ENTREPRISE Collecte et traitement des eaux usées › Charente ›
CHARENTE ASSAINISSEMENT
438 113 649SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 07/06/2001
28 Impasse des Bouvreuils, 16560 Anais
Dirigeants et associés
- Directeur général Vassili DUCONGE › (nouvel onglet) (40 ans) · depuis 01/03/2026
- Président ENERGIE SERVICE INSTALLATION › (nouvel onglet)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/11/2026.
› Réseau (6)
6 mandats
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- mandats COUSSY FRERES › (nouvel onglet) · via Vassili DUCONGE
- mandats ENERGIE SERVICE INSTALLATION › (nouvel onglet) · via Vassili DUCONGE
- mandats ENERGIE SERVICE INSTALLATION › (nouvel onglet) · président
- mandats LES CLIENTS › (nouvel onglet) · via Vassili DUCONGE
- mandats SCI LES TROIS COEURS › (nouvel onglet) · via Vassili DUCONGE
- mandats Vassili DUCONGE › (nouvel onglet) · directeur général
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (14)
dernier : transfert, 03/09/2026
Dirigeants · 2
- 03/09/2026 transfert transfert du siege social BODACC, RCS-B
- 30/06/2026 siège Sub Reseaux & Dutartre Assainissement, 610 Rue de Genac, 16170 Rouillac → 28 Impasse des Bouvreuils, 16560 Anais INSEE, Sirene
- 01/03/2026 dénomination DUTARTRE ASSAINISSEMENT → CHARENTE ASSAINISSEMENT INSEE, Sirene
- 01/03/2026 changement de dirigeant nouveau directeur général : Vassili DUCONGE › (nouvel onglet) BODACC, RCS-B · INPI, RNE
- 12/01/2025 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 30/12/2024 dénomination ENTREPRISE DOMINIQUE DUTARTRE → DUTARTRE ASSAINISSEMENT INSEE, Sirene
- 06/12/2024 forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication) → SAS, société par actions simplifiée INSEE, Sirene
- 01/12/2024 siège Ld Maupetit, 16140 Marcillac-Lanville → Sub Reseaux & Dutartre Assainissement, 610 Rue de Genac, 16170 Rouillac INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activité Epuration des eaux usées → Collecte et traitement des eaux usées INSEE, Sirene
- 25/12/2001 activité Epuration des eaux usées INSEE, Sirene
- 07/06/2001 forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication) INSEE, Sirene
- 07/06/2001 dénomination ENTREPRISE DOMINIQUE DUTARTRE INSEE, Sirene
- 07/06/2001 siège Ld Maupetit, 16140 Marcillac-Lanville INSEE, Sirene
- 07/06/2001 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · INPI, RNE · 2001 → 2026 · 14.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale des activités du déchet
- Convention collective Convention collective nationale des activités du déchet · code 2149
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.
› Marchés publics (4)
dernier : 4 659 €, 17/01/2024
-
17/01/2024
CC DE CHARENTE LIMOUSINE › (nouvel onglet)
4 659 €
marché · Réalisation d'investigations sur le réseau d'assainissement du système d'assainissement de la Guerlie et du Barrage
marché · 4 659 €
Réalisation d'investigations sur le réseau d'assainissement du système d'assainissement de la Guerlie et du Barrage
-
28/04/2025
AGGLOMERATION ROYAN ATLANTIQUE › (nouvel onglet)
16 k€
acte de sous-traitance · ASST LES MATHES ETUDE DIAG RESEAU DES EAUX USEES
acte de sous-traitance · 16 k€
ASST LES MATHES ETUDE DIAG RESEAU DES EAUX USEES
-
28/04/2025
AGGLOMERATION ROYAN ATLANTIQUE › (nouvel onglet)
6 811 €
acte de sous-traitance · ASST BARZAN BOURG-PLAGE - EPARGNES ET TALMONT - ETUDE DIAGNO
acte de sous-traitance · 6 811 €
ASST BARZAN BOURG-PLAGE - EPARGNES ET TALMONT - ETUDE DIAGNO
-
28/09/2023
CA DU NIORTAIS › (nouvel onglet)
9 250 €
acte de sous-traitance · ETUDE DIAG SYSTEME ASST ST MAXIRE
acte de sous-traitance · 9 250 €
ETUDE DIAG SYSTEME ASST ST MAXIRE
La part du CA n'est connue que des entreprises qui publient leurs comptes.
Source : DECP, data.gouv.fr · 4.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
exercice 2024 provisoire
Total du bilan
- 2022 : 408 k€
- 2023 : 429 k€
- 2024 : 412 k€
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2022 → 2024 · 3 exercices.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
la Touche 28 Impasse des Bouvreuils, 16560 Anais
siège · SIRET 438 113 649 00034 · eau, assainissement et déchets · depuis 01/03/2026
Les 140 autres entreprises du métier « eau, assainissement et déchets » · Charente (16) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (12)
dernier : statuts mis à jour, 26/08/2026
- 26/08/2026 Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/08/2026 Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/02/2026 Modification des statuts pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 26/02/2026 Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 27/11/2024 Transformation de la forme juridique pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 27/11/2024 Transformation de la forme juridique Mouvement de commissaire aux comptes pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 27/11/2024 Transformation de la forme juridique pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 14/06/2001 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Transformation de la forme juridique Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Transformation de la forme juridique pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
9 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · n = 12.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
7 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.