ENTREPRISE Activité des géomètres › Ain ›

BETT

438 733 487SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 15/07/2001

250 Rue de Palverne, 01700 Miribel

6 à 9 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Personne morale T.A.C.T. ›
  • siège
  • actif
  • fermé

Tous les établissements ›
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (1)

1 mandat

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (7)

dernier : changement de dirigeant, 15/09/2024

Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Forme juridique · du 15/07/2001 au 01/01/2008 6 ans SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · depuis le 01/01/2008 18 ans
Activité
Métreurs, géomètres Métreurs, géomètres Activité · du 25/12/2001 au 01/01/2008 6 ans Activité des géomètres Activité des géomètres Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 15/07/2001 25 ans Immatriculation15/07/2001

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2001 → 2024 · 7.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale des cabinets ou entreprises de géomètres experts, géomètres topographes photogrammètres, experts-fonciers

  1. Convention collective Convention collective nationale des cabinets ou entreprises de géomètres experts, géomètres topographes photogrammètres, experts-fonciers · code 2543

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Marchés publics (3)

dernier : 27 k€, 18/12/2025

  1. 18/12/2025 SYTRAL MOBILITES ›
    acte de sous-traitance · FM971_TRAVAUX RENOUVELLEMENT COLONNES SECHES LIGNE D METRO LYON ENTRE LAENNEC ET GUILLOTIERE

    acte de sous-traitance · 27 k€

    FM971_TRAVAUX RENOUVELLEMENT COLONNES SECHES LIGNE D METRO LYON ENTRE LAENNEC ET GUILLOTIERE

    27 k€
  2. 01/01/2022 DEPARTEMENT DE L ISERE ›
    acte de sous-traitance · Etudes environnementales et assistances techniques en phases conception, travaux et exploitation

    acte de sous-traitance · 2 750 €

    Etudes environnementales et assistances techniques en phases conception, travaux et exploitation

    2 750 €
  3. 01/01/2022 DEPARTEMENT DE LA DROME ›
    acte de sous-traitance · 1 avenant · RD361 Mission MO réparation et amenagement Mode doux Pont du Tram STJ

    acte de sous-traitance · 7 104 € (1 avenant)

    RD361 Mission MO réparation et amenagement Mode doux Pont du Tram STJ

    7 104 €

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 3.

› Changements de contrôle (4)

dernier : changement de contrôle, 14/11/2013

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 4.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. les Echets 250 Rue de Palverne, 01700 Miribel

    siège · SIRET 438 733 487 00021 · ingénierie et études techniques · depuis 01/09/2001

Les 904 autres entreprises du métier « ingénierie et études techniques » · Ain (01) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (13)

dernier : acte · type non publié, 12/09/2024

  1. 12/09/2024 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  2. 22/07/2024 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  3. 06/02/2024 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  4. 20/07/2018 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte ›
  5. 12/08/2016 Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  6. 03/09/2015 Entrée d'un nouvel associé
    Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  7. 14/11/2013 Cession de parts sociales
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  8. 07/09/2009 Démission d'un dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  9. 01/09/2006 Cession de parts sociales
    Acte S.S.P. en date du 01/07/06 et du 04/07/06 · Modification des statuts — S 9 11 et 12 des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Acte S.S.P. en date du 01/07/06 et du 04/07/06 · Modification des statuts — S 9 11 et 12 des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  10. 12/09/2005 Cession de parts sociales
    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  11. 26/11/2002 Cession de parts sociales
    Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  12. 20/11/2001 Changement de dirigeant
    Transfert du siège social — Miribel les echets 250 rue palverne · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    Transfert du siège social — Miribel les echets 250 rue palverne · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  13. 01/08/2001 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›

Source : INPI, actes · n = 13.

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