ENTREPRISE Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright › Savoie ›
Patrick Chevallot
440 618 270Entrepreneur individuelactive depuis 14/01/2002
Res de la Nove, 73150 Val D'isere
Dirigeants et associés
- Entrepreneur individuel Patrick CHEVALLOT › (nouvel onglet) · depuis 14/01/2002
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 05/11/2026.
› Réseau (1)
1 mandat
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée.
- mandats Patrick CHEVALLOT › (nouvel onglet) · entrepreneur individuel 14/01/2002
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (5)
dernier : activité, 01/01/2019
- 01/01/2019 activité Ingénierie, études techniques → Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright
- 01/01/2019 étatréactivation Reprise d'activité
- 04/08/2003 étatcessation Cessation d'activité
- 25/12/2002 activité Ingénierie, études techniques
- 14/01/2002 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 2002 → 2019 · 5.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
Residence la Noue Res de la Nove, 73150 Val d'Isere
siège · SIRET 440 618 270 00019 · concession de licences et de marques · depuis 14/01/2002
Les 46 autres entreprises du métier « concession de licences et de marques » · Savoie (73) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes
Aucun acte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, actes.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.