ENTREPRISE Location de terrains et d'autres biens immobiliers › Doubs ›

SCI DE FALLETANS

439 865 445Société civile immobilièreactive depuis 10/11/2001

Rue des Bolons, 25870 Chatillon-le-Duc

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Gerard NUSS › (nouvel onglet) (83 ans)
  2. Gérant Nathalie PAULIN › (nouvel onglet) (59 ans)
  3. Gérant Isabelle NUSS › (nouvel onglet) (60 ans)
  4. Gérant Patrick NUSS › (nouvel onglet) (54 ans)
  5. Rôle non publié Annette NUSS › (nouvel onglet) (84 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (15)

15 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (4)

dernier : changement de dirigeant, 30/08/2022

Activité
Location d'autres biens immobiliers Location d'autres biens immobiliers Activité · du 25/12/2001 au 01/01/2008 6 ans Location de terrains et d'autres biens immobiliers Location de terrains et d'autres biens immobiliers Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 10/11/2001 25 ans Immatriculation10/11/2001
Dirigeants · 4
Gerard NUSS
gérant gérant Gerard NUSSdébut non publié
Nathalie PAULIN
gérant gérant Nathalie PAULINdébut non publié
Isabelle NUSS
gérant gérant Isabelle NUSSdébut non publié
Patrick NUSS
gérant gérant Patrick NUSSdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2001 → 2022 · 4.

› Changements de contrôle (2)

dernier : changement de contrôle, 03/07/2014

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 2.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Rd 108 Rue des Bolons, 25870 Chatillon-le-Duc

    siège · SIRET 439 865 445 00019 · location de biens immobiliers · depuis 10/11/2001

Les 24 170 autres entreprises du métier « location de biens immobiliers » · Doubs (25) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (5)

dernier : nomination d'un dirigeant, 26/08/2022

  1. 26/08/2022 Nomination d'un dirigeant Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 20/03/2015 Augmentation du capital social Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 03/07/2014 Transmission de titres à titre gratuit — Partage par anticipation entre vifs par mr et mme nuss gerard au profit de leurs enfants de divers biens Divers · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 29/12/2006 Transmission de titres à titre gratuit Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 15/11/2001 Constitution de la société Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 5.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

Autour de cette page