ENTREPRISE Activités d'architecture › Bas-Rhin ›

C.H.M ARCHITECTE & ASSOCIES

440 737 948SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 01/02/2002

116 Grand Rue, 67330 Dossenheim-sur-Zinsel

3 à 5 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Président Pierre-Paul CONSTANS › (nouvel onglet) (60 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

Rechercher « C.H.M ARCHITECTE & ASSOCIES » sur internet : DuckDuckGo ↗ (nouvel onglet)Google ↗ (nouvel onglet)LinkedIn ↗ (nouvel onglet)

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (1)

1 mandat

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (8)

dernier : changement de dirigeant, 27/03/2014

Dénomination
SIEGRIST& REXER SIEGRIST& REXER Dénomination · du 01/02/2002 au 01/01/2008 5 ans C.H.M ARCHITECTE & ASSOCIES C.H.M ARCHITECTE & ASSOCIES Dénomination · depuis le 01/01/2008 18 ans
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Forme juridique · du 01/02/2002 au 01/01/2008 5 ans SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · depuis le 01/01/2008 18 ans
Activité
Activités d'architecture Activités d'architecture Activité · du 25/12/2002 au 01/01/2008 5 ans Activités d'architecture Activités d'architecture Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/02/2002 24 ans Immatriculation01/02/2002
Dirigeants · 1
Pierre-Paul CONSTANS
président président Pierre-Paul CONSTANSdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2002 → 2014 · 8.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale des entreprises d'architecture

  1. Convention collective Convention collective nationale des entreprises d'architecture · code 2332

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Marchés publics (1)

dernier : 43 k€, 04/12/2024

1 Marchés remportés sur 24 mois, dont 0 sur 12 mois
03/12/2026 Prochaine échéance
1 Acheteurs servis surtout COMMUNE DE HARSKIRCHEN › (nouvel onglet)
1 Acheteurs perdus plus de marché publié depuis 12 mois : COMMUNE DE HARSKIRCHEN › (nouvel onglet)
médiane 1 Offres reçues sur 1 marché
  1. 04/12/2024 COMMUNE DE HARSKIRCHEN › (nouvel onglet)
    marché · MAITRISE OUVRE MAISON ASSOCIATIVE ZONE DE LOISIRS

    marché · 43 k€

    MAITRISE OUVRE MAISON ASSOCIATIVE ZONE DE LOISIRS

    43 k€

La part du CA n'est connue que des entreprises qui publient leurs comptes. Les marchés des six derniers mois sont encore incomplets : un acheteur sans marché publié depuis 12 mois peut en avoir un qui n'est pas encore publié.

Source : DECP, data.gouv.fr · 1.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 10/02/2014

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 116 Grand Rue, 67330 Dossenheim-sur-Zinsel

    siège · SIRET 440 737 948 00016 · architecte · depuis 01/02/2002

Les 870 autres entreprises du métier « architecte » · Bas-Rhin (67) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (4)

dernier : tenue de l'assemblée, 17/06/2022

  1. 17/06/2022 Tenue de l'assemblée Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  2. 10/02/2014 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  3. 10/02/2014 Transformation de la forme juridique en CONSTANS & SIEGRIST Associés · Répartition des parts · Statuts mis à jour · Fusion · Autre pièce déposée · et 1 autre pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  4. 15/02/2002 Constitution de la société Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)

12 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · n = 4.

› Personnes citées dans les actes

16 personnes citées réservées aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

9 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

Autour de cette page