour la saison 2026-2027 du HAC Football

    118 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · 1.

› Changements de contrôle (1)

dernier : reprise, 01/06/2001

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INSEE, Sirene · 1.

› Synthèse financière

exercice 2025 provisoire · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2024)

Chiffre d'affaires

Années précédentes
6,1 M€ 2016 6,4 M€ 2017
6,7 M€ 2018 6,9 M€ 2019 5,4 M€ 2020 5,4 M€ 2021 19,6 M€ 2024 14,1 M€ 2025
6,1 M€ 2016 6,4 M€ 2017 6,7 M€ 2018 6,9 M€ 2019 5,4 M€ 2020 5,4 M€ 2021 19,6 M€ 2024 14,1 M€ 2025
  • Achats
  • Charges externes
  • Personnel
  • EBE
  • EBE négatif
ce que recouvre chaque part
Achats
Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
Charges externes
Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
Personnel
Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
EBE
Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
  • 2016 : 6,1 M€ · Achats 7 274 € · Charges externes 2,9 M€ · Personnel 7,5 M€ · EBE −4,3 M€
  • 2017 : 6,4 M€ · Achats 10 k€ · Charges externes 3,5 M€ · Personnel 9,1 M€ · EBE −6,2 M€
  • 2018 : 6,7 M€ · Achats 14 k€ · Charges externes 3,5 M€ · Personnel 9,0 M€ · EBE −5,9 M€
  • 2019 : 6,9 M€ · Achats 21 k€ · Charges externes 3,6 M€ · Personnel 10,6 M€ · EBE −7,3 M€
  • 2020 : 5,4 M€ · Achats 9 760 € · Charges externes 4,0 M€ · Personnel 10,3 M€ · EBE −8,9 M€
  • 2021 : 5,4 M€ · Achats 12 k€ · Charges externes 3,1 M€ · Personnel 8,9 M€ · EBE −6,7 M€
  • 2024 : 19,6 M€ · Achats 34 k€ · Charges externes 7,5 M€ · Personnel 26,0 M€ · EBE −14,0 M€
  • 2025 : 14,1 M€ · Achats 33 k€ · Charges externes 7,9 M€ · Personnel 25,8 M€ · EBE −19,6 M€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025.

Marge d'EBE, contre le secteur

29,8 % −67,1 % −164,1 %
2016 2017 2018 2019 2020 2021 2024 −71,5 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

en dessous de la médiane du secteur (2024)

  • 2016 : -71,6 %
  • 2017 : -96,8 %
  • 2018 : -87,8 %
  • 2019 : -105,2 %
  • 2020 : -164,1 %
  • 2021 : -124,0 %
  • 2024 : -71,5 %
Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2016 → 2024 · n = 501.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Stade Oceane Boulevard de Leningrad, 76600 Le Havre

    siège · SIRET 437 961 485 00020 · salle de sport · depuis 01/08/2019

Les 195 autres entreprises du métier « salle de sport » · Seine-Maritime (76) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (62)

dernier : tenue de l'assemblée, 14/09/2026

  1. 14/09/2026 Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 08/06/2026 Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 08/06/2026 Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 08/06/2026 Autre opération sur le capital pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 21/01/2026 Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 31/12/2025 Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 31/12/2025 Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 18/12/2024 Poursuite d'activité malgré les pertes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 10/12/2024 Tenue de l'assemblée — De la tenue de l assemblee generale Procédure collective ou décision de justice pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 17/01/2024 Mouvement de commissaire aux comptes Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 24/06/2022 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  12. 16/06/2022 Autre opération sur le capital Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  13. 14/02/2022 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  14. 03/02/2020 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  15. 20/08/2019 Transfert du siège social Autre changement de structure · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  16. 08/11/2018 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée · Démission d'un dirigeant · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  17. 13/02/2018 Divers Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  18. 06/12/2017 Autre modification relative aux dirigeants Démission d'un dirigeant · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  19. 04/08/2016 Autre modification relative aux dirigeants Démission d'un dirigeant · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  20. 17/11/2015 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  21. 12/11/2015 Autre modification relative aux dirigeants Transformation de la forme juridique · Divers · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  22. 04/09/2015 Divers Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  23. 04/09/2015 Divers Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  24. 30/07/2015 Divers pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  25. 16/07/2015 Autre modification relative aux dirigeants Divers · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  26. 15/07/2015 Renouvellement d'un mandat Mouvement de commissaire aux comptes · Divers · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  27. 15/07/2015 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  28. 06/07/2015 Réduction du capital social Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  29. 23/06/2015 Divers Procédure collective ou décision de justice pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  30. 17/12/2014 Tenue de l'assemblée — De la tenue de l assemblee generale divers Divers · Procédure collective ou décision de justice pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  31. 11/03/2014 Divers Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  32. 31/05/2013 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  33. 12/02/2013 Divers Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  34. 14/03/2012 Mouvement de commissaire aux comptes Divers · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  35. 14/03/2012 Mouvement de commissaire aux comptes Divers · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  36. 13/07/2011 Augmentation du capital social Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  37. 13/07/2011 Augmentation du capital social Divers · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  38. 20/04/2011 Divers Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  39. 20/04/2011 Divers Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  40. 02/03/2010 Divers Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  41. 02/03/2010 Divers Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  42. 02/03/2010 Divers Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  43. 02/03/2010 Divers Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  44. 02/03/2010 Divers Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  45. 18/09/2009 Divers Actionnariat initial · Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  46. 18/09/2009 Divers Actionnariat initial · Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  47. 18/09/2009 Divers Actionnariat initial · Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  48. 18/09/2009 Divers Statuts mis à jour · Actionnariat initial · Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  49. 05/03/2009 Divers Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  50. 25/08/2008 Augmentation du capital social Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  51. 20/02/2006 Augmentation du capital social Autre modification relative aux dirigeants · Transformation de la forme juridique · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  52. 19/01/2006 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  53. 13/12/2005 Divers pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  54. 08/11/2005 Divers Procédure collective ou décision de justice pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  55. 24/01/2005 Divers Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  56. 22/03/2004 Constitution de la société Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  57. 31/10/2003 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  58. 30/04/2003 Poursuite d'activité malgré les pertes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
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