ENTREPRISE Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau › Doubs ›
SOCIETE CIVILE DE MOYENS DE LA FONTAINE
440 828 945Société civile de moyensactive depuis 20/12/2001
1 a Place de la Fontaine, 25220 Chalezeule
Dirigeants et associés
- Gérant Nathalie JEANNEAU › (nouvel onglet) (43 ans)
- Gérant Carole PAULIN TATTU › (nouvel onglet) (48 ans)
- Associé Genevieve ACHARD NAVELLOU › (nouvel onglet) (60 ans)
- Gérant Yann REYLE › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 26/01/2011
- Gérant Genevieve ACHARD NAVELLOU › (nouvel onglet) (60 ans) · selon le BODACC du 26/01/2011
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 16/11/2026.
› Réseau (6)
6 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé.
- mandats CABINET DU DOCTEUR ACHARD › (nouvel onglet) · via Genevieve ACHARD NAVELLOU
- mandats CABINET DU DOCTEUR PAULIN-TATTU › (nouvel onglet) · via Carole PAULIN TATTU
- mandats Carole PAULIN TATTU › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Genevieve ACHARD NAVELLOU › (nouvel onglet) · associé
- mandats Nathalie JEANNEAU › (nouvel onglet) · gérant
- mandatsmandat terminé Yann REYLE › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (7)
dernier : changement de dirigeant, 22/02/2017
Dirigeants · 2
- 22/02/2017 changement de dirigeant l'administration BODACC, RCS-B
- 26/01/2011 changement de dirigeant l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 dénomination SOCIETE CIVILE DE MOYENS DES DOCTEURS ACHARD REYLE PAULIN-TATTU → SOCIETE CIVILE DE MOYENS DE LA FONTAINE INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activité Services annexes à la production → Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau INSEE, Sirene
- 25/12/2001 activité Services annexes à la production INSEE, Sirene
- 20/12/2001 dénomination SOCIETE CIVILE DE MOYENS DES DOCTEURS ACHARD REYLE PAULIN-TATTU INSEE, Sirene
- 20/12/2001 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2001 → 2017 · 7.
› Agréments et conventions (1)
Sans convention collective déclarée
- Convention collective Sans convention collective déclarée
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.
› Changements de contrôle (3)
dernier : changement de contrôle, 07/02/2017
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 07/02/2017 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 10/01/2011 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 05/04/2004 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 3.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
1 a Place de la Fontaine, 25220 Chalezeule
siège · SIRET 440 828 945 00012 · secrétariat et reprographie · depuis 20/12/2001
Les 677 autres entreprises du métier « secrétariat et reprographie » · Doubs (25) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (7)
dernier : entrée d'un nouvel associé, 07/02/2017
- 07/02/2017 Entrée d'un nouvel associé Changement de dirigeant · Changement de dénomination · Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/01/2011 LETTRE DE DEMISSION DE MR REYLE YVES DE SES FONCTIONS DE GERANT ASSOCIE Cession de parts sociales · Changement de dénomination — En celle de scm des drs achard reyle paul tattu · Transformation de la forme juridique — Scm des drs achard reyle paul tattu · Entrée d'un nouvel associé · Changement de dirigeant · et 3 autres pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/01/2011 LETTRE DE DEMISSION DE MR REYLE YVES DE SES FONCTIONS DE GERANT ASSOCIE Cession de parts sociales · Changement de dénomination — En celle de scm des drs achard reyle paul tattu · Transformation de la forme juridique — Scm des drs achard reyle paul tattu · Entrée d'un nouvel associé · Changement de dirigeant · et 3 autres pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/01/2011 LETTRE DE DEMISSION DE MR REYLE YVES DE SES FONCTIONS DE GERANT ASSOCIE Cession de parts sociales · Changement de dénomination — En celle de scm des drs achard reyle paul tattu · Transformation de la forme juridique — Scm des drs achard reyle paul tattu · Entrée d'un nouvel associé · Changement de dirigeant · et 3 autres pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/01/2011 LETTRE DE DEMISSION DE MR REYLE YVES DE SES FONCTIONS DE GERANT ASSOCIE Cession de parts sociales · Changement de dénomination — En celle de scm des drs achard reyle paul tattu · Transformation de la forme juridique — Scm des drs achard reyle paul tattu · Entrée d'un nouvel associé · Changement de dirigeant · et 3 autres pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 05/04/2004 Cession de parts sociales Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 08/02/2002 Constitution de la société Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 7.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.