ENTREPRISE Ingénierie, études techniques › Pyrénées-Atlantiques ›

ESSOR INGENIERIE

438 068 116SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 01/06/2001

2 Rue Pierre Gilles de Gennes, 64140 Lons

100 à 199 Effectif salariés · 2024
18,8 M€ Chiffre d'affaires exercice 2024 provisoire
-958 k€ EBE
-1,6 M€ Résultat net
2,5 M€ Capitaux propres
710 k€ Dettes financières trésorerie 508 k€

Dirigeants et associés

  1. Président ESSOR › (nouvel onglet)
  2. Commissaire aux comptes KPMG SA › (nouvel onglet)
  3. Gérant David POUYANNE › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 18/08/2022
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · INPI, comptes annuels · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (6)

5 mandats · 1 opération

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Procédure collective (2)

dernier jugement : plan obtenu, 04/08/2026

Procédure
redressement redressement Procédure · du 29/07/2025 au 04/08/2026 1 an Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire29/07/2025 Jugement de plan de redressement04/08/2026

Source : BODACC, procédures collectives · 2025–2026 · 2 jugements.

› Historique (17)

dernier : changement de dirigeant, 02/01/2024

Dénomination
ROQUEFEUILLE ROQUEFEUILLE Dénomination · du 01/06/2001 au 29/09/2006 5 ans L AMENAGEMENT FONCIER L AMENAGEMENT FONCIER Dénomination · du 29/09/2006 au 30/09/2013 7 ans ALPHATECH INGENIERIE ALPHATECH INGENIERIE Dénomination · du 30/09/2013 au 01/06/2017 3 ans ESSOR INGENIERIE ESSOR INGENIERIE Dénomination · depuis le 01/06/2017 9 ans
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Forme juridique · du 01/06/2001 au 07/12/2023 22 ans SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · depuis le 07/12/2023 2 ans
Activité
Marchands de biens immobiliers Marchands de biens immobiliers Activité · du 25/12/2001 au 01/01/2008 6 ans Activités des marchands de biens immobiliers Activités des marchands de biens immobiliers Activité · du 01/01/2008 au 30/09/2013 5 ans Ingénierie, études techniques Ingénierie, études techniques Activité · depuis le 30/09/2013 13 ans
Siège
2 T Boulevard Barbanegre, 64000 Pau 2 T Boulevard Barbanegre, 64000 Pau Siège · du 01/06/2001 au 12/10/2009 8 ans 3 Rue Bonado, 64000 Pau 3 Rue Bonado, 64000 Pau Siège · du 12/10/2009 au 01/01/2015 5 ans 2 Rue Pierre Gilles de Gennes, 64140 Lons 2 Rue Pierre Gilles de Gennes, 64140 Lons Siège · depuis le 01/01/2015 11 ans
État
active active État · depuis le 01/06/2001 25 ans Immatriculation01/06/2001
Dirigeants · 1
ESSOR
président président ESSORdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2001 → 2024 · 17.

› Agréments et conventions (2)

Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils

  1. Convention collective Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils · code 1486
  2. Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Marchés publics (23)

dernier : 8,6 M€, 17/08/2026

12 Marchés remportés sur 24 mois, dont 5 sur 12 mois
6 800 € Montant attribuable ordre de grandeur, 12 mois
0,0 % Part du CA sur le dernier CA publié, exercice 2024
23/01/2027 Prochaine échéance
11 Acheteurs servis surtout DEPARTEMENT DE LA SOMME › (nouvel onglet)
médiane 3 Offres reçues sur 7 marchés
4 Sous-traitants sur 24 mois
  1. 17/08/2026 HAUTS-DE-SEINE HABITAT - OPH › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 8 titulaires · Conception-réalisation pour la réhabilitation d'un bâtiment de 118 logements collectifs sociaux situé du 11 au 15 allée Saint-Exupéry dans la résidence de la Caravelle à Villeneuv…

    marché · 8,6 M€ · groupement de 8 titulaires

    Conception-réalisation pour la réhabilitation d'un bâtiment de 118 logements collectifs sociaux situé du 11 au 15 allée Saint-Exupéry dans la résidence de la Caravelle à Villeneuv…

    8,6 M€
  2. 03/08/2026 REGION ILE DE FRANCE › (nouvel onglet)
    marché · Prestations de tests d’étanchéités à l’air

    marché · 1 900 €

    Prestations de tests d’étanchéités à l’air

    1 900 €
  3. 04/06/2026 REGION ILE DE FRANCE › (nouvel onglet)
    marché · lycée Nadar à DRAVEIL (91) - Test d'étanchéité à l'air des bâtiments neufs et des réseaux

    marché · 4 900 €

    lycée Nadar à DRAVEIL (91) - Test d'étanchéité à l'air des bâtiments neufs et des réseaux

    4 900 €
  4. 05/03/2026 CA SEINE NORMANDIE AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 7 titulaires · MOE TIERS LIEUX CULTURELS DES ANDELYS

    marché · 1,0 M€ · groupement de 7 titulaires

    MOE TIERS LIEUX CULTURELS DES ANDELYS

    1,0 M€
  5. 13/01/2026 COMMUNE DE REVEL › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 7 titulaires · MO / AMENAGEMENT TOUR DE VILLE ET ALLEES CHARLES DE GAULLE

    marché · 1,2 M€ · groupement de 7 titulaires

    MO / AMENAGEMENT TOUR DE VILLE ET ALLEES CHARLES DE GAULLE

    1,2 M€
  6. 27/08/2025 SYNDICAT DE COMMUNES POUR LA CONSTRUCTION ET L'EXPLOITATION D'UNE PISCINE DANS L'AGGLOMERATION ARMENTIEROISE › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 6 titulaires · MOE réhabilitation et extension de la piscine Calyssia

    marché · 687 k€ · groupement de 6 titulaires

    MOE réhabilitation et extension de la piscine Calyssia

    687 k€
  7. 17/07/2025 DEPARTEMENT DE LA SOMME › (nouvel onglet)
    marché · Missions d'ordonnancement, Pilotage, Coordination (OPC) portant sur les travaux de reconstruction du collège Charles Bignon à Oisemont et de restructuration du collège ROSA PARKS …

    marché · 107 k€

    Missions d'ordonnancement, Pilotage, Coordination (OPC) portant sur les travaux de reconstruction du collège Charles Bignon à Oisemont et de restructuration du collège ROSA PARKS …

    107 k€
  8. 25/04/2025 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    marché · 3 avenants · groupement de 5 titulaires · MOE CIS ST AMAND

    marché · 638 k€ (3 avenants) · groupement de 5 titulaires

    MOE CIS ST AMAND

    638 k€
  9. 24/03/2025 LOGEO PROMOTION › (nouvel onglet)
    marché · Mission de pilotage - Construction de 50 logements rue de Freville à Fontaine La Mallet

    marché · 62 k€

    Mission de pilotage - Construction de 50 logements rue de Freville à Fontaine La Mallet

    62 k€
  10. 06/03/2025 CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 1,1 M€ le 07/07/2026 · groupement de 7 titulaires · Maîtrise d'Ouvre pour la construction de l'IFSI à Maubeuge

    marché · porté à 1,1 M€ le 07/07/2026 · groupement de 7 titulaires

    Maîtrise d'Ouvre pour la construction de l'IFSI à Maubeuge

    1,1 M€
  11. 06/02/2025 DEPARTEMENT DES ALPES MARITIMES › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 80 k€ le 21/10/2026 · groupement de 5 titulaires · CADAM ARCHIVES MISSION AMO DE PROGRAMMATION RELATIVE A LA CONSTRUCTION DU NOUVEAU BATIMENT DES ARCHIVES AU CADAM

    marché · porté à 80 k€ le 21/10/2026 · groupement de 5 titulaires

    CADAM ARCHIVES MISSION AMO DE PROGRAMMATION RELATIVE A LA CONSTRUCTION DU NOUVEAU BATIMENT DES ARCHIVES AU CADAM

    80 k€
  12. 02/12/2024 COMMUNE DE SAINT CANNAT › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 3 titulaires · ETUDE PROGRAMMATIQUE ET D AIDE A LA DECISION POUR LA REHABILITATION DE LA CAVE VINICOLE AMENAGEMENTS URBAINS

    marché · 78 k€ · groupement de 3 titulaires

    ETUDE PROGRAMMATIQUE ET D AIDE A LA DECISION POUR LA REHABILITATION DE LA CAVE VINICOLE AMENAGEMENTS URBAINS

    78 k€
  13. 13/11/2024 CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE CAEN NORMANDIE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 1,4 M€ le 12/11/2024 · groupement de 3 titulaires · Concours restreint de maîtrise d'ouvre sur ESQUISSE pour la construction d'un bâtiment de cancérologie pour le CHU de Caen

    marché · porté à 1,4 M€ le 12/11/2024 · groupement de 3 titulaires

    Concours restreint de maîtrise d'ouvre sur ESQUISSE pour la construction d'un bâtiment de cancérologie pour le CHU de Caen

    1,4 M€
  14. 31/10/2024 COMMUNE DE VELIZY VILLACOUBLAY › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 629 k€ le 16/05/2025 · groupement de 4 titulaires · Mission de maîtrise d’oeuvre pour une opération de construction d’un nouvel espace jeunesse

    marché · porté à 629 k€ le 16/05/2025 · groupement de 4 titulaires

    Mission de maîtrise d’oeuvre pour une opération de construction d’un nouvel espace jeunesse

    629 k€
  15. 02/07/2024 COMMUNE DE MONTIVILLIERS › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 7 titulaires · Marché de maîtrise d'oeuvre pour la reconstruction d'une école maternelle, à Montivilliers (76290)

    marché · 555 k€ · groupement de 7 titulaires

    Marché de maîtrise d'oeuvre pour la reconstruction d'une école maternelle, à Montivilliers (76290)

    555 k€
  16. 17/06/2024 REGION ILE DE FRANCE › (nouvel onglet)
    marché · Audit énergétique et réalisation d'une SED dans le cadre de la rénovation énergétique du Lycée Jean Zay - 93600 AULNAY SOUS BOIS

    marché · 14 k€

    Audit énergétique et réalisation d'une SED dans le cadre de la rénovation énergétique du Lycée Jean Zay - 93600 AULNAY SOUS BOIS

    14 k€
  17. 07/05/2024 CC ALPES D'AZUR › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · groupement de 3 titulaires · Etude de programmation pour construction d'un groupe scolaire à Guillaumes

    marché · 57 k€ (1 avenant) · groupement de 3 titulaires

    Etude de programmation pour construction d'un groupe scolaire à Guillaumes

    57 k€
  18. 19/04/2024 DEPARTEMENT DU NORD › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 2,5 M€ le 26/06/2026 · groupement de 10 titulaires · DBFI - MAITRISE D'OEUVRE RECONSTRUCTION COLLEGE FERNANDE BENOIST HAZEBROUCK

    marché · porté à 2,5 M€ le 26/06/2026 · groupement de 10 titulaires

    DBFI - MAITRISE D'OEUVRE RECONSTRUCTION COLLEGE FERNANDE BENOIST HAZEBROUCK

    2,5 M€
  19. 07/02/2024 ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DOUBS BFC › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 14 titulaires · MISSION D'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE POUR LA REALISATION ET LE PILOTAGE D'ETUDES D'OPPORTUNITE ET DE FAISABILITE PREALABLES A LA RECONVERSION DE FRICHES ET D'ESPACES DEGRADES

    Accord cadre · 400 k€ (montant maximum) · groupement de 14 titulaires

    MISSION D'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE POUR LA REALISATION ET LE PILOTAGE D'ETUDES D'OPPORTUNITE ET DE FAISABILITE PREALABLES A LA RECONVERSION DE FRICHES ET D'ESPACES DEGRADES

    400 k€
  20. 11/04/2023 COMMUNAUTE COMMUNES DU BRIANCONNAIS › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 62 k€ le 13/01/2025 · groupement de 3 titulaires · Marché d"étude de programmation pour la réhabilitation d'un pole socio-culturel

    marché · porté à 62 k€ le 13/01/2025 · groupement de 3 titulaires

    Marché d"étude de programmation pour la réhabilitation d'un pole socio-culturel

    62 k€
  21. 03/01/2022 MAISON RETRAITE FELIX PEY SOLLIES PONT › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 6 titulaires · A SAMUEL DELMAS

    marché · 1,2 M€ · groupement de 6 titulaires

    A SAMUEL DELMAS

    1,2 M€
  22. 12/11/2024 COMMUNE DE LISIEUX › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · MISSION MAITRISE D' OEUVRE - CRÉATION COURTS DE PADEL

    acte de sous-traitance · 22 k€

    MISSION MAITRISE D' OEUVRE - CRÉATION COURTS DE PADEL

    22 k€
  23. 07/03/2024 REGION HAUTS-DE-FRANCE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 19 k€ · MISSIONS DE MAITRISE D OEUVRE POUR LES 4 PORTS INTERIEURS DU CANAL SEINE NORD EUROPE LOT 2 MISSION DE MAITRISE D OEUVRE POUR LE PORT DE NESLE

    acte de sous-traitance · porté à 19 k€

    MISSIONS DE MAITRISE D OEUVRE POUR LES 4 PORTS INTERIEURS DU CANAL SEINE NORD EUROPE LOT 2 MISSION DE MAITRISE D OEUVRE POUR LE PORT DE NESLE

    19 k€

Les marchés des six derniers mois sont encore incomplets : un acheteur sans marché publié depuis 12 mois peut en avoir un qui n'est pas encore publié.

Source : DECP, data.gouv.fr · 23.

› Changements de contrôle (8)

dernier : apport ou attribution, 30/09/2023

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

4 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, annonces de vente et de cession · INPI, actes · 8.

› Synthèse financière

exercice 2024 provisoire · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2024)

Chiffre d'affaires

1,0 M€ 2017 23,0 M€ 2023 18,8 M€ 2024
  • Achats
  • Charges externes
  • Personnel
  • EBE
  • EBE négatif
ce que recouvre chaque part
Achats
Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
Charges externes
Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
Personnel
Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
EBE
Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
  • 2017 : 1,0 M€ · Achats 0 € · Charges externes 578 k€ · Personnel 637 k€ · EBE −172 k€
  • 2023 : 23,0 M€ · Achats 0 € · Charges externes 13,2 M€ · Personnel 10,7 M€ · EBE −991 k€
  • 2024 : 18,8 M€ · Achats 0 € · Charges externes 8,9 M€ · Personnel 10,8 M€ · EBE −958 k€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2017 → 2024.

Marge d'EBE, contre le secteur

19,3 % 1,3 % −16,6 %
2017 2023 2024 −5,1 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

en dessous de la médiane du secteur (2024)

  • 2017 : -16,6 %
  • 2023 : -4,3 %
  • 2024 : -5,1 %
Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2017 → 2024 · n = 5904.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024 · 6 exercices.

› Établissements (11)

11 établissements actifs, 1 avec exploitants avant

  1. 2 Rue Pierre Gilles de Gennes, 64140 Lons

    siège · SIRET 438 068 116 00054 · ingénierie et études techniques · depuis 01/01/2015

  2. Zi de la Briqueterie 4 Rue de la Cavale, 33610 Canejan

    SIRET 438 068 116 00039 · ingénierie et études techniques · depuis 30/09/2013

  3. 21 Rue D'apollo, 31240 L'Union

    SIRET 438 068 116 00138 · ingénierie et études techniques · depuis 01/06/2023

  4. 2 Rue Maryse Bastie, 69500 Bron

    SIRET 438 068 116 00146 · ingénierie et études techniques · depuis 01/07/2023

  5. 111 Rue Moliere, 94200 Ivry-sur-Seine

    S'PACE ENVIRONNEMENT · SIRET 438 068 116 00153 · ingénierie et études techniques · depuis 02/10/2023

    1 exploitant avant
    1. 200 k€
  6. Parc de L'ecuyere 1 Rue du Manitoba, 49300 Cholet

    SIRET 438 068 116 00161 · ingénierie et études techniques · depuis 06/12/2023

  7. 16 Rue D'anjou, 76240 Le Mesnil-Esnard

    SIRET 438 068 116 00187 · ingénierie et études techniques · depuis 06/12/2023

  8. 10 Rue de Rome, 75008 Paris

    ESSOR INGENIERIE · SIRET 438 068 116 00203 · ingénierie et études techniques · depuis 02/10/2023

  9. 2 Rue Michael Faraday, 44800 Saint-Herblain

    SIRET 438 068 116 00211 · ingénierie et études techniques · depuis 01/12/2024

  10. Couree des Mousquetaires 6 Rue Lamartine (hellemmes-Lille), 59000 Lille

    SIRET 438 068 116 00229 · ingénierie et études techniques · depuis 24/02/2025

L'autre établissement ›

Prix : le montant publié dans l'annonce de vente, indicatif.

Les 1 137 autres entreprises du métier « ingénierie et études techniques » · Pyrénées-Atlantiques (64) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 11.

› Actes (23)

dernier : acte, 28/12/2023

  1. 28/12/2023 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 17/11/2023 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  3. 17/11/2023 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  4. 17/11/2023 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  5. 11/08/2022 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  6. 11/08/2022 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  7. 18/10/2021 Poursuite d'activité malgré les pertes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 06/10/2021 Augmentation du capital social Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 12/02/2021 Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 12/02/2021 Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 12/02/2021 Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 03/07/2019 Tenue de l'assemblée Procédure collective ou décision de justice pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  13. 09/06/2017 en ESSOR INGENIERIE à compter du 01/06/2017 Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  14. 05/03/2015 LONS 2 RUE PIERRE GILLES DE GENNES Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  15. 26/11/2013 Poursuite d'activité malgré les pertes Transformation de la forme juridique — Alphatech ingenierie · Modification de l'objet social · Fusion · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  16. 12/08/2013 Fusion — Par voie d absorption de la societe alphatech ingenierie rcs bordeaux par la societe l amenagement foncier rcs pau Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  17. 30/10/2009 Transfert du siège social — De pau 2t bd barbanegre a pau 3 rue bonadoa compter du 12 10 2009 texte2 Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  18. 30/10/2009 Transfert du siège social — De pau 2t bd barbanegre a pau 3 rue bonadoa compter du 12 10 2009 texte2 Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  19. 19/10/2006 Changement de dénomination — En celle de l amenagement foncier texte2 Transformation de la forme juridique — L amenagement foncier texte2 · Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  20. 22/02/2005 Changement de dirigeant LETTRE DE DEMISSION EN DATE DU 10/12/2004 · Tenue de l'assemblée · Divers pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  21. 12/08/2003 Cession de parts sociales Changement de dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  22. 16/08/2002 Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  23. 12/06/2001 Constitution de la société Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

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Source : INPI, actes · n = 23.

› Personnes citées dans les actes

1 personne citée réservée aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

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Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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