ENTREPRISE Ingénierie, études techniques › Alpes-Maritimes ›
BUREAU D'ETUDE BERNARD LEGAL (CONCEPTIONS ETUDES BATIMENTS)
438 851 701Société à responsabilité limitée (sans autre indication)active depuis 01/06/2001
48 Avenue de Verdun, 06800 Cagnes-sur-Mer
Dirigeants et associés
- Gérant Sebastien ENSUQUE › (nouvel onglet) (51 ans)
- Gérant Laurent SAVONE › (nouvel onglet) (49 ans)
- siège
- actif
- fermé
Rechercher « BUREAU D'ETUDE BERNARD LEGAL » sur internet : DuckDuckGo ↗ (nouvel onglet)Google ↗ (nouvel onglet)LinkedIn ↗ (nouvel onglet)
Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (7)
6 mandats · 1 opération
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats CONCEPTIONS ETUDES BATIMENTS › (nouvel onglet) · via Sebastien ENSUQUE (et 1 autres)
- mandats ESTE › (nouvel onglet) · via Sebastien ENSUQUE (et 1 autres)
- mandats INGENIERIE DU COMTE › (nouvel onglet) · via Sebastien ENSUQUE (et 1 autres)
- opérations Bernard Legal › (nouvel onglet) · reprise, acquéreur · 2001 01/06/2001
- mandats Laurent SAVONE › (nouvel onglet) · gérant
- mandats SARL ENSUQUE SERVICE TRANSPORT › (nouvel onglet) · via Sebastien ENSUQUE
- mandats Sebastien ENSUQUE › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (7)
dernier : transfert, 20/10/2019
Dirigeants · 2
- 20/10/2019 transfert transfert du siege social BODACC, RCS-B
- 23/09/2019 siège Conceptions Etudes Batiments, 9 Rue Jean Raymond Giacosa, 06800 Cagnes-sur-Mer → Conceptions Etudes Batiments, 48 Avenue de Verdun, 06800 Cagnes-sur-Mer INSEE, Sirene
- 12/06/2014 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activiténomenclature 2008 Ingénierie, études techniques INSEE, Sirene
- 25/12/2001 activité Ingénierie, études techniques INSEE, Sirene
- 01/06/2001 siège Conceptions Etudes Batiments, 9 Rue Jean Raymond Giacosa, 06800 Cagnes-sur-Mer INSEE, Sirene
- 01/06/2001 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2001 → 2019 · 7.
› Agréments et conventions (2)
Convention collective nationale des cadres du bâtiment
- Convention collective Convention collective nationale des cadres du bâtiment · code 2420
- Convention collective Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment · code 2609
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Marchés publics (19)
dernier : 68 k€, 21/11/2025
-
21/11/2025
COMMUNE DE MENTON › (nouvel onglet)
68 k€
marché · groupement de 3 titulaires · Maîtrise d'oeuvre portant sur l'application du décret tertiaire et l'accessibilité PMR de l'Anne Franck à Menton
marché · 68 k€ · groupement de 3 titulaires
Maîtrise d'oeuvre portant sur l'application du décret tertiaire et l'accessibilité PMR de l'Anne Franck à Menton
-
22/10/2025
COMMUNE DE TOURRETTE LEVENS › (nouvel onglet)
146 k€
marché · groupement de 3 titulaires · MOE Maison de santé
marché · 146 k€ · groupement de 3 titulaires
MOE Maison de santé
-
11/10/2024
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE LA RIVIERA FRANCAISE › (nouvel onglet)
255 k€
marché · groupement de 3 titulaires · MAITRISE D'OEUVRE PORTANT SUR LA REHABILITATION DU BATIMENT « LE TERMINUS » EN VUE D'Y IMPLANTER UN ESPACE DE TIERS LIEU AVEC UNE BRASSERIE
marché · 255 k€ · groupement de 3 titulaires
MAITRISE D'OEUVRE PORTANT SUR LA REHABILITATION DU BATIMENT « LE TERMINUS » EN VUE D'Y IMPLANTER UN ESPACE DE TIERS LIEU AVEC UNE BRASSERIE
-
30/09/2024
COMMUNE DE ROQUEBILLIERE › (nouvel onglet)
73 k€
marché · montant porté à 73 k€ le 17/07/2026 · groupement de 4 titulaires · MOE RELATIVE A L'OPERATION DE RECONSTRUCTION DU MONUMENT AUX MORTS POST TEMPETE ALEX ET LES AMENAGEMENTS PAYSAGERS DES ABORDS
marché · porté à 73 k€ le 17/07/2026 · groupement de 4 titulaires
MOE RELATIVE A L'OPERATION DE RECONSTRUCTION DU MONUMENT AUX MORTS POST TEMPETE ALEX ET LES AMENAGEMENTS PAYSAGERS DES ABORDS
-
30/09/2024
COMMUNE DE ROQUEBILLIERE › (nouvel onglet)
66 k€
marché · groupement de 4 titulaires · Marché de maîtrise d'oeuvre relatif à la reconstruction du monument aux morts post tempête Alex et aménagements paysagers des abords
marché · 66 k€ · groupement de 4 titulaires
Marché de maîtrise d'oeuvre relatif à la reconstruction du monument aux morts post tempête Alex et aménagements paysagers des abords
-
04/04/2024
COMMUNE DE MENTON › (nouvel onglet)
161 k€
marché · groupement de 4 titulaires · Maitrise d'oeuvre portant sur la restauration de la Chapelle de la Madone
marché · 161 k€ · groupement de 4 titulaires
Maitrise d'oeuvre portant sur la restauration de la Chapelle de la Madone
-
26/02/2024
COMMUNE DE MOUGINS › (nouvel onglet)
60 k€
marché · montant porté à 60 k€ le 24/04/2025 · groupement de 3 titulaires · MO INSTALLATION PHOTOVOLTAIQUE SALLE OMNISPORT FONT DE ORME
marché · porté à 60 k€ le 24/04/2025 · groupement de 3 titulaires
MO INSTALLATION PHOTOVOLTAIQUE SALLE OMNISPORT FONT DE ORME
-
11/12/2023
COMMUNE DE CANNES › (nouvel onglet)
174 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 5 titulaires · MISSION ASSISTANCE A LA MAITRISE D OUVRAGE POUR LA REALISATION DE SCHEMAS DIRECTEURS ET PLANS DE GESTION LOT 2 VILLA DOMERGUE ET SON PARC
Accord cadre · 174 k€ (montant maximum) · groupement de 5 titulaires
MISSION ASSISTANCE A LA MAITRISE D OUVRAGE POUR LA REALISATION DE SCHEMAS DIRECTEURS ET PLANS DE GESTION LOT 2 VILLA DOMERGUE ET SON PARC
-
30/11/2023
DEPARTEMENT DES ALPES MARITIMES › (nouvel onglet)
571 k€
marché · montant porté à 571 k€ le 04/06/2026 · groupement de 7 titulaires · MISSION DE MOE POUR LES TRAVAUX DE RESTAURATION ET DE MISE EN VALEUR DE L'ANCIENNE CASERNE DUBOIS ET DU JARDIN BEAUDOUIN
marché · porté à 571 k€ le 04/06/2026 · groupement de 7 titulaires
MISSION DE MOE POUR LES TRAVAUX DE RESTAURATION ET DE MISE EN VALEUR DE L'ANCIENNE CASERNE DUBOIS ET DU JARDIN BEAUDOUIN
-
10/10/2023
COMMUNE DE SOSPEL › (nouvel onglet)
101 k€
marché · groupement de 4 titulaires · MARCHE DE MAITRISE D OEUVRE RELATIF A L OPERATION DE REHABILITATION DE LA MAIRIE
marché · 101 k€ · groupement de 4 titulaires
MARCHE DE MAITRISE D OEUVRE RELATIF A L OPERATION DE REHABILITATION DE LA MAIRIE
-
30/05/2023
COMMUNE DE ROQUEFORT LES PINS › (nouvel onglet)
220 k€
marché · montant porté à 220 k€ le 29/10/2025 · groupement de 4 titulaires · MISSION MAITRISE OEUVRE REHABILITATION BATIMENT AIGLON
marché · porté à 220 k€ le 29/10/2025 · groupement de 4 titulaires
MISSION MAITRISE OEUVRE REHABILITATION BATIMENT AIGLON
-
07/02/2023
COMMUNE DE TENDE › (nouvel onglet)
50 k€
marché · montant porté à 50 k€ le 29/05/2024 · groupement de 3 titulaires · Mission de maitrise d'oeuvre pour l'aménagement de la Maison de la pêche
marché · porté à 50 k€ le 29/05/2024 · groupement de 3 titulaires
Mission de maitrise d'oeuvre pour l'aménagement de la Maison de la pêche
-
04/11/2022
COMMUNE DE VALBONNE › (nouvel onglet)
296 k€
marché · montant porté à 296 k€ le 31/08/2026 · groupement de 5 titulaires · MO POUR LA REHABILITATION DE L'ABBAYE CHALAISIENNE
marché · porté à 296 k€ le 31/08/2026 · groupement de 5 titulaires
MO POUR LA REHABILITATION DE L'ABBAYE CHALAISIENNE
-
08/07/2020
REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR › (nouvel onglet)
497 k€
marché · 2 avenants · groupement de 8 titulaires · MISSION DE BASE BATIMENT AU SENS DU CODE DE LA COMMANDE PUBLIQUE AUX ARTICLES R.2431-2 ET SUIVANTS COMPLETEE PAR VISA/DQE ET MISSION SSI,ET MISSIONS COMPLEMENTAIRES DIAG/REL ET MI…
marché · 497 k€ (2 avenants) · groupement de 8 titulaires
MISSION DE BASE BATIMENT AU SENS DU CODE DE LA COMMANDE PUBLIQUE AUX ARTICLES R.2431-2 ET SUIVANTS COMPLETEE PAR VISA/DQE ET MISSION SSI,ET MISSIONS COMPLEMENTAIRES DIAG/REL ET MI…
-
09/08/2024
METROPOLE NICE COTE D AZUR › (nouvel onglet)
15 k€
acte de sous-traitance · GJ LOT 1 TRAVAUX MACONNERIE DANS LES BATIMENTS ADMINISTRATIFS DE LA METROPOLE
acte de sous-traitance · 15 k€
GJ LOT 1 TRAVAUX MACONNERIE DANS LES BATIMENTS ADMINISTRATIFS DE LA METROPOLE
-
26/07/2024
COMMUNE DE NICE › (nouvel onglet)
15 k€
acte de sous-traitance · RC100 LOT 1 TRAVAUX DE MACONNERIE DANS LES BATIMENTS ADMINISTRATIFS VILLE DE NICE ET METROPOLE
acte de sous-traitance · 15 k€
RC100 LOT 1 TRAVAUX DE MACONNERIE DANS LES BATIMENTS ADMINISTRATIFS VILLE DE NICE ET METROPOLE
-
20/12/2023
COMMUNE DE SAINT MARTIN VESUBIE › (nouvel onglet)
8 366 €
acte de sous-traitance · 1 avenant · MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE RESTAURATION EGLISE ND ASSOMPTION
acte de sous-traitance · 8 366 € (1 avenant)
MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE RESTAURATION EGLISE ND ASSOMPTION
-
26/06/2023
COMMUNE DE SAINT MARTIN VESUBIE › (nouvel onglet)
15 k€
acte de sous-traitance · montant porté à 15 k€ · REHABILITATION PRESBYTERE BARRAJA
acte de sous-traitance · porté à 15 k€
REHABILITATION PRESBYTERE BARRAJA
-
17/06/2021
COMMUNE DE NICE › (nouvel onglet)
155 k€
acte de sous-traitance · montant porté à 155 k€ · LOT 1 TRAVAUX DE SERRURERIE METALLERIE DANS LES BATIMENTS CULTURELS ET CULTUELS DE LA VILLE DE NICE
acte de sous-traitance · porté à 155 k€
LOT 1 TRAVAUX DE SERRURERIE METALLERIE DANS LES BATIMENTS CULTURELS ET CULTUELS DE LA VILLE DE NICE
La part du CA n'est connue que des entreprises qui publient leurs comptes. Les marchés des six derniers mois sont encore incomplets : un acheteur sans marché publié depuis 12 mois peut en avoir un qui n'est pas encore publié.
Source : DECP, data.gouv.fr · 19.
› Changements de contrôle (2)
dernier : changement de contrôle, 30/05/2014
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 30/05/2014 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 01/06/2001 reprise repris de Bernard Legal › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · INSEE, Sirene · 2.
› Synthèse financière
exercice 2023
Total du bilan
- 2016 : 415 k€
- 2017 : 335 k€
- 2018 : 269 k€
- 2021 : 516 k€
- 2023 : 605 k€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
au-dessus de la médiane du secteur (2018)
- 2016 : 22,5 %
- 2017 : 10,8 %
- 2018 : 13,2 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2023 · 5 exercices.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
48 Avenue de Verdun, 06800 Cagnes-sur-Mer
siège · CONCEPTIONS ETUDES BATIMENTS · SIRET 438 851 701 00021 · ingénierie et études techniques · depuis 23/09/2019
Les 2 978 autres entreprises du métier « ingénierie et études techniques » · Alpes-Maritimes (06) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (3)
dernier : transfert du siège social, 11/10/2019
- 11/10/2019 Transfert du siège social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 30/05/2014 Cession de parts sociales Changement de dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/08/2001 Constitution de la société Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 3.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.