ENTREPRISE Élevage d'autres bovins et de buffles › Nièvre ›

SCEA DE MOUSSEAU

440 503 134Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 01/01/2002

Mousseaux, 58380 Lucenay-les-Aix

  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 28/10/2026.

› Réseau (25)

25 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (10)

dernier : changement de dirigeant, 21/03/2023

Dénomination
EARL DE MOUSSEAU EARL DE MOUSSEAU Dénomination · du 01/01/2002 au 01/01/2008 6 ans SCEA DE MOUSSEAU SCEA DE MOUSSEAU Dénomination · depuis le 01/01/2008 18 ans
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée Exploitation agricole à responsabilité limitée Forme juridique · du 01/01/2002 au 01/01/2008 6 ans Société civile d'exploitation agricole Société civile d'exploitation agricole Forme juridique · depuis le 01/01/2008 18 ans
Activité
Culture et élevage associés Culture et élevage associés Activité · du 25/12/2002 au 01/01/2008 5 ans Élevage d'autres bovins et de buffles Élevage d'autres bovins et de buffles Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/01/2002 24 ans Immatriculation01/01/2002

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2002 → 2023 · 10.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 27/10/2026.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 04/07/2014

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Mousseaux, 58380 Lucenay-les-Aix

    siège · SIRET 440 503 134 00015 · élevage bovin · depuis 01/01/2002

Les 1 666 autres entreprises du métier « élevage bovin » · Nièvre (58) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (5)

dernier : nomination d'un dirigeant, 14/03/2023

  1. 14/03/2023 Nomination d'un dirigeant
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 28/01/2020 Modification des statuts
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 04/07/2014 Fusion
    entre les soussignés la société SCEA DE MOUSSEAU société absorbante et la société SCEA DES TOZEAUX société absorbée · Augmentation du capital social · Entrée d'un nouvel associé · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · et 1 autre

    entre les soussignés la société SCEA DE MOUSSEAU société absorbante et la société SCEA DES TOZEAUX société absorbée · Augmentation du capital social · Entrée d'un nouvel associé · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · et 1 autre

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 20/03/2014 Changement de dénomination — Sociale scea de rousseau
    Transformation de la forme juridique — Societe civile d exploitation agricole · SCEA DE ROUSSEAU · Entrée d'un nouvel associé · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Transformation de la forme juridique — Societe civile d exploitation agricole · SCEA DE ROUSSEAU · Entrée d'un nouvel associé · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 21/01/2002 Constitution de la société
    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 5.

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