ENTREPRISE Ingénierie, études techniques › Alpes-Maritimes ›

BUREAU D'ETUDE BERNARD LEGAL (CONCEPTIONS ETUDES BATIMENTS)

438 851 701Société à responsabilité limitée (sans autre indication)active depuis 01/06/2001

48 Avenue de Verdun, 06800 Cagnes-sur-Mer

3 à 5 Effectif salariés · 2024
605 k€ Total du bilan exercice 2023
non publié EBE
33 k€ Résultat net
140 k€ Capitaux propres
316 k€ Dettes financières trésorerie 24 k€

Dirigeants et associés

  1. Gérant Sebastien ENSUQUE › (nouvel onglet) (51 ans)
  2. Gérant Laurent SAVONE › (nouvel onglet) (49 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (7)

6 mandats · 1 opération

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (7)

dernier : transfert, 20/10/2019

Activité
Ingénierie, études techniques Ingénierie, études techniques Activité · du 25/12/2001 au 01/01/2008 6 ans Ingénierie, études techniques Ingénierie, études techniques Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
Conceptions Etudes Batiments, 9 Rue Jean Raymond Giacosa, 06800 Cagnes-sur-Mer Conceptions Etudes Batiments, 9 Rue Jean Raymond Giacosa, 06800 Cagnes-sur-Mer Siège · du 01/06/2001 au 23/09/2019 18 ans Conceptions Etudes Batiments, 48 Avenue de Verdun, 06800 Cagnes-sur-Mer Conceptions Etudes Batiments, 48 Avenue de Verdun, 06800 Cagnes-sur-Mer Siège · depuis le 23/09/2019 7 ans
État
active active État · depuis le 01/06/2001 25 ans Immatriculation01/06/2001
Dirigeants · 2
Sebastien ENSUQUE
gérant gérant Sebastien ENSUQUEdébut non publié
Laurent SAVONE
gérant gérant Laurent SAVONEdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2001 → 2019 · 7.

› Agréments et conventions (2)

Convention collective nationale des cadres du bâtiment

  1. Convention collective Convention collective nationale des cadres du bâtiment · code 2420
  2. Convention collective Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment · code 2609

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Marchés publics (19)

dernier : 68 k€, 21/11/2025

2 Marchés remportés sur 24 mois, dont 1 sur 12 mois
10/12/2026 Prochaine échéance
2 Acheteurs servis surtout COMMUNE DE MENTON › (nouvel onglet)
1 Acheteurs gagnés sur 12 mois, aucun marché les 12 mois d'avant : COMMUNE DE MENTON › (nouvel onglet)
1 Acheteurs perdus plus de marché publié depuis 12 mois : COMMUNE DE TOURRETTE LEVENS › (nouvel onglet)
médiane 7 Offres reçues sur 2 marchés
  1. 21/11/2025 COMMUNE DE MENTON › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 3 titulaires · Maîtrise d'oeuvre portant sur l'application du décret tertiaire et l'accessibilité PMR de l'Anne Franck à Menton

    marché · 68 k€ · groupement de 3 titulaires

    Maîtrise d'oeuvre portant sur l'application du décret tertiaire et l'accessibilité PMR de l'Anne Franck à Menton

    68 k€
  2. 22/10/2025 COMMUNE DE TOURRETTE LEVENS › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 3 titulaires · MOE Maison de santé

    marché · 146 k€ · groupement de 3 titulaires

    MOE Maison de santé

    146 k€
  3. 11/10/2024 COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE LA RIVIERA FRANCAISE › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 3 titulaires · MAITRISE D'OEUVRE PORTANT SUR LA REHABILITATION DU BATIMENT « LE TERMINUS » EN VUE D'Y IMPLANTER UN ESPACE DE TIERS LIEU AVEC UNE BRASSERIE

    marché · 255 k€ · groupement de 3 titulaires

    MAITRISE D'OEUVRE PORTANT SUR LA REHABILITATION DU BATIMENT « LE TERMINUS » EN VUE D'Y IMPLANTER UN ESPACE DE TIERS LIEU AVEC UNE BRASSERIE

    255 k€
  4. 30/09/2024 COMMUNE DE ROQUEBILLIERE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 73 k€ le 17/07/2026 · groupement de 4 titulaires · MOE RELATIVE A L'OPERATION DE RECONSTRUCTION DU MONUMENT AUX MORTS POST TEMPETE ALEX ET LES AMENAGEMENTS PAYSAGERS DES ABORDS

    marché · porté à 73 k€ le 17/07/2026 · groupement de 4 titulaires

    MOE RELATIVE A L'OPERATION DE RECONSTRUCTION DU MONUMENT AUX MORTS POST TEMPETE ALEX ET LES AMENAGEMENTS PAYSAGERS DES ABORDS

    73 k€
  5. 30/09/2024 COMMUNE DE ROQUEBILLIERE › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 4 titulaires · Marché de maîtrise d'oeuvre relatif à la reconstruction du monument aux morts post tempête Alex et aménagements paysagers des abords

    marché · 66 k€ · groupement de 4 titulaires

    Marché de maîtrise d'oeuvre relatif à la reconstruction du monument aux morts post tempête Alex et aménagements paysagers des abords

    66 k€
  6. 04/04/2024 COMMUNE DE MENTON › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 4 titulaires · Maitrise d'oeuvre portant sur la restauration de la Chapelle de la Madone

    marché · 161 k€ · groupement de 4 titulaires

    Maitrise d'oeuvre portant sur la restauration de la Chapelle de la Madone

    161 k€
  7. 26/02/2024 COMMUNE DE MOUGINS › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 60 k€ le 24/04/2025 · groupement de 3 titulaires · MO INSTALLATION PHOTOVOLTAIQUE SALLE OMNISPORT FONT DE ORME

    marché · porté à 60 k€ le 24/04/2025 · groupement de 3 titulaires

    MO INSTALLATION PHOTOVOLTAIQUE SALLE OMNISPORT FONT DE ORME

    60 k€
  8. 11/12/2023 COMMUNE DE CANNES › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 5 titulaires · MISSION ASSISTANCE A LA MAITRISE D OUVRAGE POUR LA REALISATION DE SCHEMAS DIRECTEURS ET PLANS DE GESTION LOT 2 VILLA DOMERGUE ET SON PARC

    Accord cadre · 174 k€ (montant maximum) · groupement de 5 titulaires

    MISSION ASSISTANCE A LA MAITRISE D OUVRAGE POUR LA REALISATION DE SCHEMAS DIRECTEURS ET PLANS DE GESTION LOT 2 VILLA DOMERGUE ET SON PARC

    174 k€
  9. 30/11/2023 DEPARTEMENT DES ALPES MARITIMES › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 571 k€ le 04/06/2026 · groupement de 7 titulaires · MISSION DE MOE POUR LES TRAVAUX DE RESTAURATION ET DE MISE EN VALEUR DE L'ANCIENNE CASERNE DUBOIS ET DU JARDIN BEAUDOUIN

    marché · porté à 571 k€ le 04/06/2026 · groupement de 7 titulaires

    MISSION DE MOE POUR LES TRAVAUX DE RESTAURATION ET DE MISE EN VALEUR DE L'ANCIENNE CASERNE DUBOIS ET DU JARDIN BEAUDOUIN

    571 k€
  10. 10/10/2023 COMMUNE DE SOSPEL › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 4 titulaires · MARCHE DE MAITRISE D OEUVRE RELATIF A L OPERATION DE REHABILITATION DE LA MAIRIE

    marché · 101 k€ · groupement de 4 titulaires

    MARCHE DE MAITRISE D OEUVRE RELATIF A L OPERATION DE REHABILITATION DE LA MAIRIE

    101 k€
  11. 30/05/2023 COMMUNE DE ROQUEFORT LES PINS › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 220 k€ le 29/10/2025 · groupement de 4 titulaires · MISSION MAITRISE OEUVRE REHABILITATION BATIMENT AIGLON

    marché · porté à 220 k€ le 29/10/2025 · groupement de 4 titulaires

    MISSION MAITRISE OEUVRE REHABILITATION BATIMENT AIGLON

    220 k€
  12. 07/02/2023 COMMUNE DE TENDE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 50 k€ le 29/05/2024 · groupement de 3 titulaires · Mission de maitrise d'oeuvre pour l'aménagement de la Maison de la pêche

    marché · porté à 50 k€ le 29/05/2024 · groupement de 3 titulaires

    Mission de maitrise d'oeuvre pour l'aménagement de la Maison de la pêche

    50 k€
  13. 04/11/2022 COMMUNE DE VALBONNE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 296 k€ le 31/08/2026 · groupement de 5 titulaires · MO POUR LA REHABILITATION DE L'ABBAYE CHALAISIENNE

    marché · porté à 296 k€ le 31/08/2026 · groupement de 5 titulaires

    MO POUR LA REHABILITATION DE L'ABBAYE CHALAISIENNE

    296 k€
  14. 08/07/2020 REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR › (nouvel onglet)
    marché · 2 avenants · groupement de 8 titulaires · MISSION DE BASE BATIMENT AU SENS DU CODE DE LA COMMANDE PUBLIQUE AUX ARTICLES R.2431-2 ET SUIVANTS COMPLETEE PAR VISA/DQE ET MISSION SSI,ET MISSIONS COMPLEMENTAIRES DIAG/REL ET MI…

    marché · 497 k€ (2 avenants) · groupement de 8 titulaires

    MISSION DE BASE BATIMENT AU SENS DU CODE DE LA COMMANDE PUBLIQUE AUX ARTICLES R.2431-2 ET SUIVANTS COMPLETEE PAR VISA/DQE ET MISSION SSI,ET MISSIONS COMPLEMENTAIRES DIAG/REL ET MI…

    497 k€
  15. 09/08/2024 METROPOLE NICE COTE D AZUR › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · GJ LOT 1 TRAVAUX MACONNERIE DANS LES BATIMENTS ADMINISTRATIFS DE LA METROPOLE

    acte de sous-traitance · 15 k€

    GJ LOT 1 TRAVAUX MACONNERIE DANS LES BATIMENTS ADMINISTRATIFS DE LA METROPOLE

    15 k€
  16. 26/07/2024 COMMUNE DE NICE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · RC100 LOT 1 TRAVAUX DE MACONNERIE DANS LES BATIMENTS ADMINISTRATIFS VILLE DE NICE ET METROPOLE

    acte de sous-traitance · 15 k€

    RC100 LOT 1 TRAVAUX DE MACONNERIE DANS LES BATIMENTS ADMINISTRATIFS VILLE DE NICE ET METROPOLE

    15 k€
  17. 20/12/2023 COMMUNE DE SAINT MARTIN VESUBIE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · 1 avenant · MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE RESTAURATION EGLISE ND ASSOMPTION

    acte de sous-traitance · 8 366 € (1 avenant)

    MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE RESTAURATION EGLISE ND ASSOMPTION

    8 366 €
  18. 26/06/2023 COMMUNE DE SAINT MARTIN VESUBIE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 15 k€ · REHABILITATION PRESBYTERE BARRAJA

    acte de sous-traitance · porté à 15 k€

    REHABILITATION PRESBYTERE BARRAJA

    15 k€
  19. 17/06/2021 COMMUNE DE NICE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 155 k€ · LOT 1 TRAVAUX DE SERRURERIE METALLERIE DANS LES BATIMENTS CULTURELS ET CULTUELS DE LA VILLE DE NICE

    acte de sous-traitance · porté à 155 k€

    LOT 1 TRAVAUX DE SERRURERIE METALLERIE DANS LES BATIMENTS CULTURELS ET CULTUELS DE LA VILLE DE NICE

    155 k€

La part du CA n'est connue que des entreprises qui publient leurs comptes. Les marchés des six derniers mois sont encore incomplets : un acheteur sans marché publié depuis 12 mois peut en avoir un qui n'est pas encore publié.

Source : DECP, data.gouv.fr · 19.

› Changements de contrôle (2)

dernier : changement de contrôle, 30/05/2014

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · INSEE, Sirene · 2.

› Synthèse financière

exercice 2023

Total du bilan

415 k€ 2016 335 k€ 2017 269 k€ 2018 516 k€ 2021 605 k€ 2023
  • 2016 : 415 k€
  • 2017 : 335 k€
  • 2018 : 269 k€
  • 2021 : 516 k€
  • 2023 : 605 k€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2023.

Marge d'EBE, contre le secteur

22,5 % 11,6 % 0,7 %
2016 2017 2018 13,2 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

au-dessus de la médiane du secteur (2018)

  • 2016 : 22,5 %
  • 2017 : 10,8 %
  • 2018 : 13,2 %
Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2016 → 2018 · n = 9155.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2023 · 5 exercices.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 48 Avenue de Verdun, 06800 Cagnes-sur-Mer

    siège · CONCEPTIONS ETUDES BATIMENTS · SIRET 438 851 701 00021 · ingénierie et études techniques · depuis 23/09/2019

Les 2 978 autres entreprises du métier « ingénierie et études techniques » · Alpes-Maritimes (06) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (3)

dernier : transfert du siège social, 11/10/2019

  1. 11/10/2019 Transfert du siège social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 30/05/2014 Cession de parts sociales Changement de dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 10/08/2001 Constitution de la société Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 3.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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