ENTREPRISE Location de terrains et d'autres biens immobiliers › Doubs ›

SCI DES CHARMES

438 909 566Société civile immobilièreactive depuis 01/08/2001

Rte de Fremondans, 25380 Charmoille

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Charles SCHELLE › (nouvel onglet) (70 ans)
  2. Gérant Maxime MOUCHART › (nouvel onglet) (35 ans)
  3. Gérant Jean DEVAUX › (nouvel onglet) (62 ans)
  4. Gérant Michel MOUCHART › (nouvel onglet) (60 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (10)

10 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (4)

dernier : changement de dirigeant, 13/08/2013

Activité
Location d'autres biens immobiliers Location d'autres biens immobiliers Activité · du 25/12/2001 au 01/01/2008 6 ans Location de terrains et d'autres biens immobiliers Location de terrains et d'autres biens immobiliers Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/08/2001 25 ans Immatriculation01/08/2001
Dirigeants · 4
Charles SCHELLE
gérant gérant Charles SCHELLEdébut non publié
Maxime MOUCHART
gérant gérant Maxime MOUCHARTdébut non publié
Jean DEVAUX
gérant gérant Jean DEVAUXdébut non publié
Michel MOUCHART
gérant gérant Michel MOUCHARTdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2001 → 2013 · 4.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 26/07/2013

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Rte de Fremondans, 25380 Charmoille

    siège · SIRET 438 909 566 00012 · location de biens immobiliers · depuis 01/08/2001

Les 24 170 autres entreprises du métier « location de biens immobiliers » · Doubs (25) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (2)

dernier : cession de parts sociales, 26/07/2013

  1. 26/07/2013 Cession de parts sociales Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 23/08/2001 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 2.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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